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Novembre 2002
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94 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2002


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2002, DASCO 110 - Versement du solde d'une subvention d'équipement à l'association "La Maison Sainte-Geneviève" (5e). - Montant : 30.610,70 euros.
2002, DASCO 189 - Subvention à l'association Bar floréal (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 6.000 euros.
2002, DASCO 194 - Subvention à l'association Akaras (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 2.500 euros.
2002, DASCO 198 - Subvention à l'association Alliance internationale (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 10.000 euros.
2002, DASCO 256 - Subvention à l'association Académie de musique des grandes écoles et universités (AdM). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 3.000 euros.
2002, DASCO 258 - Subvention à l'association Bureau des arts de l'école supérieure de commerce de Paris (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 1.700 euros.
2002, DASCO 259 - Subvention à l'association Magisphère. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 1.500 euros.
2002, DASCO 261 - Subvention à l'association UTOnem. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 3.500 euros.
2002, DASCO 277 - Création du dispositif des "bourses internationales de la Ville de Paris". - Subvention au Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (C.N.O.U.S.) pour la gestion administrative et financière du dispositif des bourses internationales de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 72.540 euros.
2002, DASCO 279 - Subvention à l'association Initiatives Agrodev (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 4.000 euros.
2002, DASCO 328 - Subvention à l'Université Paris IV pour contribuer au financement d'une étude de faisabilité relative à la "carte étudiante unique". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 3.000 euros.
2002, DASCO 331 - Subvention à l'association Initiatives mission universitaire française (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 3.000 euros.
2002, DASCO 332 - Subvention à l'association CEP Entraide étudiant (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 8.000 euros.
2002, DASCO 340 - Subvention à l'association Silhouette (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 1.600 euros.
2002, DASCO 351 - Subvention à l'association IASTAR France. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 65.000 euros.
2002, DASCO 354 - Subvention à l'association ORTE (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 9.000 euros.
M. David ASSOULINE, rapporteur.
2002, JS 331 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'établissement public administratif "C.R.O.U.S. de Paris" (5e). - Subvention correspondante. - Montant : 46.000 euros.
M. David ASSOULINE et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.
2002, SGRI 54 - Subvention à l'association "Cap Magellan" (4e). - Montant : 20.000 euros.
M. David ASSOULINE, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
2002, DASCO 246 - Colloques "fleuves de ville". - Subvention à l'Ecole d'architecture de Versailles. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 36.000 euros.
2002, DASCO 334 - Programme Fernand Braudel de la Ville de Paris. - Subvention à la Fondation Maison des sciences de l'homme. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 67.600 euros.
Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.
2002, JS 190 - Subvention à l'association "Paris Environnement Jeunesse" (18e). - Montant : 2.128 euros.
2002, JS 215 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre paroissial d'initiatives jeunesse - CEPIJE" (14e). - Subvention correspondante. - Montant : 3.500 euros.
2002, JS 216 - Subventions à 9 associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale. - Montant total : 24.865 euros.
2002, JS 219 - Subvention à l'association "Maison des copains de la Villette" (19e). - Montant : 1.524 euros.
2002, JS 222 - Subvention à l'association "Cirque et percussions" (20e). - Montant : 3.000 euros.
2002, JS 227 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "Le cirque de l'amour" (18e). - Montant : 4.058 euros.
2002, JS 258 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Goutte-d'Or Avenir" (18e) une convention pour lui permettre de mettre en place des activités durant les vacances d'été 2002. - Subventions correspondantes. - Montant total : 30.859 euros.
2002, JS 269 - Subvention à l'association "L'Avenir du Futur'e" (20e). - Montant : 750 euros.
2002, JS 280 - Subvention à l'association "Le Fou du Roi" (19e). - Montant : 500 euros.
2002, JS 332 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "L'Initiative" (19e). - Subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros.
2002, JS 337 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Oeuvres de la mie de pain" (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 38.000 euros.
2002, JS 338 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Maurice Maignen" (15e). - Subvention correspondante. - Montant : 29.000 euros.
2002, JS 340 - Subvention d'équipement à l'Association culturelle et sociale Eure, Maindron, Didot (14e). - Montant : 5.670 euros.
