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Novembre 2004
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Conseil Municipal
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Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2004


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2004, DDEE 153 - Charte de partenariat avec France Télécom relative à la démarche ?Départements Innovants? intitulée ?Paris Ville Innovante?.

Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

 

2004, DJS 473 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de prestations de service pour la gestion des ?antennes jeunes? de la Ville de Paris.

2004, DJS 494 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000 avec l?association ?Association Culture Loisirs Sports du 13e arrondissement? pour la gestion du centre d?animation Baudricourt, 6 rue Simone Weil (13e).

2004, DJS 495 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000 avec l??Association culture loisirs sports du 13e? pour la gestion du centre d?animation Poterne des Peupliers (13e).

2004, DJS 496 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000 avec l?association ?Centre d?Animation et de Loisirs? pour la gestion du centre d?animation Valeyre (9e).

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2004, DVD 77 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des prestations d?assistance technique à la Ville de Paris pour l?élaboration des projets et le suivi des travaux d?éclairage public, d?illumination et de signalisation lumineuse.

2004, DVD 202 - Approbation du principe d?aménagement du square de la Raffinerie Louis Say (13e) et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à cet aménagement.

2004, DVD 215 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de mise en oeuvre de la signalisation horizontale sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris.

2004, DVD 228 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation d?éclairage des voies situées sur le territoire de la Ville de Paris dans les 15e et 16e arrondissements.

2004, DVD 235 - Approbation du principe et des modalités d?acquisition de luminaires de style : lanternes rondes R5 pour la modernisation des installations d?éclairage public de l?avenue Winston Churchill et des abords du Petit Palais (8e).

2004, DVD 172 - Couverture du boulevard périphérique Secteur ?Lilas? (19e et 20e). - Approbation du principe et des modalités de passation du marché relatif aux travaux principaux de couverture du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l?Etat et de la Région d?Ile-de-France.

2004, DVD 248 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au titre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d?Ile-de-France, une convention avec le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter le cofinancement régional pour la sécurisation de l?espace entre les murets sur le terre plein central du boulevard périphérique.

2004, DVD 264 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l?éclairage des chaussées, trottoirs et espace piétonnier de la rue Vercingétorix et de ses abords, de la place de la Porte-de-Vanve à la place de Catalogne (14e).

2004, DVD 277 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au titre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d?Ile-de-France, une convention avec le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter le cofinancement régional pour la réalisation de murets de protection sur le boulevard périphérique.

2004, DVD 280 - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à la 2e phase de l?aménagement du boulevard de la Villette, entre la rue du Faubourg-du-Temple et la place du Colonel-Fabien (10e).

2004, DVD 281 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société ?Copibat? dans le cadre de la résiliation du marché d?OPC de l?opération Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e).

2004, DVD 283 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l?éclairage du boulevard Ney entre la Porte des Poissonniers et la Porte de La Chapelle (18e).

2004, DVD 288 - Approbation du principe de délégation de service public en vue de l?exploitation et de l?entretien de la partie ?garage? du parc de stationnement souterrain ?Saint-Sulpice? (6e), pour une durée fixée à 6 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d?accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

2004, DVD 289 - Approbation du principe de délégation de service public en vue de l?exploitation et de l?entretien de la partie ?garage? du parc de stationnement ?Saint-Germain-des-Prés? situé sous le boulevard Saint-Germain (6e), pour une durée fixée à 5 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d?accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

2004, DVD 290 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation d?éclairage public, boulevard Voltaire, de la place de la Nation à la rue Voltaire (11e).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2004, DU-DDATC 196 - Etude sur l?insertion urbaine du boulevard périphérique et des potentialités de couverture de certains de ses tronçons. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au titre du contrat particulier une convention avec le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter les cofinancements régionaux pour cette étude. - Autorisation de lancer une procédure d?appel d?offre ouvert pour sa réalisation.

M. Denis BAUPIN, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2004, DPVI 59 - Attribution d?une subvention, au titre de l?Intégration, à l?Association pour l?enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles de Paris (AEFTI de Paris) (19e) pour cinq actions de formations linguistiques. Montant : 25.000 euros.

 

2004, DPVI 95 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Kahena? menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant : 2.000 euros.

2004, DPVI 97 - Programme ?Chinois d?Europe et intégration? conduit par la Ville de Paris, dans le cadre du programme européen EQUAL. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention cadre avec l?Etat. Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à l?Accord de partenariat de développement (APDD).

Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

2004, DAC 398 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Au nom de la mémoire?. - Montant :

20.000 euros.

2004, DAC 437 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Offices Algériens? (5e). - Montant :

10.000 euros.

Mme Khédija BOURCART, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2004, DDEE 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Université Paris I et l?IREST prévoyant l?attribution d?une subvention.- Montant : 21.000 euros.

2004, DDEE 148 - Subvention à l?Association française des experts et des scientifiques du tourisme (A.F.E.S.T.) pour le lancement de l?Académie européenne du tourisme. - Montant :

5.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2004, DPA 357 - Approbation du contrat de transaction conclu avec la société Lagrange et la compagnie d?assurance Axa Courtage visant à rembourser la Ville de Paris les travaux qu?elle a payés à frais avancés dans les locaux de la Section locale d?architecture situés 3, rue de Lisbonne (8e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2004, DU 79 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.

