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Octobre 2008
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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2008


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2008, DEVE 41 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par le Collège de France en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), une installation de réfrigération située 11 place Marcelin Berthelot (5e).

2008, DEVE 84 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) et les associations gestionnaires d'espaces info énergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV 93, pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 352.423 euros.

2008, DEVE 162 - Signature d'une convention de partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la participation de celle-ci aux "Journées Parisiennes de l'Energie et du Climat" des 29 et 30 octobre 2008.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2008, DPVI 53 - Subventions à 4 associations menant des actions au titre de l'Intégration et des Etrangers non communautaires. - Montant : 18.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2008, DF 81 - Suppression de l'abattement communal facultatif applicable à la taxe de séjour forfaitaire à compter de 2009.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2008, DAC 72 - Passation de marché de conversion rétrospective des dépouillements de périodiques de 5 bibliothèques et/ou fonds spécialisés de la Ville de Paris.

2008, DAC 237 - Acquisition d'une tapisserie en faveur du Petit Palais, musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris.

2008, DAC 379 - Subvention à l'association "Société d'histoire du protestantisme français" (7e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 382 - Subvention à la fondation "Centre d'Etudes, de Documentation, d'Information et d'Actions Sociales Musée social" (7e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 420 - Subvention à l'association "Alliance Israélite Universelle" (9e). - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 450 - Subvention à l'association "Société de Port-Royal" (5e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 560 - Signature d'une convention de partenariat avec la Getty Foundation visant à soutenir un programme de restauration et de recherche portant sur les boiseries de l'ancien hôtel du duc de Richelieu, appartenant aux collections du musée Carnavalet.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2008, DASCO 64 - Acceptation par la Ville de Paris de la dévolution des liquidités et des biens de l'Association pour le Cours Municipal d'Adultes de la Ville de Paris (ACMA).

2008, DASCO 132 - Avenant n° 1 à la convention passée avec l'ADPEP 75 relative à la mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés dans l'immeuble 149 rue de Vaugirard (15e) loué par la Ville de Paris à l'AP-HP.

2008, DASCO 133 - Avenant n° 1 à la convention passée avec l'association départementale de l'OCCE 75 relative à la mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés dans l'immeuble 149 avenue de Vaugirard (15e), loué par la Ville de Paris à l'AP-HP.

2008, DASCO 167 - Avenant à la convention passée avec l'ENSAAMA relative à la mise à disposition de locaux scolaires municipaux 20 rue de la Saïda (15e).

2008, DPA 241 - Approbation du principe d'indemnisation de la Société Agencement Décoration Equipement des Collectivités (SADEC) suite à l'opération de restructuration du service de restauration du groupe scolaire, 159, avenue Parmentier (10e).

2008, DPA 247 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise SRC pour la restructuration du service de restauration au groupe scolaire Gervais-Vulpian-Corvisart (13e).

2008, DPA 267 - Approbation du principe d'indemnisation de la Société INTECH INGÉNIERIE suite aux travaux relatifs à la restauration des façades du groupe scolaire Keller (11e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, DDEE 101 - Subvention à l'association "Association des Créateurs Artistiques de l'Est Parisien" (ACAEP) (20e) au titre de soutien à ses activités en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DDEE 117 - Subvention à l'Association des commerçants pour l'animation de la place des Fêtes (19e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2007. - Montant : 7.000 euros.

2008, DDEE 124 - Subvention à l'association des commerçants de la rue Cadet (9e) pour une animation commerciale tenue en 2007. - Montant : 1.800 euros.

2008, DDEE 143 - Subvention à l'"Association des commerçants de la rue des Martyrs" (9e) pour les illuminations de rue de fin d'année 2007. - Montant : 8.000 euros.

2008, DDEE 149 - Subvention à l'association des commerçants du marché La Chapelle (18e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2007. - Montant : 4.000 euros.

2008, DDEE 150 - Subvention à l'association "Rue de La Tour" (16e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2007. - Montant : 6.000 euros.

2008, DDEE 154 - Subvention à l'association Comité Francs-Bourgeois (3e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2007. - Montant : 5.640 euros.

2008, DDEE 161 - Subvention à l'Association des Commerçants, Industriels, Artisans et Prestataires de services du 7e arrondissement (UCIAP7) - pour l'édition 2007 de l'animation commerciale les 7 jours du 7e. - Montant : 20.000 euros.

2008, DDEE 162 - Subvention à l'association Le Faubourg Saint-Germain (7e) pour une animation commerciale tenue en 2007. - Montant : 3.500 euros.

2008, DDEE 175 - Subvention à l'association PAGE(S) au titre de la promotion du livre de bibliophilie contemporaine et des métiers du livre en 2008. - Montant : 9.000 euros.

2008, DDEE 167 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS "The Swatch Group" pour l'exploitation de son magasin "OMEGA" 93-95, avenue des Champs-Elysées (8e).

2008, DDEE 168 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS "Themae Ryokane" pour son établissement à l'enseigne "Themae" 20-22 rue Croix des Petits Champs (1er).