2002, JS 354 - Subventions à 3 associations de jeunesse du 11e arrondissement. - Montant total : 3.357 euros.
2002, JS 395 - Subventions à 3 associations de jeunesse du 19e arrondissement. - Montant total : 12.949 euros.
2002, JS 398 - Subvention à l'association "Se remettre en selle" pour l'accueil des jeunes de la Z.A.C. "Saint-Blaise" (20e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 417 - Subvention à l'association "K. Typik et Compagnie" (11e). - Montant : 2.500 euros.
2002, JS 423 - Subvention à l'association dite "J. Presse, Association nationale de la presse d'initiative jeune" (12e) pour l'organisation de son concours "Scoop en stock". - Montant : 1.525 euros.
2002, JS 437 - Subvention à l'association "Inter échanges" (14e). - Montant : 6.100 euros.
2002, JS 440 - Subvention à une association de jeunesse du 11e arrondissement. - Montant : 1.067 euros.
2002, JS 462 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "Maison des jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville" (20e). - Subvention correspondante. - Montant : 45.735 euros.
2002, JS 463 - Subvention à l'association "Espace Pluriel" (11e). - Montant : 1.524 euros.
2002, JS 469 - Subvention à l'association "Mix Movement" (20e). - Montant : 4.000 euros.
2002, JS 485 - Subvention à l'association "Savoir apprendre" à Explor@dome du Jardin d'Acclimatation du bois de Boulogne (16e). - Montant : 4.000 euros.
2002, JS 492 - Subvention à la Fondation Marcel Bleustein-Blanchet pour la vocation (6e). - Montant : 7.700 euros.
2002, JS 496 - Subvention à l'association "Aide aux devoirs.com" (15e). - Montant : 1.500 euros.
2002, JS 537 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Comité départemental de vol à voile de Paris" (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 10.400 euros.
2002, JS 555 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "MAG JEUNES GAIS" (11e). - Subvention correspondante. - Montant : 23.000 euros.
2002, JS 586 - Subvention à l'association "Ligne de Mire" (20e). - Montant : 700 euros.
Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
2002, DVD 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'acquisition de câbles et de fils électriques.
2002, DVD 180 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché avec la société SAGEM pour les fournitures courantes et de services des horodateurs de types HOROSAGE.
2002, DVD 189 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Etat (DDE 93) visant à préciser les champs d'intervention respectifs des services de l'Etat et de la Ville au droit des échangeurs du boulevard périphérique avec les autoroutes A1 et A3.
2002, DVD 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la réalisation des travaux d'aménagement de la rue Curial, entre la rue de Crimée et la rue Gaston-Tessier à Paris 19e arrondissement.
2002, DVD 209 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de piles pour horodateurs.
2002, DVD 221 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en peinture de garde-corps, portes des ouvrages parisiens et candélabres du boulevard périphérique.
2002, DVD 222 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la réalisation des travaux de réparation de béton d'ouvrages d'art.
2002, DVD 223 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection de clôtures, portes et garde-corps.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2002, DAUC 161 - Attribution de la dénomination "allée Jean Sablon" à une allée du 16e arrondissement.
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2002, DPP 29 - Dispositif "Ville Vie Vacances" année 2002. - Subvention à l'Association Léo-Lagrange Ile-de-France. - Chantier de solidarité internationale au Maroc.
2002, DPP 33 - Dispositif "Ville Vie Vacances". - Subvention à l'association "Calypsociation" dans le cadre des animations de squares du 18e arrondissement en juillet et août 2002. - Montant : 1.500 euros.
2002, DPP 34 - Dispositif "Ville Vie Vacances". - Subvention à l'association "La compagnie pirate" dans le cadre des animations de squares du 18e arrondissement en août 2002. - Montant : 2.432 euros.
2002, PP 83 - Création d'une indemnité d'administration et de technicité pouvant être octroyée à certains personnels de la Préfecture de police et fixation des modalités d'attribution du régime indemnitaire susceptible d'être octroyé à ces personnels. - Fixation des modalités de rémunération des indemnités horaires pour travaux supplémentaires effectivement réalisés par certains personnels de la Préfecture de police.
2002, PP 94 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en sécurité de 62 ascenseurs implantés dans les centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2002, PP 99 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour le ravalement du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 89, rue du Docteur-Bauer à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis).
