Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2008, DASCO 67 G - Subventions à divers lycées-collèges publics parisiens. - Montant total : 26.325 euros.

Débat/ Conseil général/ Octobre 2008


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous enchaînons par l'examen du projet DASCO 67 G pour lequel nous avons un amendement technique déposé par l'Exécutif.

M. Pascal CHERKI à la parole.

M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission. - Un amendement fondamental puisqu'on s'est trompé dans l'article 2. Au lieu de 26.325 euros, on avait mis 26.625 euros. On propose cet amendement rectificatif, de manière à ne pas faire passer une nuit blanche à nos amis de la D.F.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, l'amendement technique n° 1 G.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement technique n° 1 G est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 67 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2008, DASCO 67 G).