2008, DDEE 169 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS "LUNDBECK" 37 avenue Pierre 1er de Serbie (8e).

2008, DDEE 172 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS "NAGRA FRANCE", 28 rue du Colonel Avia (15e).

2008, DDEE 173 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL "THAIORIA GARDEN SPA", 3 rue Desaix (15e).

2008, DDEE 179 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par le Comité d'Entreprise de "DASSAULT SYSTEMES", 11 rue Frédéric Clavel, 92150 Suresnes, pour l'organisation d'un spectacle le 7 décembre 2008, au Parc floral du bois de Vincennes (12e).

2008, DDEE 180 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SDC "GAMBETTA RAMUS I", 13-19 rue Randonneaux (20e).

2008, DDEE 181 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL "TVB" pour son magasin à l'enseigne SPRINT, 8 rue des Francs-Bourgeois (3e).

2008, DDEE 182 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par le Syndicat des copropriétaires du 295-303, rue Saint Jacques (5e).

2008, DDEE 198 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Vogue Mode pour l'exploitation de son magasin "Paul & Shark" situé 74, avenue des Champs-Elysées (8e).

2008, DDEE 209 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA d'HLM "IMMOBILIERE 3F" - agence de Paris ", 159 rue Nationale (13e).

2008, DDEE 158 - Signature d'une convention avec l'association des commerçants "LE HAMEAU DE BELLEVILLE" dans le cadre d'un plan de dynamisation du commerce de proximité en faveur du secteur Belleville et attribution de la subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros.

2008, DDEE 178 - Reconduction pour l'année 2009 des tarifs de redevance pour l'accueil de résidents au sein de l'incubateur municipal des Ateliers de Paris.

2008, DDEE 197 - Indemnisation amiable à la SARL Palais d'Orléans en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. - Montant : 9.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2008, SGCP 24 - Signature d'une convention avec la Société de retraite des Conseillers de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 1.815.000 euros.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2008, DPE 61 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'Association française des ingénieurs et techniciens de l'environnement (AFITE) et versement de la cotisation annuelle correspondante.

M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2008, DASES 121 - Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec Réseau Ferré de France et le Département de Paris pour le relogement du Centre social associatif géré par l'association "Carrefour 14" dans de nouveaux locaux situés au 96 rue Didot (14e).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2008, DALIAT 48 - DF 24 - Décision modificative du budget annexe du Service des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2008.

2008, DALIAT 39 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de fourniture d'articles vestimentaires sur catalogue "Mairie de Paris sécurité" destinés aux agents de la Direction de la Prévention et de la Protection de la Ville de Paris.

2008, DALIAT 43 - Signature d'une convention avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) pour la fourniture de papier de reprographie en ramette éco responsable destiné aux services de la Ville de Paris, aux services dotés d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissements.

2008, DDATC 117 - Dépenses d'investissement supportées par les Conseils d'arrondissement. - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L. 2511-16 du Code général des collectivités territoriales.

2008, DDATC 118 - Remboursement à la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris des prestations servies à la suite de la chute de Mme Bernadette WOZNIAK, le 20 avril 2007, dans la mairie du 17e arrondissement.

2008, DRH 59 - Modification apportée aux échelles indiciaires des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris.

2008, DRH 60 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne et du 3e concours d'accès au corps des secrétaires administratifs d'administrations parisiennes.

2008, DRH 62 - Fixation du statut particulier applicable au corps d'assistants de l'Ecole Supérieure de Physique et Chimie Industrielle de Paris (ESPCI).

2008, DRH 67 - Subvention à l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). 6 Montant : 231.000 euros.

2008, DRH 70 - Signature d'un avenant de prorogation de la convention liant la Ville et le Département de Paris à l'Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisienne (AGOSPAP).

2008, DRH 71 - Signature d'un avenant de prorogation de la convention liant la Ville et le Département de Paris à l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP).

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2008, DF 6 - 1 Projet de décision modificative du budget d'investissement n° 1 de la Ville de Paris pour 2008.

2008, DF 58 - Individualisation des autorisations de programme votées à la DM1 de la Ville de Paris pour 2008.

2008, DF 56 - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux des arrondissements pour le budget primitif de la Ville de Paris de l'exercice 2009.

2008, DF 63 - Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la Ville de Paris à la suite de déficits de caisse.

2008, DF 64 - Avis défavorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la Ville de Paris à la suite de déficits de caisse.

2008, DF 66 - Signature d'un avenant n° 1 au contrat d'assurance "Responsabilité des activités sociales et éducatives" de la Ville de Paris.

2008, DF 75 - Acceptation d'un don en espèces de 30.000 euros fait à la Ville de Paris par M. Georges DEBORD.

2008, DF 77 - Exonération de la taxe professionnelle au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires.

2008, SG 167 - Observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France sur la gestion de la Ville de Paris dans le domaine de la délégation de service public de chauffage urbain (exercices 2001 et suivants).