- Cession de gré à gré à l?Etat des lots de volume n° 5 et 6 situés 2-14, rue Michel-Le Comte (3e).

2004, DU 101 - Echange foncier entre la Ville de Paris et l?Etat, rue Edmond Flamand (13e).

2004, DU 109 - Quartier ?Clignancourt Nord? (18e) Secteurs ?Nord - Emile Chaine? et ?Duhesme - Roi d?Alger? - 2e phase opérationnelle d?aménagement. - Bilan de la concertation.

-Avis favorable à la poursuite de la 2e phase opérationnelle d?aménagement portant sur 6 unités de programme supplémentaires. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d?utilité publique de l?opération au bénéfice de la S.I.E.M.P. - Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s?avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. Instauration du sursis à statuer. - Autorisation donnée à la

S.I.E.M.P. de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire.

2004, DU 145 - Déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris de l?emprise de la cité de l?Avenir située dans le 11e arrondissement de Paris.

2004, DU 152 - Déclassement d?une emprise de 46,60 m2 située au droit de la parcelle communale sise 10, passage Driancourt (12e). - Cession de l?emprise déclassée et de la parcelle communale du 10, passage Driancourt (12e), au profit de l?hôpital Esquirol.

2004, DU 160 - Acquisition d?un lot de volume situé 1, rue Oudinot / 58, rue Vaneau (7e).

2004, DU 166 - Marchés de mandat de gestion - quartier des Halles (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés de mandat relatifs à la maintenance et à l?entretien des installations techniques relevant des espaces et équipements culturels, sportifs, viaires et arboricoles sur le fondement de l?article 35.III.4° du Code des marchés publics, avec la Société d?économie mixte Paris Centre.

2004, DU 188 - Approbation du montant du budget prévisionnel pour l?année 2005 de la convention signée le 5 novembre 1997 entre la Ville de Paris et l?O.P.A.C. de Paris relative au périmètre du Bas-Belleville (20e).

2004, DU 214 - Secteur ?Clichy-Batignolles? (17e). Acquisition d?un ensemble immobilier situé 147, rue Cardinet (17e).

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2004, DAJ 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de prestations de service signé le 7 octobre 2003 avec l?association ?Droits d?Urgence? pour l?accueil des personnes en difficulté ainsi que la coordination des permanences d?information et de consultation juridiques et de médiation au sein du Point d?Accès au Droit (PAD) du 18e arrondissement.

Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

2004, DPP 17 - Dispositif ?Ville Vie Vacances? année 2004.

-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Léo Lagrange Île-de-France?. - Attribution de la subvention.

2004, PP 128 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour l?entretien des matériels électriques basse tension des locaux administratifs de la Préfecture de police.

2004, PP 129 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour l?assurance de la flotte automobile de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris et de la Direction de la logistique de la Préfecture de police.

2004, PP 132 - Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la Préfecture de police au titre de l?exercice 2004.

2004, SGCP 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 1 à la convention relative à la contribution du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

 

2004, DJS 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec 2 associations : la Fédération française de natation et le Comité d?Ile-de-France de la Fédération française de natation. - Attribution de subventions compensatrices de loyer pour l?année 2004 à la Fédération française de natation dont le siège social est situé 148, avenue Gambetta (20e) ; au Comité d?Ile-de-France de la Fédération française de natation dont le siège social est situé 163, boulevard Mortier (20e) et au Comité départemental de natation de Paris dont le siège social est situé 163, boulevard Mortier (20e). - Montant total : 197.420 euros.

2004, DJS 270 - Approbation de la convention de mise à disposition, d?utilisation et d?entretien du terrain dit terrain Guilbaud (parcelle cadastrée V n° 9) sis à Boulogne Billancourt limité par les rues du Commandant Guilbaud (16e) de la Tourelle, du Parc et place de l?Europe à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la ville de Boulogne-Billancourt et la SESE, 24, rue du Commandant Guilbaud (16e).

2004, DJS 271 - Approbation du principe d?aménagement du terrain dit terrain Guilbaud (parcelle cadastrée V n° 9) à Boulogne Billancourt limité par les rues du Commandant Guilbaud (16e), de la Tourelle et la place de l?Europe à Boulogne Billancourt (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention portant mandat de maîtrise d?ouvrage à titre gratuit et constitution d?un groupement de commande avec la ville de Boulogne-Billancourt concernant l?aménagement du terrain Guilbaud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer tous les actes administratifs nécessaires à la réalisation de cette opération et notamment de déposer une déclaration de travaux si nécessaire.

2004, DJS 435 - Approbation du contrat d?occupation de la dépendance du domaine public constituée du terrain municipal à usage de stade de tennis sis carrefour des routes de la Pyramide et Stratégique, bois de Vincennes (12e) à conclure avec l?association dénommée ?Tennis Club parisien de Joinville?.

2004, DJS 436 - Approbation du contrat d?occupation de la dépendance du domaine public constituée du terrain municipal à usage de stade de tennis sis 15, avenue Félix d?Hérelle (16e) à conclure avec l?association dénommée ?Tennis Club de Paris?.

2004, DJS 448 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l? ?Association Sportive du Centre? pour l?attribution d?une subvention.- Montant : 25.000 euros.

2004, DJS 469 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d?une demande de permis de construire présentée par l?association sportive ?Stade Français? pour le réaménagement du centre sportif Géo André 2-10 rue du Commandant Guilbaud (16e).

