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Octobre 2008
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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Octobre 2008


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2008, DASES 183 G - Signature d'une convention avec l'association "FOSAD" (5e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 45.000 euros.

2008, DASES 323 G - Signature d'une convention avec l'association "Alzheimer Formation" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008, DASES 334 G - Signature d'une convention avec la Fondation "Maison des Champs" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros.

2008, DASES 341 G - Subvention à l'association "Ensemble Demain" (12e) au titre de 2008. - Montant : 9.000 euros.

2008, DASES 457 G - Signature d'une convention avec l'association "Delta 7" pour l'attribution d'une subvention destinée à financer les travaux au sein du Centre d'accueil de jour Hérold situé 64-74, rue du Général Brunet (19e). - Montant : 67.500 euros.

2008, DASES 481 G - Signature d'un avenant n° 1 prolongeant la durée de la convention annuelle pour l'attribution d'une subvention d'investissement à l'Association XV Point XVI (15e). - Montant : 16.469 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2008, DASCO 45 G - Subventions aux collèges pour leur équipement en mobilier et matériel (5e tranche d'équipement 2008). - Montant total : 250.000 euros.

2008, DASCO 47 G - Dotations initiales aux collèges publics pour 2009. - Montant total : 14.719.160 euros

2008, DASCO 51 G - Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 30.828 euros.

2008, DASCO 52 G - Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 4.192 euros.

2008, DASCO 54 G - Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 10.416 euros.

2008, DASCO 60 G - Subvention à l'association "Ecole à l'hôpital Marie-Louise Imbert" (6e) - Montant : 11.000 euros.

2008, DASCO 69 G - Rectificatif à la délibération 2007 DASCO 7 G - relative à l'attribution d'une dotation au collège public parisien Jacques Decour (9e). - Montant : 2.066 euros.

2008, DPA 54 G - Signature d'un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la restructuration et à l'extension du groupe scolaire composé du collège Ampère 9, rue des Panoyaux et de l'Ecole maternelle 10, rue de Ménilmontant (20e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, SGCP 6 G - Signature d'une convention avec la Société de retraite des Conseillers municipaux de Paris et des Conseillers généraux de la Seine pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.190.000 euros.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2008, DASES 148 G - Signature d'une convention avec l'association "Congrégation des Soeurs aveugles de Saint Paul" pour l'habilitation à l'aide sociale de son foyer d'Accueil Médicalisé situé 88, avenue Denfert-Rochereau (14e).

2008, DASES 301 G - Subvention à l'association "Cinéma-différence" (14e) pour l'organisation de séances de cinéma à Paris, pour personnes en situation de handicap. - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 330 G - Subvention à l'association "AIRES" (15e). - Montant : 8.600 euros.

2008, DASES 331 G - Participation en faveur de l'Institut du Val Mandé relatif au financement interdépartemental d'un service expérimental d'accompagnement à la culture et aux loisirs pour personnes handicapées dénommé "Espace Loisirs". Montant : 76.032 euros.

2008, DASES 356 G - Signature avec l'association "APF" (Association des paralysés de France) d'une convention d'habilitation à l'aide sociale pour son service médicosocial pour adultes handicapés (SAMSAH).

2008, DASES 390 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée avec l'association "Les Papillons Blancs de Paris - APEI 75" (9e) pour l'attribution d'une participation pour la poursuite de ses activités. - Montant : 33.000 euros.

2008, DASES 391 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "ABC Autisme" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour la poursuite de ses activités. Montant : 60.000 euros.

2008, DASES 427 G - Subvention à l'association "A Coeur voix" (3e) pour l'organisation d'un concert à l'occasion de "La Nuit Blanche 2008". - Montant : 2.000 euros.

2008, DASES 524 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec le groupement d'intérêt public "Maison Départementale des personnes Handicapées de Paris" pour l'attribution de la participation financière du Département de Paris. - Montant : 2.450.247 euros.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2008, DASES 225 G - - DF 18 G - Décision modificative n° 1 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance pour 2008.

2008, DASES 247 G - Signature d'une convention avec l'association "Olga Spitzer" pour l'attribution d'une participation se rapportant à son action d'accompagnement individuel vers la formation et vers l'emploi de jeunes en difficulté. - Montant : 22.867 euros.

2008, DASES 261 G - Signature d'une convention avec l'Association nationale de Réadaptation Sociale (20e) pour l'attribution d'une participation pour son action de Permanence Accueil Jeunes. - Montant : 92.057 euros.

2008, DASES 263 G - Signature d'une convention avec l'association "Crescendo" et subventions à trois associations pour leurs actions en faveur de jeunes primo-arrivants. - Montant total : 9.500 euros.

2008, DASES 279 G - Signature d'une convention avec la mission locale "Belliard" (18e) pour la gestion comptable et financière de "Paris Jeunes Solidarité" et versement de la dotation annuelle. - Montant : 200.000 euros.

2008, DASES 283 G - Signature avec Réseau Ferré de France et la Ville de Paris d'une convention d'occupation du domaine public pour la mise à disposition d'un emplacement situé au 96, rue Didot (14e) et avec l'association "Carrefour 14" d'une convention d'occupation précaire de locaux à cette adresse.