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2008, DEVE 154 - DF 80 - Décision modificative du budget annexe du fossoyage pour l'exercice 2008.

2008, DEVE 59 - Approbation du principe et des modalités de réalisation de l'appel d'offres ouvert pour les travaux destinés à l'entretien des sols des espaces verts parisiens.

2008, DEVE 98 - Signature d'une convention d'occupation et d'usage avec l'association "Le parti poétique" autorisant cette dernière à installer un rucher urbain dans le square de la gare de Charonne (20e).

2008, DEVE 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le Rapide du Parc Floral" un avenant à la convention du 20 février 2005, l'autorisant à occuper un local supplémentaire dans le bois de Vincennes (12e).

2008, DEVE 106 - Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture d'arbres pour les différentes plantations des espaces verts, des bois, des alignements, du centre de production horticole et des cimetières parisiens.

2008, DEVE 117 - Approbation des modalités de passation d'un marché de construction de locaux techniques dans le cadre de l'aménagement des jardins des Grands Moulins (13e).

2008, DEVE 157 - Attribution de la dénomination "square Léo Ferré" au jardin dit "Brûlon-Cîteaux" situé rue de Cîteaux, passage Brûlon, impasse Druinot (12e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2008, DEVE 158 - SGRI 70 - Attribution de la dénomination "jardin d'Erevan" à l'espace vert situé dans le prolongement du Mémorial du génocide arménien, cours de la Reine, à hauteur de la place du Canada (8e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DAC 266 - Remise de dix bourses de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation nationale "Jeunes Talents Cirque". - Montant : 15.000 euros.

2008, CAB_MA 8 - Subvention à l'association "Dife Kako" (13e) pour la mise en oeuvre de son programme d'activités pour 2008. - Montant : 15.000 euros.

2008, CAB_MA 11 - Subvention à l'association "Le cri du peuple" (18e) pour l'organisation du forum "Influences Caraïbes". - Montant : 5.000 euros.

2008, CAB_MA 13 - Subvention à l'association "Fédération européenne des Outre Mers - FEUDOM" (20e) pour l'organisation d'un cycle de projections débats "Les hommes de la liberté". Montant : 7.000 euros.

2008, CAB_MA 14 - Subvention à l'association "Les amis du Musée Dapper" (16e) pour l'organisation de l'évènement "Mémoire partagée". - Montant : 3.000 euros.

2008, CAB_MA 16 - Subvention à l'association "Waldren Arts" (77200 Torcy) pour l'organisation d'une exposition sur l'histoire de la canne à sucre dans les Antilles françaises. - Montant : 3.000 euros.

2008, CAB_MA 18 - Subvention à l'association "Awa Production" (94290 Villeneuve-le-Roi) pour la réalisation d'un spectacle de poésie à partir des textes de Léon Gontran Damas. Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 5 - Signature d'un avenant à la convention avec l'Association artistique des concerts Colonne (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 57.500 euros.

2008, DAC 9 - Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs avec la "Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud" (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2008, DAC 24 - Signature d'un deuxième avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association "Compagnie d'expression musicale et d'opéra vivant Péniche Opéra" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 75.000 euros.

2008, DAC 77 - Signature d'un avenant à la convention signée avec la Société anonyme "Société Nouvelle du Théâtre Marigny" pour l'occupation du Théâtre Marigny, Carré Marigny (8e) et signature d'une convention d'objectifs.

2008, DAC 81 - Signature d'une convention avec l'association "La Guinguette Pirate" (11e) pour l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 350.000 euros.

2008, DAC 111 - Signature de l'avenant n° 3 à la convention passée avec l'Etat et l'association pour le Soutien du Théâtre Privé (ASTP) (8e) relative à l'attribution d'une subvention et signature de l'avenant n° 7 à la convention passée avec l'ASTP pour l'organisation d'une opération en faveur de l'accès des jeunes aux spectacles. - Montant : 1.818.500 euros.

2008, DAC 114 - Signature d'un avenant à la convention du 3 janvier 2008, avec l'association "L'étoile du Nord" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 175.000 euros.

2008, DAC 126 - Subvention à l'association "Le Proscenium" (11e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 127 - Signature d'une convention avec l'association "Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing" (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 22.000 euros.

2008, DAC 144 - Signature d'une convention avec l'association "Life Live" (20e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activités en 2008, et d'un bail professionnel pour l'occupation de locaux situés 36, rue de Terre-Neuve (20e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 173 - Subvention à l'association "Ensemble Zellig" (94270 Le Kremlin Bicêtre) au titre de son projet culturel 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 196 - Subvention à l'association "Les Rencontres" (14e) pour l'organisation d'évènements dans des capitales européennes et en régions. - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 210 - Signature d'une convention avec l'association "Maison de la culture Yiddish-Bibliothèque Medem" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 219 - Subvention à l'association "De l'autre côté du miroir" pour le spectacle "Kindertotenlieder" diffusé au Théâtre de la Bastille (11e) au cours de la saison 2007-2008. Montant : 7.500 euros.