2004, DJS 479 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt de demandes de permis de construire présentées par l?association Tennis Club de Paris pour le stade de tennis municipal sis 15, avenue Félix d?Hérelle (16e).

2004, DJS 503 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d?offres pour la création d?un terrain de rugby synthétique au centre sportif Suzanne Lenglen, 2, rue Louis Armand (15e).

2004, DJS 508 - Subvention à l?association ?Mission Locale Paris Centre?.- Montant : 1.500 euros.

2004, DJS 509 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l?exploitation de la piscine Champerret située 36, boulevard de Reims (17e).

2004, DJS 510 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l?exploitation de la piscine Keller située 14, rue de l?Ingénieur Robert Keller (15e).

2004, DJS 514 - Modification de la délibération D. 969 en date du 5 juillet 1993, modifiée, attribuant des vacations aux éducateurs des activités physiques et sportives et aux opérateurs des activités physiques et sportives anciens maîtres-nageurs de la commune de Paris dispensant des leçons de natation au public.

2004, DJS 515 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d?une demande de permis de construire présentée par le Centre de formation du football parisien pour la plaine de jeux d?Orly, voie des Saules à Orly (Val-de-Marne).

2004, DPA 273 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de désamiantage dans le cadre de l?opération de restructuration fonctionnelle et technique du centre sportif Armand Massard, 66, boulevard du Montparnasse (15e).

2004, DPA 312 - Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d?un équipement sportif 1, cité Traëger (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d?oeuvre et de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2004, DPA 314 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché à bons de commande pour la réalisation de travaux d?entretien, de maintenance et de renouvellement d?équipements électriques au Palais omnisports de Paris-Bercy (12e).

2004, DPA 335 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché pour la réalisation de prestations de contrôle technique des structures et des équipements techniques du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e).

2004, DPA 341 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à la piscine couverte Armand Massard 66, boulevard du Montparnasse (15e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2004, DU 174 - Acquisition d?un lot de volume en vue d?y réaliser un terrain d?éducation physique et des salles de sports situé 73-77, rue Curial (19e).

M. Pascal CHERKI, M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

2004, DDEE 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 19 décembre 2003 relative à la gestion du lot 2 des marchés couverts parisiens ainsi que de signer une convention de concession d?emplacement particulière avec les futurs commerçants du marché couvert Europe dans le cadre de la redynamisation de ce marché.

2004, DDEE 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société ?Premier Club Entreprise? une convention d?occupation domaniale pour l?exploitation d?une supérette sur le marché couvert Riquet (19e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

 

2004, DPE 136 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché sur appel d?offres pour la réhabilitation des collecteurs Victoire et Saint-Lazare branche est (9e).

2004, DPE 146 - Subvention à l?association Connaître et Protéger la Nature (C.P.N. du Val-de-Seine) (7e).- Montant :

4.000 euros.

2004, DPE 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat interdépartemental pour l?Assainissement de l?agglomération parisienne (SIAAP) relative à la mise à disposition partielle de six fonctionnaires de la Ville de Paris au profit du SIAAP dans le cadre des travaux de raccordement du déversoir d?orage Bièvre (13e) au tunnel de stockage Ivry-Masséna-Austerlitz.

2004, DPE 148 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché sur appel d?offres pour la réhabilitation des ouvrages d?assainissement du secteur Saint-Fargeau-Mortier (20e).

2004, DPE 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention du 3 mars 2003 relative aux modalités de contrôle et d?analyses supplémentaires demandés par la Ville de Paris avec le Centre de recherche, d?expertise et de contrôle des eaux de Paris.

2004, DPE 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat interdépartemental pour l?assainissement de l?agglomération parisienne (SIAAP) relative à la mise à disposition partielle de cinq fonctionnaires de la Ville de Paris au profit du SIAAP dans le cadre des travaux de réhabilitation du collecteur de Bièvre (5e, 6e et 7e arrondissements).

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2004, DPA 359 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour la modernisation du centre thermique avec réduction de puissance au bâtiment administratif de la Direction de la Protection de l?Environnement (19e).

2004, DPE 105 - Adhésion de la Ville de Paris à l?association ?Centre d?information et de documentation sur le bruit CIDB?.

2004, DPE 117 - Subvention à l?association Pigment Foule (20e).- Montant : 4.000 euros.

2004, DPE 121 - Adhésion de la Ville de Paris à l?association ?RESPECT? (réseau des préventeurs et ergonomes des collectivités territoriales) pour 2004.

2004, DPE 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés ?Française d?Assainissement et de Services FASSA? et ?FASSA SERVICES?, une convention de transaction en vue d?une part, de les indemniser pour les prestations qu?elles ont réalisées et, d?autre part, de dédommager la Ville de Paris au titre de prestations non réglées par elles.

2004, DPE 160 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec la société C.G.I. pour la fourniture de matériel et de gros outillage pour les garages et ateliers de la Direction de la protection de l?environnement ainsi que pour le Service technique des transports automobiles municipaux de la direction des moyens généraux.

2004, DPJEV 36 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation de l?entretien des réseaux d?eau des bois de Vincennes et Boulogne.

2004, DPJEV 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société LES RENOVATEURS FRANCILIENS, pour l?extension du square Dampierre-Rouvet (19e) (lot n° 1 : terrassements, maçonneries, V.R.D.).