2002, PP 100 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 2.891.000 euros T.T.C. pour financer la construction de la maison du feu et de la manoeuvre au fort de la Briche à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) et construction de la maison du feu au fort de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2002, PP 103 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 475.000 euros T.T.C. pour financer la réfection des installations gaz et électricité du poste de commandement de compagnie "Blanche" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 28, rue Blanche (9e).
2002, PP 104 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour le remplacement de la tour de refroidissement à l'immeuble Cité.
2002, PP 105 - Travaux de restructuration de la caserne Masséna, 3, rue Darmesteter (13e), pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à l'Agence foncière et technique de la Région parisienne de lancer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre. - Approbation du règlement de la consultation et du cahier des clauses particulières. - Autorisation à l'Agence foncière et technique de la Région parisienne d'engager les négociations avec les équipes de maîtrise d'oeuvre désignées par la commission composée comme un jury.
2002, PP 113 - Fixation du régime indemnitaire applicable aux agents nommés dans les emplois d'adjoint de contrôle de la Préfecture de police. - Modalités d'attribution du régime indemnitaire pouvant être octroyé à certains personnels de la catégorie B de la Préfecture de police.
2002, PP 114 - Modification de la délibération 2002 PP 38, en date des 18 et 19 mars 2002, portant fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris.
2002, SGCP 13 - Approbation des modalités de prise en charge de transports nocturnes des agents mobilisés pour des raisons de service.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2002, JS 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention dans le quartier de la Fontaine-au-Roi (11e) avec l'association "Bananeira". - Subvention à ladite association. - Montant : 7.622 euros.
2002, JS 121 - Subvention à l'Association Jeunes amis du Marais pour la mise en place d'une animation sportive de prévention sur le T.E.P. de la Grange-aux-Belles (10e). - Montant : 3.148 euros.
2002, JS 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'association "Jeunesse Abbesses Paris 18e" (18e). - Montant : 1.516 euros.
2002, JS 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Club sportif Epinettes-Batignolles" (17e) pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de 2002. - Subvention à ladite association. - Montant : 3.048 euros.
2002, JS 304 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Mouvement et Prospérité" (18e) pour la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 18e arrondissement. - Subvention à ladite association. - Montant : 9.130 euros.
2002, JS 307 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "Fédération internationale de savate" (18e). - Montant : 12.373,52 euros.
2002, JS 382 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 15e arrondissement. - Montant total : 28.860 euros.
2002, JS 397 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la mise aux normes des aires extérieures du stade Boutroux (13e).
2002, JS 416 - Subvention à l'association "Les As du Renard" (4e). - Montant : 1.400 euros.
2002, JS 424 - Subvention à l'association "Tennis-club Cheminot de Vaugirard" (15e). - Montant : 6.000 euros.
2002, JS 468 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association PSG judo (16e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour 2002. - Montant : 45.735 euros.
2002, JS 475 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la Société anonyme de gestion immobilière concernant la construction de 3 salles de sports et de leurs annexes dans la Z.A.C. "Didot", rue des Moulins-des-Lapins (14e).
2002, JS 543 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour effectuer la rénovation intérieure du court n° 3 et la rénovation des locaux du personnel au stade Coubertin (16e).
2002, JS 544 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés sur appel d'offres pour la mise en place d'un sol en gazon synthétique, la création d'un parcours de santé, l'aménagement des espaces verts et la rénovation des allées au centre sportif des Poissonniers (18e).
2002, JS 546 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement du hall d'accueil à la piscine Georges-Drigny (9e).
2002, JS 563 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé en vue de la mise aux normes de l'alarme incendie et de l'installation de chauffage de la halle et la création d'une alarme incendie dans le gymnase annexe du centre sportif Georges-Carpentier (13e).
2002, JS 568 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la mise aux normes de l'alarme incendie, la création d'un dépotage acide-chlore et la protection cathodique des filtres de la piscine Dunois (13e).
2002, JS 575 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement du gymnase du centre sportif Jules-Noël, 3, avenue Maurice-d'Ocagne (14e).
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2002, ASES 110 - Subvention d'équipement à la Fédération nationale des anciens de la Résistance - Région Paris - Ile-de-France (12e) pour l'achat de matériel informatique. - Montant : 1.982 euros.