2008, DAC 220 - Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle avec l'association "International Dreems Associated" (I.D.A) (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 17.000 euros.

2008, DAC 223 - Subvention à l'association "Ars Longa" (11e). - Montant : 13.000 euros.

2008, DAC 224 - Subvention à l'association "M.U." (18e) dans le cadre de la Politique de la ville. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 260 - Subvention à l'association "Ensemble Carpe Diem", 38260 La Côte Saint André, au titre de ses activités en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 274 - Subvention à l'association "Pro/Art" (18e) au titre de ses activités pour la promotion des musiques électroniques en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 278 - Subvention à l'association "Le Choeur des Polysons" (19e) au titre de ses activités en 2008. - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 295 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Le Musée en Herbe" (16), pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement. - Montant : 107.500 euros.

2008, DAC 302 - Subvention à Paris ciné SARL (10e) au titre de ses activités en 2008. - Montant : 7.000 euros.

2008, DAC 307 - Signature d'un deuxième avenant à la convention pluriannuelle avec l'association "Friches Théâtre Urbain" (17e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DAC 310 - Signature avec l'association "Le Concert spirituel" (1er) d'une convention annuelle d'objectifs pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 65.000 euros.

2008, DAC 313 - Subvention à l'association "Fahrenheit 451" pour le spectacle Don Quichotte présenté au Vingtième Théâtre (20e) du 3 septembre au 26 octobre 2008. - Montant : 11.000 euros.

2008, DAC 321 - Subvention à l'association "Théâtre A" pour le spectacle "Brouillages" présenté au centre culturel Confluences (20e) en 2008. - Montant : 9.000 euros.

2008, DAC 341 - Subvention à l'association "Les Complices de Nina" (94260 Fresnes). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 343 - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'Association pour le Développement de la Danse à Paris (18e) pour l'attribution d'une subvention et signature d'une convention d'occupation. - Montant : 182.500 euros.

2008, DAC 346 - Signature d'une convention avec l'association "Musique et Danse XXe" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008, DAC 348 - Subvention à l'association "L'Autre Livre, Association Internationale d'Editeurs Indépendants" (4e). Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 358 - Subvention à l'association "Trinité Média Communication" (9e) pour la célébration du centenaire de la naissance d'Olivier Messiaen, en 2008. - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 390 - Subvention à l'association "ACP - La manufacture Chanson" (20e). - Montant : 11.000 euros.

2008, DAC 396 - Signature d'une convention avec l'association "Les Trois Ourses" pour l'attribution d'une subvention. (11e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 410 - Subvention à l'association "BCDV Théâtre" pour le spectacle "Perthus" présenté au Théâtre du Rond-Point (8e) en 2008. - Montant : 7.000 euros.

2008, DAC 411 - Subvention à l'association "La Maison des illustrateurs" (13e). - Montant : 2.500 euros.

2008, DAC 412 - Subvention à l'association "Théâtre et Territoires associés" pour le spectacle "Le baiser de la matrice, Proust lu" présenté au Théâtre Paris-Villette dans le cadre du projet x-réseau (19e) en 2008. - Montant : 11.000 euros.

2008, DAC 415 - Subvention à l'association "Pro Musicis" (16e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 417 - Subvention à l'association "Collège international de Philosophie" (5e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 422 - Subvention de fonctionnement à l'association "Star, Science Technologie Art Recherche" (10e). Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 425 - Subvention à la SARL Instant Pluriel (9e) pour un projet de saison musicale au théâtre des Bouffes du Nord. - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 427 - Subvention à l'association "La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse" (14e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 448 - Subvention à l'association "Salon d'Automne" (8e). - Montant : 4.900 euros.

2008, DAC 462 - Subvention à l'Association pour la Promotion de la Lecture et de l'Ecriture dans le 14e - APLE 14. Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 465 - Subvention à l'association "Les Amis de Francisque Poulbot" (18e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DAC 466 - Subvention à l'association "Toiles & Toiles" (2e). - Montant : 3.300 euros.

2008, DAC 476 - Subvention à l'association "Le Palais Royal" (16e) pour l'organisation de ses activités musicales en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 486 - Subvention à l'association "Musique en Sorbonne-Choeur et orchestre de l'Université Paris-Sorbonne" (18e) au titre de ses activités en 2008. - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 501 - Subvention à l'association "Le M.U.R. Modulable Urbain Réactif" (11e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 502 - Subvention à l'association "Les Concerts Romantiques" (93260 Les Lilas) pour l'organisation du festival "Les journées romantiques" en 2008. - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 541 - Subvention à l'association "Bibliothèques sans Frontières (Librairies without Borders)". - Montant : 1.000 euros.

2008, SG 18 - Signature d'une convention avec l'association "Cinémas Indépendants Parisiens" relative à l'attribution d'une subvention afin qu'elle puisse développer ses actions d'éducation au cinéma et en particulier le dispositif scolaire "Collège au cinéma". - Montant : 101.000 euros.

