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Novembre 1998
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Conseil Municipal
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39 - 1998, DASCO 101 - Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. - Montant total : 43.500 F

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 1998


M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Nous passons au projet de délibération DASCO 101 relatif à des subventions à diverses oeuvres d'enseignement.
Madame LE MOEL, vous avez la parole.
Mme Michèle BLUMENTHAL. - Je parlerai à sa place...
Nous vous demandons un vote dissocié.
En effet, nous ne disposons pas du budget concernant les associations " Graine de moutarde " et " Les Farfadets ". Certes, nous ne sommes pas opposés à ces subventions concernant les associations citées, mais nous tenons à avoir des budgets correctement présentés.
C'est pour cette raison que nous nous abstenons sur ces deux associations afin de ne pas les pénaliser par un vote négatif.
M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Monsieur de GAULLE, vous avez la parole.
M. Jean de GAULLE, adjoint, au nom de la 4e Commission. - Monsieur le Maire, il ne m'avait pas échappé, ainsi que je l'avais indiqué à Mme BLUMENTHAL, qu'effectivement pour l'association " Graine de Moutarde " et " Les Farfadets " de Saint-Laurent, nous ne disposions pas à la date de la 4e Commission de tous les éléments d'appréciation.
Si j'ai souhaité maintenir ces deux montants dans ce projet de délibération, c'est justement pour ne pas les pénaliser au titre de 1998.
Je voulais également ajouter et préciser à Mme BLUMENTHAL que s'agissant de l'association " Graine de Moutarde " qui fait l'objet d'une proposition de subvention à hauteur de 1.800 F, j'ai reçu et j 'ai sous les yeux l'état des dépenses et recettes prévisionnelles de cette association.
La remarque de Mme BLUMENTHAL tombe donc s'agissant de cette association.
Il est exact que pour " Les Farfadets " de Saint-Laurent, je n'ai pas pour l'instant reçu les éléments financiers qui justifient cette demande, mais j'attire l'attention de Mme BLUMENTHAL, sur le fait que cette demande ne porte que sur un montant extrêmement marginal puisqu'il s'agit de 700 F et que pour cette somme-là je n'ai pas souhaité pénaliser l'association, mais je la rassure : toutes les dispositions ont été prises pour que les éléments d'appréciation me soient fournis dès les premiers jours du mois de janvier, ce qui ne devrait pas poser de problème.
M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Merci.
Compte tenu de la réponse de M. de GAULLE, Madame BLUMENTHAL, acceptez-vous que l'on vote globalement ?
Mme Michèle BLUMENTHAL. - Oui.
M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Je vous en remercie.
Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 101.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu et le groupe socialiste et apparentés s'étant abstenu sur les associations " Les farfadets de Saint-Laurent et " Graine de Moutarde ". (1998, DASCO 101).