2004, DPJEV 85 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour les travaux de rénovation des locaux sociaux du Parc Montsouris (14e).

2004, DPJEV 86 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour la taille en plateau-rideau des arbres d?alignement des rues, avenues, jardins et cimetières parisiens.

2004, DPJEV 90 - Approbation des modalités d?attribution de marchés sur appels d?offres pour la réalisation du parc paysager de la Cour du Maroc (18e) : travaux de construction de locaux pour le parc et travaux de réalisation du parc.

2004, DPJEV 93 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant un local jardinier dans le square Clignancourt (18e).

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2004, DASCO 196 - Indemnisation amiable du jeune Irmane MANAMANI en réparation du préjudice corporel qu?il a subi lors d?un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2004, DASCO 197 - Indemnisation amiable de Mme SEBBAH, en réparation des dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2004, DASCO 198 - Indemnisations amiables de la MACIF, subrogée dans les droits de son assurée Mme Elise TEVELLE, de Mme Lysiane DESGUERS, et de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée Mme Nicole LOUBIERE, en réparation de dommages subis suite à des dégâts des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2004, DASCO 199 - Indemnisation amiable de M. et Mme DA SILVA en réparation du préjudice corporel subi par leur fille Félicia DA SILVA lors d?un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2004, DJS 516 - Indemnisation d?un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2004, DMG 44 - Admission en non valeurs d?anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l?exercice 2004.

2004, DMG 47 - Approbation des modalités de passation de marchés sur appel d?offres pour la fourniture sur catalogue et la livraison, en 2 lots séparés, de fournitures pour la signalétique, de fournitures et accessoires pour la gravure, destinés à la réalisation, par les services de la Mairie de Paris, de la signalétique sur divers bâtiments de la Ville de Paris.

2004, DMG 52 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres en vue de la fourniture, en 4 lots séparés, de prestations de maintenance pour des photocopieurs de marques MINOLTA, NRG, RICOH et XEROX, acquis d?octobre 1997 à juin 2000, en usage dans l?ensemble des services et des établissements scolaires de la Mairie de Paris, les mairies d?arrondissement et les services rattachés disposant d?un budget annexe.

 

2004, DMG 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de transfert au marché relatif à l?acquisition et la maintenance de rogneuses, cisailles, massicots manuels et électriques pour les services de reprographie avec la SAS CBE.

2004, DPA 351 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire relatives à la restructuration du pavillon Pompadour, 117-121, rue de Ménilmontant et 301-303, rue des Pyrénées (20e).

2004, DPE 143 - Indemnisation amiable de M. Cornu en raison d?un dommage causé à son véhicule dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2004, DPJEV 100 - Indemnisation amiable de différents tiers pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2004, DRH 11 - Modification de la délibération D.430 du 21 mars 1988 modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l?Etat.

2004, DRH 14 - Indemnités de gestion allouées à certaines catégories de personnels de la Commune de Paris.

2004, DRH 15 - Modification de la délibération D. 870 du 25 juin 1984 modifiée, relative à la rémunération accessoire perçue par diverses catégories de personnels techniques de la Ville de Paris.

2004, DRH 61 - Fixation de la liste des diplômes requis au concours public pour l?accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris.

2004, DRH 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Etat, représenté par le Ministre de l?équipement, des transports, de l?aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2005.

2004, DSTI 48 - Approbation des modalités d?attribution à la société IREC d?un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence pour l?acquisition et la maintenance pour les services de la Ville de Paris de modules complémentaires du progiciel ?GTS? édités et diffusés par la société IREC ainsi que des prestations d?assistance à la maîtrise d?ouvrage et à la maîtrise d?oeuvre de ces modules.

2004, DSTI 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à l?acquisition des droits d?usage, de la maintenance et de prestations associées pour les produits de la gamme Microstation distribués par la société ?Bentley Systems France?.

2004, DVD 275 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2004, DVD 302 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2004, DPVI 63 - Subventions compensatrices de loyer pour l?occupation du terrain du 62, rue Binet (18e).

2004, DPVI 93 - Politique de la ville. - Subvention de fonctionnement à plusieurs associations oeuvrant dans le Quartier Portes de Vanves - Raymond Losserand (14e). - Montant :

20.000 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2004, DASCO 36 - Désaffectation de son usage scolaire et déclassement d?un terrain de 52 mètres carrés de l?école élémentaire 51, rue Michel-Ange (16e).

2004, DASCO 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché signé avec la société SEGID.

2004, DASCO 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché souscrit avec la société SEGID.

2004, DASCO 175 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre Français d?exploitation du droit de copie, deux contrats autorisant la reproduction par reprographie d?oeuvres protégées dans les établissements scolaires du second degré municipal.

2004, DASCO 191 - Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. - Montant : 1.724 euros.

2004, DASCO 192 - Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. - Montant total : 1.385 euros.

2004, DASCO 202 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris une convention relative au versement d?une prestation de service aux centres de loisirs sans hébergement.

2004, DPA 280 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures et des sols du groupe scolaire 5, rue des Lilas (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2004, DPA 294 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au groupe scolaire 9, rue Franc Nohain (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2004, DPA 306 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des sols au lycée d?enseignement industriel Lucas de Nehou, 19, rue Friant (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2004, DPA 313 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du groupe scolaire 41, rue Chabrol (10e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de cette opération.