2008, SG 66 - Signature d'une convention avec l'association "Forum des Images" (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant: 2.750.500 euros.

2008, SG 115 - Signature d'une convention avec l'Association Française des Cinémas Art et Essai (AFCAE) (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 55.000 euros.

2008, SG 116 - Signature d'une convention avec l'association "Les Toiles Enchantées" relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2008, SG 117 - Signature d'une convention avec l'association "Festival Européen de Télévision" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, SG 148 - Signature d'une convention avec l'association "Forum des images" (1er) pour l'attribution d'une subvention afin d'organiser la 8e édition de l'opération "Cinéma au clair de lune" qui a eu lieu en août 2008. - Montant : 87.000 euros.

2008, SG 160 - Signature d'un avenant à la convention triennale passée avec le "Centre National de la Cinématographie" (C.N.C.) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (D.R.A.C.) pour le soutien à la production de court-métrages.

2008, SG 163 - Signature d'un avenant n° 1 sans incidence financière au marché de mandat de maîtrise d'ouvrage relatif à la restructuration du Forum des Images et à la création de la Bibliothèque du Cinéma François Truffaut (1er).

2008, SG 166 - Signature de l'avenant n° 1 au marché de travaux - lot 7 - Cloisons Faux Plafonds conclu par la SEM "PariSeine" relatif à la restructuration du Forum des Images et à la création de la Bibliothèque du Cinéma François Truffaut, sis dans la grande galerie du Forum des Halles (1er).

2008, DAC 459 - Sollicitation, auprès de l'Etat - Ministère de la Culture et de la communication - Direction régionale des affaires culturelles - de l'octroi d'une subvention annuelle de fonctionnement pour le Conservatoire à Rayonnement régional de Paris.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2008, DAC 377 - Subvention à l'Association de Recherche d'Archéologie Théâtrale (13e) au titre de ses activités en 2008. Montant : 18.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2008, DAC 426 - Subvention à l'association "Demi-Pause" (20e). - Montant : 2.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, DAC 191 - Signature d'une convention avec l'association "Slam Productions" (20e) pour l'attribution d'une subvention destinée à la réalisation de travaux dans ses locaux et d'une subvention au titre de ses actions dans le domaine du Slam. Montant total : 22.500 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Fatima LALEM, rapporteurs.

2008, DAC 120 - SGRI 15 - Signature d'un avenant à la convention triennale d'objectifs 2007-2009 signée avec l'association "Les Métamorphoses singulières" (9e) pour l'attribution d'une subvention au Grand Parquet (18e). - Montant : 65.500 euros.

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DASCO 85 - Signature d'une convention avec l'association "Une Radio Etudiante à Paris !" (3e) pour l'attribution d'une subvention et l'occupation de locaux - Montant : 40.000 euros.

2008, DASCO 86 - Signature d'une convention avec l'association "Animafac" pour l'attribution d'une subvention et l'occupation de locaux. - Montant : 80.000 euros.

2008, DASCO 87 - Signature d'une convention avec l'association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour l'attribution d'une subvention et l'occupation de locaux Montant : 60.000 euros.

2008, DASCO 144 - Subvention à l'association "La Confédération Etudiante" - Montant : 9 700 euros.

2008, DASCO 145 - Subventions à cinq associations étudiantes pour soutenir leurs projets - Montant total : 24.000 euros.

2008, DASCO 147 - Subvention à l'association étudiante "Babel International" - Montant : 20.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2008, DU 170 - Convention de servitudes concernant l'emprise du gymnase dans la ZAC "Pajol" (18e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2008, DU 172 - DLH 293 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié relatif à un marché de prestations de services ayant pour objet de confier à un prestataire une mission d'assistance technique dans la gestion des procédures d'expropriation menées par la Ville de Paris.

Mme Anne HIDALGO et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2008, DJS 253 - Subvention à l'"Association Régionale des Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active (CEMEA) en Ile-de-France" (95) pour une action dans le 20e arrondissement. - Montant : 2.500 euros.

2008, DJS 373 - Subvention à l'association "Compagnie Graines de Soleil" (18e) pour son projet "Le scolaire soutenu par l'artistique". - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 374 - Subvention à l'association "Belleville en vue(s)" (20e) pour son projet "Belleville Cinéma". - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 381 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Vercingétorix, 181-183 rue Vercingétorix (14e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite " loi Sapin ", codifiée au CGCT dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2008, SG 77 - Subvention à l'association "Foyer Jorbalan". - Montant : 22.000 euros.

2008, SG 82 - Subvention à l'association "Compagnie Confidences" (13e). - Montant : 8.000 euros.

2008, SG 100 - Subvention à l'association "Elu-e-s Contre les Violences faites aux Femmes" (19e) pour son action de lutte contre les violences faites aux femmes. - Montant : 10.000 euros.

2008, SG 130 - Subvention à l'Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté (ADRIC) pour son action en faveur des femmes. - Montant : 5.000 euros.

