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Decembre 2005
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2005, DRH 23 G - Modalités d’avancement de grade dans les corps du Département de Paris.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2005


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous examinons maintenant le projet de délibération DRH 23 G sur lequel l?Exécutif a déposé l?amendement technique n° II. Je vous informe que le même amendement référencé 21 a été déposé au Conseil municipal sur le projet de délibération DRH 66.

La parole est à M. François DAGNAUD.

M. François DAGNAUD, au nom de la 2e Commission. Je ne ferai pas de commentaire, Madame la Présidente. L?amendement a été diffusé ; s?il n?y a pas de questions, je pense qu?on peut l?adopter en l?état.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° II déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

L?amendement n° II est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DRH 23 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2005, DRH 23 G).