2002, ASES 143 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2002. - Montant total : 1.010 euros.
2002, ASES 146 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2002. - Montant total : 2.863 euros.
2002, ASES 149 - Subventions à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2002. - Montant total : 9.135 euros.
2002, ASES 150 - Subventions à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 2.351 euros.
2002, ASES 151 - Subventions à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2002. - Montant total : 1.680 euros.
2002, ASES 153 - Subventions à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2002. - Montant total : 9.455 euros.
2002, ASES 179 - Subventions à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2002. - Montant total : 1.162 euros.
2002, ASES 181 - Subventions à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. - Montant total : 9.735 euros.
2002, ASES 182 - Subvention à l'Association nationale des anciennes déportées et internées de la résistance située 24, avenue Duquesne (7e). - Montant : 4.268 euros.
2002, ASES 194 - Subventions à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. - Montant total : 7.650 euros.
2002, ASES 202 - Subvention à la Section du 12e arrondissement de l'Association nationale des croix de guerre et de la valeur militaire, Hôtel des Invalides (7e). - Montant : 457 euros.
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
2002, DAEE 33 - Subvention à l'Association pour l'organisation du concours international des jeunes créateurs de mode, 100, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). - Montant : 7.700 euros.
2002, DFAE 64 - Subvention à l'association "Comité de promotion de la fête foraine française". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de projet avec ledit Comité. - Montant : 30.489 euros.
2002, SG 69 - Approbation du principe et des modalités d'attribution de 20 marchés relatifs à l'organisation du 21 décembre 2002 au 5 janvier 2003 inclus de l'opération "Manèges de Noël" portant sur la mise à disposition de manèges, l'accueil du public et son accès gratuit à des tours de manèges. - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer chacun des 20 marchés précités.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
2002, DPE 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité des installations techniques de l'usine Mazas (12e).
2002, DPE 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'exécution des contrôles réglementaires des installations et des équipements de la Section de l'Assainissement de Paris.
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
2002, DPE 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de produits alimentaires pour les Services techniques de la propreté de Paris.
2002, DPE 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'organes et de pièces de filtration hydrauliques et exécution de travaux de réparation.
2002, DPE 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 00-64-064 du 8 décembre 2000 signé avec la Société d'entretien et de propreté urbaine (SEPUR) pour la collecte du verre en porte à porte à Paris (lot n° 1) (Circonscription Nord : 8e, 9e, 10e, 16e, 17e et 18e).
2002, PJEV 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité haute tension du sous-poste électrique "Cascade" dans le Parc floral de Paris (12e).
2002, PJEV 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de graines et de jeunes plants de plantes à massif pour le Centre de production horticole de la Ville de Paris.
2002, PJEV 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de jeunes plants de pépinière pour le Centre de production horticole de la Ville de Paris.
2002, PJEV 141 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de jeunes plants de plantes de serre pour le Centre de production horticole de la Ville de Paris.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2002, DLH 295 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire.
2002, DMG 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 3 lots séparés pour des travaux de maintenance et d'aménagement dans les bureaux et garages du Service technique des transports automobiles municipaux pour une durée d'un an avec possibilité, par décision expresse, de reconduction d'une période d'un an et au plus 2 fois.
2002, DMG 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de porteurs légers à motorisation propre et de leurs pièces détachées destinés au parc des services municipaux, pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée et au plus 2 fois.
2002, DMG 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres en 7 lots en vue de l'acquisition et la maintenance de matériels "Son et image" grand public et professionnels destinés aux services de la mairie de Paris, aux Mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe.
2002, DRH 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, représenté par M. le Ministre de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2003.
2002, DSTI 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la société MEGA International pour la maintenance et l'acquisition de composants logiciels du progiciel MEGA et la fourniture de prestations de formation et d'assistance technique.
2002, DSTI 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de terminaux, de pièces détachées et d'accessoires liés aux terminaux destinés à être utilisés dans l'infrastructure du Réseau radioélectrique à ressources partagées (3RP) attribuée à la Ville de Paris.
2002, DSTI 111 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société GEAC pour la maintenance du système informatique "Plus" installé dans les établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris.