2008, SG 131 - Subvention à l'Association pour la Recherche sur la Ville et l'Habitat pour une campagne de sensibilisation des métiers du bâtiment auprès des femmes. - Montant : 4.000 euros.

2008, SG 138 - Subvention à l'association "Mouvement Ni Putes, Ni Soumises" pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes (20e). - Montant : 20.000 euros.

2008, SG 141 - Subvention à l'association "Groupement pour l'Abolition des Mutilations Sexuelles" pour son action de lutte contre le mariage forcé et l'excision (20e). - Montant : 10.000 euros.

2008, SG 147 - Subvention à l'association "Mouvement Français pour le Planning Familial" (11e) pour l'organisation d'un colloque européen sur le droit à l'avortement. - Montant : 10.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2008, DASES 104 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'institut Pasteur pour l'attribution d'une subvention à l'équipe de recherche médicale dirigée par Philippe Bousso, lauréat 2005. - Annuité 2008. - Montant : 65.625 euros.

2008, DASES 105 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'INSERM (A.D.R. Paris VI) (11e) pour l'attribution d'une subvention à l'équipe de recherche médicale dirigée par Pierre Chauvin, lauréat 2005. - Annuité 2008. Montant : 65.625 euros.

2008, DASES 106 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec le C.N.R.S. (Délégation Paris A) pour une subvention à l'équipe de recherche médicale dirigée par Florence Niedergang, lauréate 2005. - Annuité 2008. - Montant : 65.625 euros.

2008, DASES 107 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention avec le CNRS (Délégation Paris B) pour une subvention à l'équipe de recherche médicale dirigée par Térence Strick, lauréat 2005. - Annuité 2008. - Montant : 65.625 euros.

2008, DASES 129 - Indemnisation d'un tiers en réparation de dommages causés lors d'une intervention du Service Municipal d'actions de Salubrité et d'Hygiène. - Montant : 944,02 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2008, DASES 113 - SGRI 57 - Signature d'une convention avec l'association "Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines" - URACA (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.326 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DVD 78 - Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution de marchés de fournitures pour l'acquisition de bordures, bordurettes, bornes et couronnement en granit.

2008, DVD 175 - Approbation du principe et des modalités de réalisation d'une mission d'assistance au Laboratoire d'Essais des Matériaux de la Ville de Paris pour le prélèvement de liants hydrauliques en France Métropolitaine.

2008, DVD 137 - Signature de l'arrêté modifiant l'arrêté voirie du 31 décembre 2007, concernant la fixation des redevances pour certaines occupations de la voie publique à Paris et fixant la création d'un tarif nouveau.

2008, DVD 174 - Signature d'une convention de recherche et de développement partagés avec l'Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques (INERIS) relative à une étude des remblais urbains parisiens.

2008, DVD 184 - Signature d'un contrat de transaction valant solde de tout compte relatif au marché de travaux de signalisation lumineuse tricolore, de panneaux à messages variables et de caméras dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud dont le titulaire est le groupement Satelec/Forclum Ile-de-France (mandataire SATELEC).

2008, DVD 198 - Signature d'un contrat de transaction valant solde de tout compte du marché de travaux d'éclairage public dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud dont le titulaire est le groupement Forclum Ile-de-France/Satelec dont le mandataire est la société Forclum Ile-de-France.

2008, DVD 186 - Signature d'un contrat de vente de boîtiers en acier et sous-ensembles d'horodateurs en vue de leur recyclage.

2008, DVD 204 - Attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre conception et réalisation d'un mur de soutènement dans le cadre de la construction d'un atelier-garage du tramway T3 sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant.

2008, DVD 215 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2008, DPE 75 - DF 71 - Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2008.

2008, DPE 76 - DF 72 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour 2008.

2008, DPE 65 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour l'entretien, la réparation et les améliorations localisées des ouvrages d'assainissement dans les 7e, 14e et 15e arrondissements.

2008, DPE 69 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la maintenance des installations électriques industrielles d'exploitation et des locaux du Service technique de l'eau et de l'assainissement.

2008, DPE 71 - Adhésion de la Ville de Paris à l'Association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE) et versement de la cotisation 2008.

2008, DVD 199 - Signature avec l'Agence Seine Normandie d'une convention d'aide financière au programme d'investissement 2008, (travaux de sécurité du Canal de l'Ourcq).

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2008, DVD 99 - Signature d'une convention de partenariat et de financement avec l'Association Exécutive du Comité Départemental du Tourisme de Seine-Saint-Denis relative à l'étude de valorisation du canal de l'Ourcq dans les champs de loisirs et du tourisme.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2008, DLH 82 - Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l'immeuble communal 5-9, rue du Capitaine Marchal (20e).

2008, DLH 106 - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "L'Observatoire des Loyers de l'Agglomération Parisienne" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 82.000 euros.

2008, DLH 132 - Participation au financement d'une opération d'acquisition-réhabilitation par la RIVP comportant 3 logements PLA-I, 2 logements PLS et un local d'activités à réaliser 38, rue Nationale (13e).

