Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2002
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

34 - Suspension et reprise de la séance

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2002


(La séance, suspendue à vingt heures, est reprise à vingt-et-une heures trente minutes, sous la présidence de M. Christophe GIRARD, adjoint).
M. Christophe GIRARD, adjoint, président. - Mes chers collègues, la séance est reprise.