2002, DSTI 127 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions d'adhésion à des groupements de commandes constitués auprès de l'UGAP afin de permettre l'acquisition de matériels micro-informatiques (imprimantes et périphériques, petits matériels) de marques différentes destinés aux services de la Ville de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe.
2002, DVD 211 - Indemnisation de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2002, DVLR 105 - Politique de la ville. - Attribution de subventions aux associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat. - Montant total : 27.160 euros.
2002, DVLR 112 - Politique de la ville. - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association "Le Caravansérail de Belleville", 21, allée du Père-Julien-Dhuit (20e), pour la réalisation de travaux d'aménagement intérieur dans le local situé 17-23, rue des Envierges (20e). - Montant : 45.730 euros.
Mme Martine DURLACH, rapporteur.
2002, DASCO 199 - Subvention à l'association "Guignol du kiosque, Théâtre Déambulant de Paris" (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association. - Montant : 12.000 euros.
2002, DASCO 243 - Fixation pour 2003 du prix d'achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs organisés par la Ville de Paris.
2002, DASCO 244 - Fixation pour 2003 du prix d'achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris.
2002, DASCO 274 - Subvention à l'association "Les défis du Net", 32, rue d'Argout (2e). - Montant : 29.900 euros.
2002, DASCO 293 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ouverts en 2 lots pour le démontage, le montage, le transport et le stockage des structures cuisines et sanitaires des espaces de plein air des centres de loisirs d'été dans les bois de Vincennes et de Boulogne et le domaine de Beauregard à la Celle-Saint-Cloud (Yvelines).
2002, DASCO 295 - Subvention à un établissement scolaire du 7e arrondissement. - Montant : 402 euros.
2002, DASCO 296 - Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. - Montant : 963 euros.
2002, DASCO 297 - Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. - Montant : 305 euros.
2002, DASCO 300 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 83.284 euros.
2002, DASCO 301 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 42.816 euros.
2002, DASCO 302 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 90.223 euros.
2002, DASCO 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 33.086 euros.
2002, DASCO 304 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 82.603 euros.
2002, DASCO 305 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 60.628 euros.
2002, DASCO 306 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 9e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 172.881 euros.
2002, DASCO 307 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 306.422 euros.
2002, DASCO 309 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 463.944 euros.
2002, DASCO 310 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 570.857 euros.
2002, DASCO 311 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 168.353 euros.
2002, DASCO 312 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d'une subvention contractuelle pour la restauration. - Montant : 59.672 euros.
2002, DASCO 313 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 70.853 euros.
2002, DASCO 314 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 227.248 euros.
2002, DASCO 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 903.786 euros.
2002, DASCO 316 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 700.558 euros.
2002, DASCO 322 - Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. - Montant : 900 euros.
2002, DASCO 327 - Subvention à l'Association des anciens élèves de l'institution départementale Gabriel-Prévost (18e). - Montant : 560 euros.
2002, DASCO 329 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la maintenance évolutive et curative du système de gestion des inscriptions et effectifs scolaires GEPI (Gestion des effectifs, des paiements et des inscriptions fonctions scolaires).
2002, DASCO 336 - Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. - Montant total : 986 euros.
2002, DASCO 337 - Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. - Montant : 416 euros.
2002, DASCO 338 - Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. - Montant : 5.596 euros.
2002, DASCO 342 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville. - Montant total : 10.156 euros.
2002, DASCO 343 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville dans le 10e arrondissement. - Montant total : 3.687 euros.
2002, DASCO 344 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville dans le 11e arrondissement. - Montant total : 12.252 euros.
2002, DASCO 345 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville dans le 13e arrondissement. - Montant total : 2.500 euros.
2002, DASCO 349 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville dans le 19e arrondissement. - Montant total : 6.800 euros.
2002, DASCO 350 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville (20e). - Montant total : 9.213 euros.
2002, DASCO 353 - Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. - Montant : 10.000 euros.
2002, DPA 346 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des clôtures et des portails au groupe scolaire, 8, 10, 20, rue Le Vau (20e).
2002, DPA 354 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire, 22, rue Olivier-Métra (20e).
2002, DPA 444 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en conformité des garde-corps au lycée d'enseignement commercial François-Truffaut (3e).