2004, DPA 317 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre n° 0425101 signé avec M. François COHEN et Mme Anne POUILLARD relatif à la construction d?une école maternelle de 6 classes sise 8, rue Christiani (18e).

 

2004, DPA 322 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux de remplacement des menuiseries à l?école élémentaire, 293, rue des Pyrénées (20e).

2004, DPA 323 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux de modernisation des menuiseries à l?école maternelle 29, avenue Gambetta (20e).

2004, DPA 324 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux de modernisation des menuiseries à l?école élémentaire 11, rue de la Plaine (20e).

2004, DPA 332 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique et des radiateurs à l?école maternelle 16, rue Roquépine (8e).

2004, DPA 333 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique et des radiateurs de l?école élémentaire située 13, rue Froment (11e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2004, DPA 339 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à l?école maternelle 35, rue de la Pointe d?Ivry (13e).

2004, DPA 342 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire 56, rue Boissière (16e).

2004, DPA 344 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à l?école élémentaire 7, avenue de la Porte de Champerret (17e).

2004, DPA 347 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec l?agence d?architecture CHANSON ET WAGNER relatif à la restructuration de locaux du groupe scolaire 32-34 rue Buffault (9e).

2004, DPA 348 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de locaux scolaires et de création du service de restauration à l?école maternelle, 221, rue Saint-Denis (2e), de mise en conformité de deux escaliers et des installations électriques dans l?ancien lycée municipal Rose Bertin situé 44, rue Dussoubs (2e), et des modalités de passation du marché de travaux.

2004, DPA 355 - Approbation du principe de la réalisation des travaux d?étanchéité et de réfection des façades à l?école élémentaire 5, rue Mouraud (20e).

2004, DPA 356 - Approbation du principe de réalisation des travaux d?adaptation des garde-corps des cages d?escalier dans 6 établissements scolaires du premier degré (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2004, DPA 358 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à l?école élémentaire, 30, rue Manin (19e).

2004, DPA 360 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à l?école maternelle 1, rue de la Palestine (19e).

2004, DPA 361 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire 18, rue Maryse-Hilsz (20e).

2004, DPA 367 - Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation du marché de travaux relatif à la réfection totale des menuiseries extérieures à l?école élémentaire, 13, rue Froment (11e).

2004, DPA 368 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l?école élémentaire sise, 18, rue Ampère (17e) et des modalités de passation du marché correspondant.

2004, DPA 369 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité du système de sécurité incendie du groupe scolaire 56, rue de Picpus (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2004, DPA 370 - Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs au remplacement des menuiseries extérieures et à la reconstruction du sol de la cour de l?école élémentaire, 23, avenue de Saint-Ouen (17e), et des modalités de passation de deux marchés correspondants.

2004, DPA 374 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection complète des peintures du L.E.C. Maria Deraismes, 19, rue Maria-Deraismes (17e), et des modalités de passation du marché correspondant.

2004, DPA 375 - Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation du marché de travaux de ravalement des façades au groupe scolaire, 4-10, rue Keller (11e).

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2004, DF 55 - Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d?Economie Mixte.

2004, DPA 249 - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux pour la réalisation des travaux de rénovation des 12 ascenseurs dans le bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e).

2004, DPA 289 - Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation du marché de travaux de mise aux normes du système de sécurité-incendie à la mairie du 17e arrondissement.

2004, DPA 296 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des sols dans 3 escaliers à la mairie du 17e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2004, DPA 298 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés en application de l?article 30 du Code des marchés publics pour le conseil et la représentation juridique auprès du maître d?ouvrage dans le cadre des grands projets de la Direction du Patrimoine et de l?Architecture.

 

2004, DPA 316 - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation et de vérification de diverses installations techniques dans les établissements municipaux.

2004, DPA 343 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation partielle des réseaux de chauffage à la mairie du 17e arrondissement.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2004, DAC 156 - Subvention de fonctionnement attribuée à l?Association du Couvent des Cordeliers, 15, rue de l?Ecole-de-Médecine (6e). - Montant : 200.000 euros.

2004, DAC 206 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Le Capriccio français?. - Montant : 4.000 euros.

2004, DAC 224 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association de la Régie Théâtrale, Bibliothèque Historique de la Ville de Paris (7e). - Montant :

25.000 euros.

2004, DAC 310 - Subvention en faveur de la musique nouvelle à 24 associations et une SARL, désignées par Musique Nouvelle en Liberté, pour un montant global de 200.000 euros.

2004, DAC 358 - Attribution d?une subvention à l?association ?Les Chanteurs de Saint-Eustache pour le Projet Charpentier? (1er). - Montant : 3.000 euros.

2004, DAC 363 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Union des musiciens de Jazz? (13e). - Montant : 19.000 euros.

2004, DAC 370 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Demi Soupir à Paris? (5e). - Montant : 9.000 euros.

2004, DAC 400 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec 6 théâtres parisiens membres de l?association pour le soutien du théâtre privé, 6 conventions relatives à l?attribution de subventions d?équipement.

2004, DAC 407 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Megagloss?, située 19, impasse de Joinville (19e). - Montant : 5.000 euros.

2004, DAC 428 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Public Space? (20e). - Montant : 4.000 euros.

