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Octobre 2008
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2008, DJS 382 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Sohane Benziane, 16-20 rue Georges Duhamel (15e). Voeu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Jean-Baptiste MENGUY et les élus du groupe U.M.P.P.A. proposant une meilleure implication du Maire d'arrondissement dans la procédure d'approbation du programme d'animations du centre Sohane Benziane situé dans le 15e arrondissement.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2008


 

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Nous passons maintenant à l'examen du projet de délibération DJS 382 relatif au principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Sohane Benziane situé 16-20, rue Georges-Duhamel dans le 15e, sur lequel le groupe U.M.P.P.A. a déposé le v?u référencé n° 36 dans le fascicule.

La parole est à M MENGUY.

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Nous en avons déjà discuté avec M. JULLIARD en Commission et en dehors. Le centre Sohane Benziane est bien connu des habitants du 15e et au-delà. C'est un équipement complètement transféré au 15e arrondissement et il serait bon que, notamment en ce qui concerne les programmes d'animation, le maire d'arrondissement soit systématiquement ou en tout cas un peu plus associé aux procédures et aux informations.

Cette délibération pourrait donc être modifiée pour que le maire du 15e arrondissement soit accolé au Maire de Paris lorsqu'il est cité, nonobstant ce qui est déjà fait en termes d'information et de rôle joué par le maire d'arrondissement dans cette procédure.

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Merci.

Monsieur JULLIARD, vous avez la parole pour une réponse qui sera à l'évidence brève.

M. Bruno JULLIARD, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Réponse très brève pour vous montrer que l'Exécutif peut appeler à voter pour un v?u de l'U.M.P. puisque cela sera le cas.

Sur le principe, on ne peut évidemment qu?être favorable à ce que les maires et les élus d?arrondissement soient d'avantage associés aux fonctionnements et aux choix impliquant notamment le calendrier et le contenu des activités des centres d'animation. C'est d'autant plus le cas que nous souhaitons que les centres d'animation soient plus ancrés dans la vie de l'arrondissement et de leur quartier que ce n'est le cas aujourd'hui.

Tout d?abord, il y a une erreur dans la présentation des motifs d'introduction du v?u puisqu'il n'est pas question d'augmentation de subvention de fonctionnement : nous en sommes seulement au lancement de la procédure de passation du marché.

Je termine pour dire qu'il existe aujourd'hui bon nombre d'éléments pour associer les maires d'arrondissement aux décisions que la Mairie de Paris prend pour la gestion des centres d'animation. C'est le cas pour le contenu des négociations, par exemple du cahier des charges qui est validé par le maire d'arrondissement avant la passation de marché. C'est le cas lors des auditions des différents candidats où la mairie d'arrondissement est systématiquement présente et pèse au moins à hauteur de mon cabinet ou de moi-même dans cette commission. Enfin, c'est le cas dans le fonctionnement quotidien des centres d'animation avec la commission de contrôle et de coordination des centres d'animation qui doit se réunir au minimum annuellement. J'ai d?ailleurs écrit en ce sens au maire d'arrondissement du 15e pour qu'elle se réunisse.

J'émets un avis favorable, notamment dans l'élaboration concrète du contenu du cahier des charges où nous pouvons favoriser les maires d'arrondissement.

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Vous voyez, Président LAMOUR, il arrive de donner un avis favorable à des v?ux de l?U.M.P.P.A.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adoptée. (2008, V. 196).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 382.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2008, DJS 382).