2002, DPA 449 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de la couverture à l'école maternelle, 18, rue Poulletier (4e).
2002, DPA 456 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de la couverture du groupe scolaire Passy-Chernoviz (16e).
2002, DPA 458 - Réalisation des travaux de sécurité à l'école Estienne, 18, boulevard Auguste-Blanqui (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant.
2002, DPA 466 - Réalisation des travaux de consolidation du bâtiment à l'école élémentaire, 7, rue Doudeauville (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant.
2002, DPA 467 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché selon la procédure de mise en concurrence simplifiée pour la réalisation des travaux de réfection du carrelage mural des circulations à l'école élémentaire, 24, rue Delambre (14e).
2002, DPA 468 - Réalisation des travaux de modernisation de l'électricité à l'école élémentaire, 5, rue Pierre-Budin (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant.
2002, DPA 470 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de l'éclairage et de mise en oeuvre de faux plafonds acoustiques ainsi que la modernisation des cours du groupe scolaire, 119, avenue Simon-Bolivar (19e).
2002, DPA 472 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des portes des préaux au groupe scolaire, 84, rue Curial et d'encloisonnement des escaliers et asservissement des portes coupe-feu au groupe scolaire, 7, rue Barbanègre (19e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2002, DFAE 142 - Rapports écrits soumis au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des sociétés d'économie mixte.
2002, DFAE 150 - Autorisation du représentant de la Ville de Paris, porteur de parts, aux Assemblées générales de la S.E.M.-Centre à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la S.E.M.-Centre.
2002, DPA 213 - Approbation du principe de la réalisation des prestations de maintenance des installations pneumatiques desservant l'Hôtel-de-Ville, ses annexes proches et différents bâtiments à Paris et des modalités de passation du marché de prestations de service correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
Mme Mireille FLAM, rapporteur.
2002, DAC 219 - Subvention à l'association "1.2.3, architecte" située 7, villa Seurat (14e). - Montant : 4.573 euros.
2002, DAC 261 - Subvention à l'association "Terpsy. Danse-Moderne" située 78 bis, rue de Montreuil (11e). - Montant : 4.500 euros.
2002, DAC 262 - Subvention de fonctionnement à l'association "Lelabo". - Montant : 10.000 euros.
2002, DAC 263 - Subvention à l'association "Le guetteur" à Laon (Aisne). - Montant : 8.000 euros.
2002, DAC 270 - Subvention à la Compagnie du tabouret pour la présentation d'un opéra pour enfants, le clown des neiges à l'auditorium Saint-Germain. - Montant : 12.000 euros.
2002, DAC 272 - Subvention à l'association "Icosaèdre danse - théâtre" à Reims (Marne). - Montant : 6.000 euros.
2002, DAC 276 - Subvention à l'association "Etre en scène" à Montpellier (Hérault). - Montant : 4.000 euros.
2002, DAC 277 - Subvention à l'association "I.D.A." (International Dreems Associated). - Montant : 11.000 euros.
2002, DAC 303 - Subvention à l'association "Les ateliers d'artistes de Belleville". - Montant : 7.622 euros.
2002, DAC 314 - Subvention à l'association "Jeune création" située 77, rue du Château-des-Rentiers (13e). - Montant : 19.000 euros.
2002, DAC 323 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 19 avril 2002 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association "Choeur de chambre Accentus" (10e). - Montant : 60.000 euros.
2002, DAC 337 - Subvention à l'association "Compagnie SOS machine". - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 356 - Subvention à l'association MERA (Mouvement d'expansion de recherche, art) - peinture fraîche (7e). - Montant : 2.300 euros.
2002, DAC 357 - Subvention à l'association "Huit novembre" située 52, boulevard Voltaire (11e). - Montant : 3.049 euros.
2002, DAC 358 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les chemins de l'art" situé 41, rue Hippolyte-Maindron (14e). - Montant : 3.000 euros.
2002, DAC 359 - Subvention à l'association "Les ateliers du Père-Lachaise associés" (20e). - Montant : 4.570 euros.
2002, DAC 362 - Subvention à l'Association pour la recherche scientifique sur les arts graphiques. - Montant : 3.000 euros.
