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Novembre 1998
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Conseil Municipal
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32 - 1998, JS 184 - Subvention d'objectifs à une association sportive du 1er arrondissement. - Montant : 30.000 F 1998, JS 296 - Subvention exceptionnelle à l'association " G.R.S. Paris centre " (1er). - Montant : 30.000 F.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 1998

M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Nous passons maintenant au projet de délibération JS 184 relatif à une subvention d'objectifs à une association sportive du 1er arrondissement.
Je donne la parole à M. LEGARET... pardon M. LE GARREC.
M. Alain LE GARREC. - Oui, LE GARREC, sans cela vous me créeriez de sérieux problèmes si vous confondez avec M. LEGARET.
Monsieur le Maire, j'aimerais intervenir conjointement sur ce projet de délibération ainsi que sur le projet JS 296.
Tout d'abord, pour éviter toute ambiguïté, je voudrais dire que la " G.R.S. Paris centre " est une association sportive de qualité qui permet à des jeunes enfants de s'adonner à la discipline de la gymnastique rythmique et sportive, qu'en aucune façon je n'adresse un quelconque reproche à cette association.
Mon intervention porte sur le fait que nous avons deux projets de délibération qui attribuent 30.000 F à la même association, en utilisant le même chapitre, le même article, la même rubrique qui est la ligne 002, subvention annuelle de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative et ce dans la même séance.
Aucune de ces demandes de subvention n'indique qu'une autre est demandée et comme ces demandes de subvention sont d'un objet différent.
Nous ne pouvons pas voir si une subvention a déjà été attribuée à cette même association.
Monsieur le Maire, votre adjoint aux Finances, après de longs débats, après de multiples interventions de Conseillers de l'opposition, dont celles répétées à l'infini par Jacques BRAVO, dont je vous rappelle la nature marathonienne, nous avait promis une forte transparence. Vous nous aviez promis des documents plus informatifs, plus clairs, et vous êtes en train de le faire, lentement certes, ce que vous aviez promis.
Mais voilà que le naturel revient au galop, une nouvelle forme d'opacité nous arrive. Le hasard veut que ce soit l'arrondissement dont vous êtes le Premier adjoint, est-ce le signe que vous revenez à des pratiques antérieures ? Est-ce le signe que votre majorité se serait rassemblée sur des pointillés ?
M. Jean-François LEGARET, adjoint. - Je ne suis pas votre seul interlocuteur ! Vous vous adressez au Maire de Paris, au lieu de vous adresser à moi tout seul, adressez-vous au Maire de Paris.
M. Alain LE GARREC. - Je vous fais de la publicité, vous devriez être content !
Si vous permettez que je continue, je sais que quand on touche certains sujets, il y a toujours beaucoup de bruit.
Que les subventions soient exceptionnelles, de fonctionnement, d'investissement, d'objectifs de compensation, etc., je suppose qu'il doit exister d'autres substantifs, nous vous demandons que vous nous indiquiez clairement par année les différentes sommes qu'ont reçues à un titre ou un autre les associations et autres groupes qui reçoivent des subventions.
Nous pourrions alors faire un point précis, une addition de ces sommes. De plus, les associations ou groupes reçoivent souvent des subventions venant d'autres collectivités. Elles devraient nous être indiquées, non seulement pour nos collègues, mais aussi pour vos services qui se chargent d'éliminer ou de présenter ces subventions.
Monsieur le Maire, la transparence est un des mots les plus employés dans cette enceinte. Ou bien sa définition n'est pas la même en fonction de l'endroit où nous siégeons ou bien c'est la même et alors arrêtons d'en parler, mettons-la en pratique.
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste).
M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Je vais donner la parole à M. Dominique CANE pour répondre.
M. Dominique CANE, adjoint, au nom de la 4e Commission. - Concernant la subvention, JS 184, cette subvention a pour but d'aider l'association sportive " G.R.S. Paris centre " dans son fonctionnement habituel, en fonction de ses objectifs généraux.
Par contre, la subvention JS 296 a pour but d'aider spécifiquement la même association pour un objectif particulier qui est le fonctionnement des classes à horaires aménagés dans un souci de précision et de transparence.
Il est logique que deux projets de délibération distincts aient été prévus et présentés au Conseil de Paris.
Ainsi, si cette association venait à ne plus pratiquer les horaires aménagés, une subvention serait remise en question, mais celle de fonctionnement ne le serait pas.
Merci, Monsieur le Maire.
M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Merci.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération JS 184.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1998, JS 184).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération JS 296.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1998, JS 296).
Merci mes chers collègues.