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Juillet 2001
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Conseil Municipal
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7 - Budgets de la Ville de Paris

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2001


M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au vote du budget modificatif de la Ville.
Je mets d'abord aux voix la lettre rectificative avec son additif dont je vous donne lecture :
"Par rapport au projet qui vous a été soumis, je vous propose d'inscrire une subvention complémentaire de 1.000.000 F au Stade français - CASG Rugby (nature 6574, fonction 40, ligne F023).
Il résulte de cette modification une augmentation de dépenses de 1 million de francs qui diminuera d'autant la nature 022, fonction 01 "dépenses imprévues". Celle-ci sera ainsi ramenée de 24.141.452 F à 23.141.452 F."
Je vous donne lecture de son additif :
"Par rapport à la lettre rectificative qui vous a été distribuée lors de la 1ère Commission du 5 juillet 2001, je vous propose d'inscrire des subventions de fonctionnement, d'un montant de 299.260 F à des compagnies d'art de la rue programmées sur les voies sur berge entre le 15 juillet et le 15 août.
Il vous est proposé d'accorder aux associations participant à cette manifestation les subventions suivantes :
- 34.260 F à l'association "A.P.U.2.M.", 150, avenue du Merlan 13014 Marseille ;
- 30.000 F à l'association "ELDSKUGGORNA", 44, avenue Vellefaux 75010 Paris ;
- 25.000 F à l'association "DICOP", 6, impasse Couthon 63400 Chamalières ;
- 95.000 F à l'association "Arts des airs", 6, rue Arthur-Rozier 75019 Paris ;
- 45.000 F à l'association "Friches théâtre urbain", 134, rue de Tocqueville 75017 Paris ;
- 70.000 F à l'association "Image in air", 28, rue Carnot 93310 Le Pré Saint-Gervais.
Ces subventions seront inscrites à la nature 6574, rubrique 311, ligne F à créer, par prélèvement sur la nature 6574, rubrique 311, ligne P004.
Ce mouvement n'a aucune incidence budgétaire".
M. Philippe SÉGUIN. - On parle de quoi ?
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous parle de la lettre rectificative avec son additif.
M. Philippe SÉGUIN. - Mettez aux voix des intitulés pas des numéros.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je procède comme il a été décidé en Conférence d'organisation.
M. Philippe SÉGUIN. - Il n'a rien été décidé du tout.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je regrette, Monsieur SÉGUIN, c'est ainsi que je procède. Après cette interruption, je reprécise que je mets au vote la lettre rectificative avec son additif, il n'y a aucun commentaire.
Qui est pour l'adoption de la lettre rectificative avec son additif ?
M. Jacques TOUBON. - Il y avait deux délibérations.
M. LE MAIRE DE PARIS. - On ne parle pas pendant un vote.
Qui est contre ?
Abstentions ?
La lettre rectificative et son additif sont adoptés.
Il n'y a pas d'innovation en la matière ; si vous voulez une innovation, vous la ferez en Conférence d'organisation.
Nous allons passer au vote sur les v?ux et amendements concernant le budget modificatif de 2001.
Nous commençons par l'amendement n° 1 du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" concernant le décrochage des locomotives diesel de la gare de l'Est.
Quel est votre avis, Monsieur SAUTTER ?
M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Avis défavorable.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 1 déposée par le groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" relative au décrochage des locomotives diesel de la gare de l'Est.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstention ?
La proposition d'amendement n° 1 est repoussée.
Nous passons au v?u n° 2 déposé par le groupe "Rassemblement pour la République et apparentés " concernant les dossiers de subvention soumis au Conseil de Paris.
Monsieur SAUTTER, votre avis ?
M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Défavorable.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u n° 2 déposée par le groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" concernant les dossiers de subvention soumis au Conseil de Paris.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u n° 2 est repoussée.
Amendement n° 3 déposé par le groupe "Union pour la démocratie française" concernant la section d'investissements.
Quel est votre avis ?
M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Défavorable.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 3 déposée par le groupe "Union pour la démocratie française" relative à la section d'investissements.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstention ?
La proposition d'amendement n° 3 est repoussée.
Amendement n° 4 déposé par le groupe "Union pour la démocratie française" concernant la section de fonctionnement.
M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Défavorable.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 4 déposée par le groupe "Union pour la démocratie française" relative à la section de fonctionnement.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 4 est repoussée.
Nous passons au v?u n° 5 déposé par le groupe "Union pour la démocratie française" et au v?u n° 6 déposé par le groupe du Mouvement des citoyens concernant le maintien du scintillement de la Tour-Eiffel.
Monsieur BROS, votre avis ?
M. Jean-Bernard BROS, adjoint. - Avis favorable.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets d'abord aux voix, à main levée la proposition de v?u n° 5 déposée par le groupe "Union pour la démocratie française" relative au maintien du scintillement de la Tour-Eiffel.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u n° 5 est adoptée.
Je mets aux voix, à main levée la proposition de v?u n° 6 déposée par le groupe du Mouvement des citoyens relative à la perenisation du scintillement nocturne de la Tour-Eiffel.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u n° 5 est adoptée.
Il est le même mais il faut respecter tous les auteurs.