2002, DAC 395 - Subvention à l'"Association des donneurs de voie - bibliothèque sonore de Paris Albert Roos" (15e) afin de poursuivre et de développer ses activités de mise à disposition des lecteurs mal ou non-voyants de documents sonores. - Montant : 4.570 euros.
2002, DAC 404 - Subvention à l'association "Textes et voix" (14e). - Montant : 8.000 euros.
2002, DAC 418 - Subvention à l'association "Mama Kaya", Orléans (Loiret). - Montant : 5.000 euros.
2002, DAC 422 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le guichet Montparnasse" (14e) une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 1.700 euros.
2002, DAC 431 - Subvention à l'association "Phénomène et compagnie". - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 432 - Subvention à l'association "The anglo-french théâtre project". - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 433 - Subvention à l'association "Harmonie et compagnie" (14e). - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 442 - Subvention à l'association "Théâtre aux mains nues". - Montant : 10.000 euros.
2002, DAC 462 - Subvention à l'association "Orlando théâtre". - Montant : 10.000 euros.
2002, DAC 463 - Subvention à l'association "Aux ateliers du Sudden" (18e). - Montant : 8.000 euros.
2002, DAC 466 - Subvention à l'association "Echo philharmonique de Paris" (18e). - Montant : 2.200 euros.
2002, DAC 473 - Subvention à l'association "Acte deux". - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 475 - Subvention à l'association "Compagnie l'air du verseau". - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 476 - Subvention à l'association "Nini compagnie". - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 486 - Subvention à l'association "Les hommes penchés". - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 496 - Subvention à l'association "La simphonie du Marais" (4e). - Montant : 7.000 euros.
2002, DAC 507 - Subvention à l'association "Compagnie du Bredin" à Forbach (Moselle). - Montant : 7.500 euros.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2002, DVLR 135 - Subvention à l'association "Centre d'information et de consultation sociale" (7e). - Montant : 15.245 euros.
2002, DVLR 147 - Subvention à l'association "Fédération des oeuvres laïques de Paris" (19e). - Montant : 15.000 euros.
2002, DVLR 150 - Subvention à l'Association pour le développement et l'aménagement du 13e arrondissement (13e). - Montant : 6.100 euros.
2002, DVLR 152 - Subvention à l'association "OCEA" (11e). - Montant : 61.000 euros.
2002, DVLR 153 - Subvention complémentaire à l'Association des ressortissants des D.O.M./T.O.M. et d'Afrique (A.R.D.T.A.) (12e). - Montant : 20.000 euros.
2002, DVLR 155 - Subvention à l'association "Océanie" (18e). - Montant : 8.000 euros.
2002, DVLR 157 - Subvention à l'Association réunionnaise communication et culture (A.R.C.C.) (20e). - Montant : 25.000 euros.
2002, DVLR 179 - Subvention à l'association "UFC que choisir - Paris 11e, 19e, 20e arrondissements" (19e). - Montant : 2.280 euros.
2002, DVLR 185 - Subvention à l'association "Les gens qui passent" (14e). - Montant : 11.400 euros.
2002, DVLR 186 - Subvention à l'association "La maison des enfants princes" (8e). - Montant : 2.250 euros.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
2002, DVLR 167 - Subvention de fonctionnement à l'association "Acacia théâtre". - Montant : 7.000 euros.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
2002, DAUC 55 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession à l'O.P.A.C. de Paris d'un terrain communal situé 21, cité Bauer (14e).
2002, DAUC 190 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lot n° 7) libre d'occupation dépendant de l'immeuble, 20, rue Mazarine (6e).
2002, DAUC 191 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un studio (lot n° 18), libre d'occupation, dépendant de l'immeuble, 22-24, rue Jacob (6e).
2002, DLH 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement liant la Ville de Paris à la Fédération du logement de Paris sise 62, boulevard Richard-Lenoir (11e).
2002, DLH 241 - Subvention de fonctionnement à l'Association des amis de passages pour l'éducation, la formation professionnelle et la solidarité avec l'immigration (ADAPES) sise 17, rue Simone-Veil (13e). - Montant : 7.500 euros.