2008, DLH 199 - Participation au financement d'une opération d'acquisition-réhabilitation par la RIVP de 8 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 33-33 bis, rue du Moulin Vert (14e). - Garanties accordées aux prêts PLUS, PLA-I, PLA-I foncier et bancaire à contracter en vue de son financement.

2008, DLH 157 - Garantie d'emprunts complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction de 7 logements PLA-I situés 19, rue Affre (18e).

2008, DLH 176 - Garantie d'emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par la SIEMP des locaux d'activités prévus dans le programme d'acquisition-réhabilitation de 26 PLA-I et 1 PLS dans 11 immeubles en copropriété dans les 1er, 3e, 11e, 13e, 15e et 20e arrondissements.

2008, DLH 185 - Garantie d'emprunts complémentaires de la Ville de Paris pour la réalisation par la "Sageco" des programmes d'acquisition-réhabilitation de 9 logements PLA-I situés 87, rue de Maubeuge et de 6 logements PLS situés 36, rue de l'Aqueduc (10e).

2008, DLH 192 - Garantie d'emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par la Sageco d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 1 local commercial situé 30, rue Custine (18e).

2008, DLH 195 - Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de l'ensemble immobilier situé 22-24, place Denfert Rochereau - 1, rue de Grancey (14e).

2008, DLH 146 - Réalisation par "Coopération et Famille" d'un programme de construction, comportant 3 logements PLA-I ANRU et 25 logements PLUS situé 24, rue Picpus (12e).

2008, DLH 171 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS et 4 logements PLAI-I situés 280, avenue Daumesnil (12e).

2008, DLH 177 - Réalisation par "France Habitation" d'un programme de construction comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS situé 16, rue de La Réunion (20e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 200 - Réalisation par "Paris-Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (13e, 16e, 17e et 19e), par la transformation de chambres en logements.

2008, DLH 210 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de réhabilitation "PALULOS" du groupe "149 Château des Rentiers", 139-149, rue du Château des Rentiers (13e).

2008, DU 36 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de logements sociaux sur la parcelle située 135, rue de Pelleport 13, rue des Pavillons (20e).

2008, DU 174 - Cession des lots communaux dépendant de l'immeuble situé 41, rue Falguière (15e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2008, DASCO 98 - Dotations aux écoles supérieures d'arts appliqués de la Ville de Paris pour 2009 - Montant total : 1.717.900 euros.

2008, DASCO 156 - DDEE 165 - Signature d'une convention avec la Fondation "Voir et Entendre" pour l'attribution d'une subvention - Montant : 120.000 euros.

2008, DASCO 170 - Dotation à l'E.S.A.A. Boulle (12e) pour des travaux de déménagement de la cabine de peinture et le raccordement des machines à bois. - Montant : 22.956 euros.

2008, DDEE 183 - Signature des conventions pluriannuelles de partenariat ou leurs avenants 2008, entre la Ville et la Fédération des centres sociaux de Paris ainsi qu'avec les 9 centres sociaux animant des Espaces Publics Numériques prévoyant l'attribution de subventions de fonctionnement. - Montant total : 573.000 euros.

2008, DDEE 184 - Signature de la convention pluriannuelle 2008-2010 de partenariat entre la Ville et l'association AGECA animant un Espace Public Numérique dans le 11e arrondissement prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 50.000 euros.

2008, DDEE 186 - Signature d'une convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et la Fondation Garches animant un Espace Public Numérique dans le 13e arrondissement prévoyant l'attribution d'une subventions de fonctionnement. - Montant : 75.000 euros.

2008, DDEE 187 - Signature d'une convention pluriannuelle 2008-2010 de partenariat entre la Ville et l'association LOREM animant un Espace Public Numérique dans le 14e arrondissement prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 35.000 euros.

2008, DDEE 188 - Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 signée avec l'association Microlithe animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 20e prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association. Montant : 42.000 euros.

2008, DDEE 191 - Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et l'association ASTS animant un Espace Public Numérique dans le 13e arrondissement prévoyant l'attribution d'une subvention. Montant : 70.000 euros.

2008, DDEE 207 - Signature de conventions pluriannuelle 2008-2010 avec les associations animant les Espaces Publics Numériques ASTS pour l'EPN de la Tour du Pin (20e) et Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l'EPN Famille (20e) prévoyant l'attribution de subventions à ces associations. Montant total : 90.000 euros.

2008, DPA 255 - Avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société SPIE Ile de France-Nord Ouest, relatif à la détection incendie dans les locaux à risques de la Sorbonne (5e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DAJ 22 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres les 23 septembre et 7 octobre 2008.

2008, DGIC 14 - Lancement d'une consultation sur appel d'offres ouvert pour le transfert exceptionnel des missions du 3975 et la réalisation de campagnes d'appels.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2008, DFPE 13 - Signature d'une convention avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Les Enfants d'Abord" (19e). - Montant: 104.402 euros.

2008, DFPE 14 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multiaccueil rue Fromentin (9e). - Montant : 328.321 euros.