2004, DAC 463 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?E.O.F? (2e). - Montant : 3.000 euros.

2004, DAC 464 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Mots Parleurs ? (15e). - Montant :

5.000 euros.

2004, DAC 467 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La voie des livres? (20e). - Montant :

5.000 euros.

2004, DAC 468 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Lecture Jeunesse ? (10e). Montant : 15.000 euros.

2004, DAC 471 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La maison des illustrateurs? (13e). Montant : 3.000 euros.

2004, DAC 473 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Le Mystère Bouffe?, Le Pré Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis). - Montant : 8.000 euros.

2004, DAC 488 - Subvention de fonctionnement à la SARL ?Arts et spectacles production? (12e). - Montant : 5.000 euros.

2004, DAC 492 - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 10.000 euros et autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement de 20.000 euros à l?association ?Espace d?un instant?, située 19, passage Fréquel (20e).

2004, DAC 516 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Fama?, située 6, rue de Jarente (4e). Montant : 7.500 euros.

2004, DAC 517 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l?association ?L?étoile du nord? un avenant à la convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 6.000 euros.

2004, DAC 519 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Cercle Bernard Lazare? (3e). - Montant :

5.000 euros.

2004, DAC 522 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Delphys? (6e). - Montant : 2.000 euros.

2004, DAC 523 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Pas Sage à l?Acte? (16e). - Montant :

4.000 euros.

2004, DAC 525 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?SUPERFLU? située 10, rue Cavallotti (18e). - Montant : 3.000 euros.

2004, DAC 526 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Société des Artistes Indépendants? (8e).

- Montant : 2.000 euros.

2004, DAC 527 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Salon de l?Ecole Française? (9e). Montant : 2.000 euros.

2004, DAC 530 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Société des Artistes Français? (8e). Montant : 2.000 euros.

2004, DGIC 18 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché suivant les dispositions de l?article 30 du Code des marchés publics pour la conception et la direction artistique générale de l?exposition ?Dieu(x) mode d?emploi - l?expérience religieuse aujourd?hui? à la salle Saint-Jean de l?Hôtel de Ville (4e).

2004, DPA 284 - Travaux de mise en sécurité du Musée d?Art moderne, 11, avenue du Président-Wilson (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d?oeuvre.

2004, DPA 311 - Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104, rue d?Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché de travaux préliminaires alloti en 2 lots.

 

2004, DU 119 - Constitution d?une servitude de passage pour les services de secours sur l?emprise située 52-54, rue Riquet (19e) au profit de l?immeuble communal situé 104, rue d?Aubervilliers (19e).

2004, SG 110 - Attribution d?une subvention à l?association ?ISRATIM? (8e) afin de promouvoir et diffuser le cinéma israélien à travers l?organisation du 5e Festival du cinéma israélien de Paris. - Montant : 15.000 euros.

2004, SG 111 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Zone? (17e) afin d?organiser la manifestation ?Tokyo Zone 4?, festival multidisciplinaire sur les cultures contemporaines japonaises. - Montant : 5.000 euros.

2004, SG 140 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à chaque structure participant à l?opération ?Paris Capitale du Cinéma Art et Essai?. - Montant : 50.000 euros.

2004, SG 142 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association SOS Racisme située 51, avenue de Flandre (19e), afin de l?aider à organiser un cinéclub mensuel et des ateliers de pratique cinématographique.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2004, DASES 331 - DLH 311 - Location à l?Association gestionnaire du Centre de ressources autisme d?Ile-de-France de locaux communaux dans l?immeuble en copropriété situé 2731, rue de Rambouillet (12e).

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

2004, CAB - MA 145 - Subvention complémentaire à l?association ?Olmeka Production?. - Montant : 1.300 euros.

2004, DDATC 131 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Union des professionnels pour le développement de la générosité?, 60, rue de la Boétie (8e). - Montant : 3.000 euros.

2004, DDATC 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant l?association ?Fédération de Paris de la Ligue de l?Enseignement?, 9, rue du Docteur-Potain (19e), à la Mairie de Paris pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au profit de ladite association. - Montant : 20.000 euros.

2004, DDATC 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le ?Comité des Fêtes et d?Action Sociales du 9e arrondissement?, 95, rue de Dunkerque (9e), pour l?attribution de la subvention correspondante.

2004, DDATC 155 - Subvention à l?association ?République de Montmartre?, 6, rue Gaston-Conté (18e). Montant : 9.146 euros.

2004, DDATC 156 - Attribution d?une subvention à l?association ?Espace Bénévolat?, 130, rue des Poissonniers (18e). Montant : 12.000 euros.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2004, DLH 154 - Réalisation par la société ?Prolog-Union d?économie sociale? d?un programme de réhabilitation de 4 logements locatifs aidés d?intégration situé 39, rue Bobillot (13e). Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société ?Prolog-Union d?économie sociale? relative au versement de cette participation et aux réservations de logements.

2004, DLH 155 - Réalisation par la société ?Prolog-Union d?économie sociale? d?un programme de réhabilitation d?un logement d?insertion privé (LIP) situé 34, rue Traversière (12e). Participation financière de la Ville de Paris.

2004, DLH 214 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Paris et

E.D.F. concernant l?immeuble sis 76-76 bis, rue de Rennes (6e).

