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Mars 2000
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Conseil Municipal
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49 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2000


M. Pierre GABORIAU, adjoint, président. - Nous allons procéder à la désignation des Conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans les organismes suivants :
au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993) (R. 14) :
Titulaires :
- M. Vincent REINA ;
- M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE ;
- M. Jean-Michel MICHAUX ;
- M. Jacques BRAVO ;
- Mme Mireille FLAM.
Suppléants :
- M. Pierre GÉNY ;
- M. Pascal VIVIEN ;
- M. Alain DESTREM ;
- M. Gérard REY ;
- Mme Malvina PIN.
Les bulletins de vote ont été distribués, il s'agit d'une désignation à la proportionnelle, en accord avec les groupes. Aucune autre candidature ne s'est manifestée.
Je demande à M. BOULENGER de HAUTECLOCQUE et à M. LE GARREC de venir nous assister en qualité de scrutateurs.
Le scrutin est ouvert.
(Il est procédé au vote au scrutin secret).
Est-ce que tout le monde a voté ?
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.
(Les secrétaires procèdent au dépouillement).
M. Pierre GABORIAU, adjoint, président. - Je vous communique les résultats du scrutin.
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 14.
Non participation au vote : 149.
Bulletins blancs ou nuls : 0.
Suffrages exprimés : 14.
Majorité absolue : 8.
Pour l'adoption : 14.
Les candidatures proposées sont adoptées. (2000, R. 14).
M. Pierre GABORIAU, adjoint, président. - Mes chers collègues, je vous propose maintenant de désigner les représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal :
au sein de la Commission d'appel d'offres et du bureau d'adjudication de la commune de Paris (R. 13) :
- M. Vincent REINA ;
- M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE ;
- M. Jean-Michel MICHAUX ;
- M. Gérard REY ;
- Mme Malvina PIN.
Suppléants :
- M. Pierre GÉNY ;
- M. Pascal VIVIEN ;
- M. Alain DESTREM ;
- M. Jacques BRAVO ;
- Mme Mireille FLAM.
Le scrutin est ouvert. Aucune autre candidature ne s'est manifestée.
(Il est procédé au vote au scrutin secret).
Est-ce que tout le monde a voté ?
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.
(Les secrétaires procèdent au dépouillement).
M. Pierre GABORIAU, adjoint, président. - Je vous communique les résultats du scrutin.
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 14.
Non participation au vote : 149.
Bulletins blancs ou nuls : 0.
Suffrages exprimés : 14.
Majorité absolue : 8.
Pour l'adoption : 14.
Les candidatures proposées sont adoptées. (2000, R. 13).