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Conseil Municipal
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2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'autorisation des brocantes et vides greniers sur la voie publique.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2008


 

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, président. - Nous passons à l'examen du v?u référencé n° 90 dans le fascicule, déposé par le groupe U.M.P.P.A., relatif à l'autorisation des brocantes et vides greniers sur la voie publique.

Je donne la parole, pour une minute, à Mme Laurence DOUVIN.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Monsieur le Maire.

Nous voyons le succès grandissant des brocantes et des vides greniers. Il faut que ces événements puissent se dérouler dans de bonnes conditions sans troubler l'ordre public ni dégrader le paysage urbain.

Il est malheureusement fréquent que ces lieux ne soient pas nettoyés par les organisateurs à la fin de ces manifestations et qu'ils n'enlèvent pas non plus tous les panneaux d'indication ou la signalétique qu'ils ont pu installer à cette occasion.

Notre voeu est que l'autorisation des brocantes et des vides greniers soit conditionnée à l'engagement des organisateurs de nettoyer les lieux et de procéder à la dépose de la signalétique sur le mobilier urbain.

Je vous remercie.

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, président. - M. François DAGNAUD a la parole pour vous répondre.

M. François DAGNAUD, adjoint. - L'engagement de nettoyer l'espace public pendant et après les brocantes et vide greniers est d'ores et déjà une condition systématique de l'autorisation donnée à ces manifestations.

Il figure en toute lettre dans la charte de qualité, signée par tous les organisateurs et qui doit être respectée sous peine de non renouvellement des autorisations.

La Ville met des moyens à disposition des organisateurs : sacs et containers, documentation, etc., pour faciliter son application.

En ce début de mandature il convient de sensibiliser les nouveaux élus et les organisateurs à ces règles. C'est pourquoi, en lien avec ma collègue Lyne COHEN-SOLAL, nous avons décidé de réactiver la commission de suivi des ventes au déballage, chargée de signaler les manquements aux obligations et d'y associer activement le service technique de la propreté.

Les mairies d'arrondissement seront pour leur part invitées à prendre connaissance des bilans de propreté ainsi établis, à conditionner leurs avis préalables au respect strict des engagements pris ainsi qu'à maîtriser le nombre de manifestations compte tenu des coûts supplémentaires de nettoiement ainsi généré à la charge de la Ville.

Dans ce contexte, si ce voeu n'est pas indispensable puisqu'il appelle à des dispositifs qui sont déjà en ?uvre, il ne sera pas inutile, dès lors qu'il contribue à mieux partager la bonne connaissance de ce que nous faisons.

En conséquence, je veux bien émettre un avis favorable à un v?u qui appelle à faire ce que nous faisons déjà.

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, président. - Madame DOUVIN, le groupe U.M.P.P.A. maintient-il son v?u, bien que les explications qui nous ont été données expliquent que cela se produit déjà ?

Mme Laurence DOUVIN. - Je remercie M. DAGNAUD de ces explications.

Il manque la dépose de la signalétique et surtout le respect de ce qu'il nous a indiqué.

Je souhaite, dans la mesure où il est d'accord, maintenir ce v?u et que nous puissions le voter tous ensemble afin qu'il soit encore mieux connu et mieux appliqué.

M. François DAGNAUD, adjoint. - C'est ce que j'ai proposé.

Madame DOUVIN, je ne le dis pas pour vous spécialement, cela vaut pour l'ensemble des mairies d'arrondissement, je comprends et je connais la pression qui s'exerce sur les mairies d'arrondissement qui ont du mal à refuser l'autorisation d'organiser ce genre de manifestations.

Il faudra que tout le monde prenne son courage à deux mains et que l'on puisse dire non avec le soutien des mairies d'arrondissement, à des organisateurs qui s'avéreraient dans l'incapacité de respecter les engagements qu'ils prennent.

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adoptée. (2008, V. 217).