2004, DLH 250 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?un congé pour vendre dans l?immeuble en copropriété situé 16, rue de Seine (6e).

2004, DLH 253 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt bancaire à souscrire par la R.I.V.P. en vue du financement de travaux relatifs à la modernisation des installations de télésurveillance dans son parc d?ascenseurs.

2004, DLH 262 - Remboursement par la Ville de Paris des dépenses engagées par l?O.P.A.C. de Paris pour une opération de logements sociaux abandonnée, située 164 et 166-168, avenue Jean-Jaurès (19e).

2004, DLH 277 - Location par bail emphytéotique à la

S.I.E.M.P. des propriétés communales situées 25 et 27, rue Chaudron (10e).

2004, DLH 279 - Réalisation par la société coopérative d?H.L.M. ?SOCOFAM? d?un programme de construction de 12 logements locatifs aidés d?intégration dont 1 atelier-logement et un local associatif situé 39, rue des Poissonniers (18e). Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Octroi d?une subvention complémentaire pour ce programme. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de cette subvention et aux réservations de logements.

2004, DLH 286 - Réalisation par la Société anonyme d?H.L.M. ?La Sablière? d?un programme de construction de 64 logements locatifs à usage social et 16 logements locatifs aidés d?intégration, situé 1 à 9, rue du Charolais (12e). - Abrogation de la délibération 2001 DLH 251 des 24 et 25 septembre 2001. Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et au versement de cette participation.

2004, DLH 289 - Réalisation par la société anonyme d?H.L.M. ?Logement Français? d?un programme d?acquisitionamélioration de 33 logements PLUS, 18 logements PLS, 4 logements PLA-I et 2 locaux commerciaux situé 14-14 bis, rue Nollet (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.

2004, DLH 293 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?un congé pour vendre dans l?immeuble en copropriété sis 3 bis, rue des Beaux-Arts (6e).

2004, DLH 294 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?un congé pour vendre dans l?immeuble en copropriété situé 35-37, rue Bonaparte - 18, rue de l?Abbaye (6e).

2004, DLH 296 - Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d?un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS, 1 logement de gardien et de locaux commerciaux situé 63, rue de Chabrol (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

 

2004, DLH 297 - DDATC 172 - Réalisation par la S.E.M. Paris-Centre d?un programme de réhabilitation de 3 logements PLUS, 2 logements PLA-I et de locaux associatifs dans l?immeuble communal situé 23, rue Greneta (2e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2004, DLH 300 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec M. Roland DUPOUY, ancien propriétaire d?un atelier d?artisan situé 156, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e).

2004, DLH 301 - Location par bail emphytéotique à la

R.I.V.P. du terrain communal situé 31, rue de la Cour-des-Noues (20e).

2004, DU 184 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l?occupant d?un local commercial (lot n° 1) dépendant de l?immeuble situé 1, rue du Pont-Louis-Philippe (4e).

2004, DU 197 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique de 12 logements dépendant de l?ensemble immobilier ?Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï? (16e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2004, DAC 99 - Acquisition d?une oeuvre d?art pour la Maison de Balzac.

2004, DAC 216 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Histoire du Troisième? (3e). - Montant :

1.250 euros.

2004, DAC 217 - Subvention de fonctionnement à l?Association d?histoire et d?archéologie du 20e arrondissement de Paris (AHAV) 55, rue de la Mare (20e), au titre de ses activités. - Montant : 2.200 euros.

2004, DAC 266 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Institut d?Histoire de Paris? une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 104.985 euros.

2004, DAC 417 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Conseil International des Monuments et des Sites - ICOMOS?, située 49-51, rue de la Fédération (15e), un avenant n° 2 à la convention triennale de 2002 établie pour le versement annuel d?une subvention de fonctionnement.

- Montant : 35.978 euros.

2004, DAC 483 - Approbation du principe de réalisation des prestations de déménagement et de réinstallation des collections d?oeuvres d?art appartenant au Petit Palais et des modalités de passation des marchés correspondants.

2004, DAC 503 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pour la réalisation du verre thermoformé dans le cadre des travaux de restauration de la baie 122 à l?église Saint-Germain-l?Auxerrois (1er).

2004, DAC 504 - Approbation du principe de la réalisation de l?opération de restauration de la baie 122 à l?église Saint-Germain-l?Auxerrois (1er) et des modalités de passation d?un marché de travaux sur appel d?offres ouvert.

2004, DAC 532 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association culturelle israélite Rachi, située 6, rue Ambroise-Thomas (9e) une convention relative à l?attribution d?une subvention exceptionnelle d?équipement. - Montant :

40.000 euros.

2004, DAC 533 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la fondation ?centre d?études de documentation, d?information et d?action sociales - musée social? (7e). - Montant :

10.000 euros.

2004, DAC 544 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?exécuter un contrat de transaction avec Melle NUNEZ-GARCIA, en réparation d?un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2004, DPA 267 - Modernisation et restauration du Petit-Palais - Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris, (8e). Approbation du principe et des modalités de consultation de 3 marchés de travaux relatifs à la muséograhie détaillée et au soclage des oeuvres. - Approbation du principe et des modalités de consultation d?un marché de travaux relatifs à l?aménagement de l?atelier de menuiserie. - Approbation du principe et des modalités de consultation d?un marché de travaux relatifs à la dépose de la palissade de chantier.

