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8 - 2001 DFAE 70 - 1° - Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2001. - Décision modificative n° 1

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2001


M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous allons passer au vote à main levée du projet de délibération DFAE 70 qui comporte deux délibérations.
Je mets aux voix, à main levée, chapitre par chapitre, puis globalement la décision modificative n° 1 du budget d'investissements de la section d'autorisations de programme, tenant compte de la lettre rectificative, de son additif et des amendements adoptés, dont je vous donne lecture :
"Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la délibération du 24 mars 1997 optant pour le vote par nature ;
Vu le budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001 adopté les 23 et 24 avril 2001 ;
Vu le projet de délibération, en date du 3 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'arrêter les nouvelles dotations de ce budget ;
Vu le rapport présenté par M. Christian SAUTTER, au nom de la 1ère Commission,
Délibère :
Article premier.- Le budget d'investissement de la Ville de Paris de 2001 est arrêté comme suit :
- à la somme de 38.163.649.411,27 F, en ce qui concerne les autorisations de programme ;
- à la somme de 11.412.684.000 F, en dépenses et en recettes, en ce qui concerne la section de règlement, conformément aux états joints à la présente délibération.

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Art. 2.- L'autorisation d'emprunt prévue au budget d'investissement 2001 de 2.500.000.000 F est ramenée à 1.850.000.000 F."
M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au vote de la section d'autorisation de programmes, dépenses et recettes.
Je mets aux voix, à main levée, le compte 05000-1 : "Logistique, télécommunications et informatique".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 21000-1 : "patrimoine et architecture".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 23000-1 : "parcs, jardins et espaces verts".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 30000-1 : "action sociale, enfance et santé".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 40000-1 : "affaires culturelles".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 50000-1 : "finances, affaires économiques".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 50925-1: "réévaluations".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 50990-1 : "divers".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 60000-1 : "aménagement urbain et construction".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 61000-1 : "voirie de déplacements".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 64000-1 : "protection de l'environnement".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 65000-1 : "logement et habitat".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 80000-1 : "affaires scolaires".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 88000-1 : "jeunesse et sports".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 91000-2 : "grosses réparations".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 92000-3 : "biens à amortir".
Le compte est adopté.
Hors programme :
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 93000-4 : "immobilisations financières".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 94000-4 : "frais d'études".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 95000-4 : "opérations intégralement financées par des tiers".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 96000-4 : "opérations sous mandat".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 97000-4 : "stationnement payant en surface".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 98000-4 : "compte foncier".
Le compte est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au vote de la section d'investissement, dépenses de l'exercice :
Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 10 : "reversement et reprises de dotations".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 13 : "reversement et reprises de subventions".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 16 : "remboursement d'emprunts".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 19 : "moins-values de cession".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 20 : "immobilisations incorporelles (hors chapitre opérations)".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 21 : "immobilisations corporelles (hors chapitre opérations)".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 23 : "immobilisations en cours (hors chapitre opérations)".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 27 : "autres immobilisations financières".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 481 : "charges à répartir sur plusieurs exercices".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 0-20 : "dépenses imprévues".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 45 : "opérations pour le compte de tiers".
Ce chapitre est adopté.
Recettes de l'exercice :
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 10 : "dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 13 : "subventions d'investissement".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 14 : "provisions réglementées".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 15 : "provisions pour risques et charges".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 16 : "emprunts et dettes assimilées".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 19 : "plus-values de cession".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 20 : "cessions d'immobilisations incorporelles".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 21 : "cessions d'immobilisations corporelles".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 23 : "cessions d'immobilisations en cours".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 27 : "autres immobilisations financières".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 28 : "amortissement des immobilisations".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 481 : "amortissement des charges à partir".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 0-21 : "virement de la section de fonctionnement".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 45 : "opérations pour le compte de tiers".
Ce chapitre est adopté.
Chapitre d'opérations, dépenses :
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 1 : "opérations sur patrimoine ville financées par des tiers".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 2 : "stationnement payant de surface".
Ce chapitre est adopté.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 3 : "compte foncier".
Ce chapitre est adopté.
Recettes :
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 3 : "compte foncier".
Ce chapitre est adopté.
Le budget d'investissement de la Ville de Paris de 2001 est adopté. (2001, DFAE 70 - 1°).