2002, DLH 260 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement du pavillon communal situé 38, rue Doudeauville (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2002, DLH 262 - Troisième phase de réalisation de logements sociaux par l'O.P.A.C. de Paris dans le secteur du Bas-Belleville (20e). - Garantie et participation financière de la Ville de Paris pour trois programmes situés dans le secteur du Bas-Belleville (20e) : - un programme de construction de 13 logements locatifs à usage social et 2 locaux commerciaux situé 45 bis-47, rue Ramponeau ; - un programme de réhabilitation de 10 logements locatifs à usage social et 2 locaux commerciaux situé 49, rue Ramponeau ; - un programme de construction de 3 logements-ateliers locatifs à usage social et 6 places de stationnement situé 49, rue Ramponeau.
2002, DLH 292 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'ensemble immobilier "Suchet Tolstoï", 1, avenue du Maréchal-Lyautey (16e).
2002, DLH 293 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 108, boulevard Suchet (16e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2002, DAC 349 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation des travaux de restauration du parvis de la façade principale sud de l'église Saint-Roch (1er).
2002, DAC 576 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de prestations de services à prix global forfaitaire en vue du déménagement des réserves et des collections vulnérables des musées et bibliothèques patrimoniales de la Ville de Paris situés en zone inondable.
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
2002, DASCO 288 - Subvention à l'école du Louvre pour le financement des frais de fonctionnement de la chaire municipale d'histoire, style et décoration des monuments de Paris (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 15.245 euros.
2002, DASCO 289 - Subvention à l'Association des évêques fondateurs de l'Institut catholique de Paris - Institut catholique de Paris (I.C.P.) (6e) d'une part, pour financer les achats et les frais de restauration des livres de leurs bibliothèques, d'autre part, pour des bourses d'études pour les étudiants inscrits dans les parcours universitaires et les étudiants étrangers inscrits aux cours universitaires d'été. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. - Montant : 98.753 euros.
Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
2002, SGRI 37 - Subvention à l'association "Mosaïques du Monde", 30, rue au Maire (3e), pour la création à Alger d'un centre de ressources scolaires pour l'accès aux nouvelles technologies. - Montant : 23.500 euros.
2002, SGRI 40 - Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association dénommée "Fédération mondiale des cités unies". - Attribution d'une subvention à ladite association.
2002, SGRI 44 - Subvention à l'association "Confluences" (20e) pour l'organisation de manifestations autour de la culture algérienne. - Montant : 10.000 euros.
2002, SGRI 45 - Subvention à l'association "Le Lys" (4e). - Montant : 5.000 euros.
2002, SGRI 46 - Subvention à l'association "La Plume noire" pour la 8e édition du Salon du libre de la Plume noire. - Montant : 10.000 euros.
2002, SGRI 47 - Subvention au "Comité français pour la solidarité internationale - campagne mondiale contre la faim" (9e) pour l'organisation de la 2e édition "Alimenterre : des marchés solidaires contre la faim". - Montant : 20.000 euros.
2002, SGRI 52 - Adhésion au réseau international des villes refuges. - Subvention à l'association "Parlement international des écrivains". - Montant : 35.000 euros + 3.650 euros.
2002, SGRI 55 - Subvention à l'association "Les Rencontres" (14e). - Montant : 12.000 euros.
2002, SGRI 56 - Subvention à la "Fédération d'associations et centres d'Espagnols émigrés en France" (FACEEF). - Montant : 20.000 euros.
2002, SGRI 57 - Subvention à l'association "Regards sur l'Est". - Montant : 6.250 euros.
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2002, ASES 116 - Subvention d'équipement pour la rénovation et la mise en sécurité de la cour ainsi que l'acquisition d'équipement électroménager en faveur de la crèche collective "Crèche avenir", 38-40, rue des Annelets (19e). - Montant : 5.520 euros.
2002, ASES 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif aux prestations de nettoyage et de lessivage des cuisines, des biberonneries et des réserves alimentaires dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris.
2002, ASES 155 - Subvention à l'association "L'Union parisienne des associations agréées aux personnes" dite "L'Union" (14e) pour son service "Jeunes enfants". - Montant : 224.496 euros.
2002, ASES 208 - Subvention d'équipement à la crèche parentale "L'île aux trésors", 19, rue des Chaufourniers (19e). - Montant : 1.275 euros.
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.