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Juillet 2001
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41 - 2001, DLTI 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert européen pour la fourniture en 3 lots de papiers divers nécessaires aux services de la Mairie de Paris

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2001


Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Mes chers collègues, nous passons au projet de délibération DLTI 21 relatif à la signature d'un marché sur appel d'offres ouvert européen pour la fourniture en 3 lots de papiers divers nécessaires aux services de la Mairie de Paris.
Mes chers collègues, je vous rappelle que ce projet de délibération a fait l'objet d'une proposition d'amendement déposée par le groupe "Les Verts" visant à :
- remplacer partout "papier recyclé à 75 %" par "papier recyclé à 100 %" ;
- remplacer partout "prévision de consommation de 85 % de papier non recyclé et 15 % de papier recyclé" par "prévision de consommation de 50 % de papier non recyclé et 50 % de papier recyclé".
La parole est à M. DAGNAUD.
M. François DAGNAUD, adjoint, rapporteur. - Madame la Maire, je propose de sous-amender cet amendement afin de supprimer la référence aux prévisions de consommation.
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement déposée par le groupe "Les Verts", sous-amendée par M. DAGNAUD.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement est adoptée.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLTI 21 amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DLTI 21).