2008, DDATC 60 G - Succession de Melle Marie-Christine SAVALLE. - Contrats d'assurance-vie souscrits au profit du Département de Paris.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2008, DASES 411 G - Signature d'une convention avec la Préfecture de police pour la mise à disposition précaire de locaux situés 163, avenue d'Italie (13e).

Mme Myriam EL KHOMRI et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

2008, DALIAT 43 G - Signature d'une convention avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) pour la fourniture de papier de reprographie en ramette éco responsable destiné aux services du Département de Paris et aux services dotés d'un budget annexe.

2008, DRH 13 G - Modification apportée aux échelles indiciaires des fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris.

2008, DRH 19 G - Subvention à l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). - Montant : 19.000 euros.

2008, DRH 21 G - Signature d'un avenant de prorogation de la convention liant la Ville et le Département de Paris à l'Association d'action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP).

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2008, DF 12 G - Décision modificative n° 1 du budget d'investissement du Département de Paris pour 2008.

2008, DF 13 G - Individualisation des autorisations de programme votées à la DM1 du Département de Paris pour 2008.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2008, DPA 50 G - Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société ERIS pour la mise aux normes des installations d'alarme incendie aux Archives de Paris, 18, boulevard Sérurier (19e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2008, DASCO 64 G - Subvention à l' "Université Paris I Panthéon Sorbonne" (5e), pour le financement du programme Université Numérique en Région Paris Ile-de-France. - Montant 350.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2008, DU 13 G - Signature d'une convention de servitudes concernant l'emprise du gymnase dans la ZAC "Pajol" (18e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2008, DASES 152 G - Signature d'une convention avec l'association "SOS Drogue International" (3e) en faveur de son "point Accueil Ecoute Jeune" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 252 G - Subvention à l'association "Archipélia" (20e) au titre de la politique de la ville. - Montant : 6.000 euros.

2008, DASES 335 G - Signature d'une convention avec l'association "Espace 19" (19e) dans le cadre de la politique de la ville pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2008, DASES 346 G - Signature d'une convention avec l'association "Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer" (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros.

2008, DASES 377 G - Subvention à l'Association Française pour la réduction des Risques (AFR) au titre du financement des deuxièmes "Rencontres Nationales de la Réduction des Risques" qui auront lieu les 16 et 17 octobre 2008 à Bobigny (93). - Montant : 6.000 euros.

2008, DASES 378 G - Subventions à 6 associations dans le cadre de conventions pluriannuelles pour quatre d'entre elles, afin de soutenir les actions de prévention des addictions en milieu festif à Paris du programme "Fêtez Clairs". - Montant : 73.500 euros.

2008, DASES 438 G - Subvention à l'association "Centre Epinettes famille insertion Accueil" CEFIA (17e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 2.125 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2008, DASES 70 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention triennale passée avec l'Association pour l'Accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles (A.P.T.M.) (12e) pour sa permanence d'accès aux droits fixant la contribution financière du Département de Paris en 2008. - Montant : 32.000 euros.

2008, DASES 135 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Août secours alimentaire" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 60.000 euros.

2008, DASES 181 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Interservice migrant interprétariat" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 34.000 euros.

2008, DASES 266 G - Subventions à douze associations pour leurs activités de médiation socioculturelle, notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI. - Montant total : 63.425 euros.

2008, DASES 310 G - Signature d'une convention avec l'association "L'EPOC" (19e) relative à une action de soutien psychologique d'allocataires parisiens du RMI pour l'attribution d'une participation. - Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 311 G - Signature d'une convention avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint-Simon" (20e) relative à la mise en relation de parents employeurs et d'auxiliaires parentales, allocataires du RMI pour l'attribution d'une participation. Montant : 8.000 euros.

2008, DASES 316 G - Subvention à l'association "Une Chorba pour tous" (19e) pour ses activités de distribution alimentaire ponctuelle, de médiation et d'accès aux droits. Montant : 40.000 euros.

2008, DASES 351 G - Signature d'une convention avec l'association "Mi-Fugue Mi-Raison" relative à l'animation d'ateliers de redynamisation en direction des allocataires du RMI pour l'attribution d'une participation. - Montant : 5.145 euros.

2008, DASES 352 G - Signature d'une convention avec l'association "Actheatre" relative à une action d'information et de sensibilisation des référents RMI parisiens à la problématique de l'alcool et des addictions pour l'attribution d'une participation. Montant : 8.528 euros.

2008, DASES 368 G - Signature d'une convention avec l'association "Crescendo" (3e) et subventions à six associations pour leurs actions de formation linguistique extensive à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville. - Montant total : 25.600 euros.

2008, DASES 369 G - Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec les associations "Mouvement d'Entraide pour le Tiers-Monde et la Coopération (ETM)" "l'ACORT" et le "Centre Alpha Choisy" et subventions à sept associations pour leurs 11 actions de formation linguistique. Montant total : 35.675 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008, DASES 156 G - Signature de 2 avenants n° 1 aux conventions signées respectivement avec l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie (ANPAA 75) et l'association "Aurore" pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 40.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.