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Decembre 2005
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2005, DF-DRH 16 G - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services départementaux au titre de 2006.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2005


M. LE PRÉSIDENT. - Nous passons au projet de délibération DF-DRH 16 G relatif aux créations et suppressions d?emplois dans les services départementaux au titre de 2006, sur lequel 2 amendements ont été déposés, l?amendement n° 1 G par le groupe socialiste et radical de gauche et un amendement n° 1 bis G déposé par l?Exécutif.

Quel est l?avis de l?Exécutif sur l?amendement n° 1 G du groupe socialiste et radical de gauche ?

M. Christian SAUTTER, vice-président. - Favorable.

M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 1 G assorti d?un avis favorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

L?amendement n° 1 G est adopté.

Maintenant, l?Exécutif a déposé un amendement n° 1 bis G en réponse à l?amendement, anciennement numéroté 14 au Conseil municipal, déposé par le groupe ?Les Verts? concernant l?équipe médicosociale chargée du suivi des dossiers d? allocation personnalisée d?autonomie.

Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 1 bis G de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

L?amendement n° 1 bis G est adopté.

Je mets à présent aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 1 ter G.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

La lettre rectificative n° 1 ter G est adoptée.

Je mets maintenant aux voix, à main levée, le projet de délibération DF-DRH 16 G relatif aux créations, suppressions et transformations d?emplois dans les services du Département ainsi amendé et prenant en compte la lettre rectificative n° 1 ter G.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2005, DFDRH 16 G).