2004, DPA 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société ?Lemaire Bâtiment? relatif à la reprise totale des couvertures des bâtiments A, B, C et au désenfumage du Dépôt des oeuvres d?art sis 1, rue Jean-Mazet, Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne).

Melle Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2004, DF 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d?appel d?offres pour la sécurisation des paiements par Internet adressés aux régies de la Mairie de Paris.

2004, DF 58 - Information des membres du Conseil de Paris sur la décision modificative n° 1 du budget 2004 du Crédit municipal de Paris.

2004, DU 176 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Omnium de gestion et de développement immobilier.

2004, DU 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société SNC Commerces Pershing Paris XVIIe.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2004, SGRI 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Atelier parisien d?urbanisme (A.P.U.R.), dans le cadre du projet de coopération décentralisée ?Mise au point d?outils pour une politique publique de traitement des centres anciens à partir du cas du quartier de Sayeda Zeinab? (Le Caire, Egypte) entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2004, CAB - MA 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Comité d?action sociale en faveur des originaires des Départements d?Outre-Mer en Métropole? (CASODOM), pour la mise en oeuvre de son programme d?actions pour 2004 en faveur des originaires d?Outre-Mer. - Montant : 11.055 euros.

 

2004, DASES 289 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 17.466 euros au titre 2004 à l?association ?Secours catholique? pour son antenne social ?Le Cèdre? situé dans des locaux de la Ville de Paris (19e).

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2004, DASES 201 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives et du jardin maternel situés dans le 14e arrondissement. Attribution des subventions de fonctionnement, au titre de 2004, auxdits établissements pour un montant total de 884.008 euros.

2004, DASES 207 - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, aux associations gestionnaires de crèches collectives et familiales du 20e arrondissement. Montant : 3.371.087 euros.

2004, DASES 280 - Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 11 avril 2003 avec la

S.E.M.E.A. du 15e arrondissement pour la réalisation du second oeuvre d?une halte-garderie de 20 places, 26, rue des Balkans (20e).

2004, DASES 320 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché relatif aux prestations de vérification et d?entretien annuel et de remise en état des mécanismes de désenfumage dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris et autres établissements municipaux de la DASES.

2004, DASES 321 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association gestionnaire d?une halte-garderie située 217, rue Saint-Charles (15e). - Subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention audit établissement. - Montant : 15.752 euros.

2004, DASES 322 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée avec l?O.P.A.C. de Paris pour la réalisation d?une crèche collective de 60 berceaux, d?un logement de fonctionnement et d?une place de stationnement dans le secteur d?aménagement de la Cité Prost, 28-30, rue de Chanzy (11e).

2004, DASES 324 - Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 19 août 2003 entre la Ville de Paris et l?Office public d?aménagement et de construction de la Ville de Paris (O.P.A.C.), pour la restructuration du jardin d?enfants situé 24, rue Alphonse-Karr (19e).

2004, DASES 326 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt des demandes de permis de démolir et de permis de construire nécessaire à la réalisation d?une crèche collective de 30 berceaux, 10-12, rue Daubigny (17e).

2004, DASES 327 - Approbation des modalités de passation et d?attribution d?un marché sur appel d?offres ouvert européen, en quatre lots, pour l?entretien préventif et la maintenance du matériel électroménager dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris.

2004, DASES 329 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?A.P.-H.P. pour la mise à disposition de la Ville de Paris de 6 places de crèche au sein du groupe hospitalier Sainte-Périne - Rossini - Chardon-Lagache située 11, rue Chardon-Lagache (16e).

2004, DASES 333 - Autorisation donnée à la R.I.V.P., mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d?une crèche collective de 60 berceaux et d?un dépôt de matériel dans le cadre de l?aménagement d?un bâtiment réhabilité sis 13, rue Philippe-de-Girard (10e), de signer le marché de travaux attribué par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris à la suite d?un appel d?offres ouvert organisé par la R.I.V.P.

2004, DPA 233 - Approbation du principe de l?opération de construction d?une halte-garderie de 25 places, 5-7-9, passage des Tourelles (20e), et des modalités de passation d?un marché de travaux correspondant.

2004, DPA 245 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de maîtrise d?oeuvre signée avec l?agence TOA Architectes SARL en vue de la restructuration de la crèche, 130, rue de l?Ouest (14e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant.

2004, DPA 274 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de maîtrise d?oeuvre relatif à la création d?une crèche collective de 40 berceaux, 15-17, rue Pierre-Picard (18e).

2004, DPA 295 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à marché de travaux à la restructuration de la crèche, 144, rue des Pyrénées (20e).

2004, DPA 308 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché public de travaux relatif au remplacement des menuiseries extérieures à la crèche collective sise 23, rue de l?Evangile (18e).

2004, DPA 329 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à la crèche collective, 11, rue Valette (5e).

2004, DPA 345 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à la crèche collective, 23, rue de l?Evangile (18e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2004, DPA 300 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de la crèche, 223, boulevard Péreire, du groupe scolaire, 221, boulevard Péreire, et de l?école maternelle, 61, cité des Fleurs (17e), et des modalités de passation des 3 marchés de travaux correspondants.

Mme Olga TROSTIANSKY, M. Eric FERRAND, rapporteurs.

En outre, l?Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2004, DF 66 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d?engagement pris entre le 1er juillet et le 30 septembre 2004.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.