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Novembre 2004
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Conseil Municipal
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2004, DU 151 - Z.A.C. “Pajol” (18e). - Acquisition de l’emprise de la 2e phase.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2004


 

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DU 151 relatif à la

Z.A.C. ?Pajol?, il s?agit d?un amendement technique numéroté 41, Monsieur CAFFET, nous pouvons le mettre aux voix sans difficulté, ce que je fais.

Je mets donc aux voix, à main levée, la projet d?amendement n° 41 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 41 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU 151 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2004, DU 151).