2008, DFPE 21 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Le Toboggan" (15e). - Montant: 120.659 euros.

2008, DFPE 22 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Les Lutins de la Plaine" (15e). - Montant: 142.391 euros.

2008, DFPE 23 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "La Souris Verte" (15e). - Montant: 117.502 euros.

2008, DFPE 25 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Champerret" (17e). Montant: 115.089 euros.

2008, DFPE 27 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "1, 2, 3 Soleil" (18e). - Montant : 46.705 euros.

2008, DFPE 29 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Coccinelle" (20e). - Montant : 62.297 euros.

2008, DFPE 30 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association"CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Vivre au Jardin" (20e). - Montant : 142.495 euros.

2008, DFPE 31 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Crescendo" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Fontarabie" (20e). - Montant : 155.262 euros.

2008, DFPE 32 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Belleville" (20e). - Montant : 144.885 euros.

2008, DFPE 35 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Saint Roch" (1er). - Montant : 110.020 euros.

2008, DFPE 169 - Signature d'une convention passée avec l'association "La Maison des Bout'Chou" pour l'attribution d'une subvention pour la rénovation des cours mitoyennes de deux crèches collectives (14e). - Montant : 28.413 euros.

2008, DFPE 175 - Signature d'une convention passée avec l'association "Gan Yaël Crèche et Jardin d'enfants" pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour la rénovation de la salle d'hygiène de la crèche collective "Gan Yaël" située 29 bis, rue de Thionville (19e). - Montant : 20.354 euros.

2008, DFPE 261 - Signature d'une convention avec le "Centre de Protection Maternelle et Infantile (P.M.I) La Goutte de Lait Saint Léon" pour l'attribution d'une subvention pour l'aménagement de locaux situés 14-16, rue Edgar Faure (15e) en vue du transfert de sa halte-garderie située 11 bis, place du Cardinal Amette (15e). - Montant : 91.043 euros.

2008, DFPE 293 - Signature d'un contrat de transaction relatif au surcoût occasionné par le retard de livraison des locaux de la crèche collective située 5, place des Petits Pères (2e) avec la société La Maison Bleue.

2008, DFPE 294 - Signature d'un contrat de transaction relatif à la prise en charge des frais occasionnés par le départ en retraite d'un agent de la crèche collective située 9, rue Affre (18e) avec la société People and Baby. - Montant : 5.500 euros.

2008, DPA 179 - Approbation du principe de construction d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction 38, rue Liancourt (14e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

2008, DPA 185 - Approbation du principe de construction d'une crèche collective 66 places et d'une halte-garderie 30 places 53-61 bis, rue Saint-Blaise (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre.

2008, DPA 233 - Approbation des modalités de passation d'un marché de travaux relatif à la poursuite de la création d'une crèche collective de 40 berceaux, 15-17, rue Pierre Picard (18e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2008, DPP 8 - Signature d'une convention avec l'association "Fonds social juif unifié" (FSJU) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 200.000 euros.

2008, DPP 19 - Subvention à l'association "Réseau 2000" dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008, et signature de la convention correspondante. - Montant total : 4.500 euros.

2008, PP 85 - Individualisation d'une autorisation de programme de 842.000 euros TTC pour la réalisation des travaux de restauration des façades sur rue et sur cour du bâtiment principal et de l'annexe, réfection des portes de remise, des menuiseries, création d'une ventilation pour le centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris 2, place de Bitche (19e). Signature des marchés correspondants.

2008, PP 86 - Signature des avenants n° 1 aux marchés de travaux relatifs aux travaux de rénovation de la chaufferie, des réseaux de chauffage, d'eau froide et d'eau chaude sanitaire du centre de secours Port Royal 55, boulevard du Port Royal (13e).

2008, PP 87 - Approbation du principe du marché de maintenance des portes de remises, barrières, portails et portes de garages des centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2008, PP 88 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès au corps des adjoints techniques de la Préfecture de police.

2008, PP 90 - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.

2008, PP 91 - Signature d'une convention de groupement de commandes avec l'État, Préfecture de police, service déconcentré du Ministère de l'Intérieur, de l'Outremer et des Collectivités Territoriales, relative au nettoyage des équipements de ventilation des bâtiments de la Préfecture de police.

2008, PP 92 - Signature des marchés pour les travaux d'office tous corps d'état destinés à la réalisation de mesures de sécurité dans tous types d'immeubles et de salubrité dans les hôtels prescrites par le Préfet de police (lots 2 et 3).

2008, PP 93 - Signature de l'avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la SARL CPCI Delbost & Metz relatif à la rénovation des installations de chauffage et de ventilation de l'immeuble Ursins-Chanoinesse situé 11, rue des Ursins (4e). Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 42.000 euros pour ladite opération.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2008, DU-DF 59 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession d'un lot de copropriété dépendant de l'immeuble situé 55, rue de Lyon (12e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2008, SGRI 26 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Aide Médicale Internationale" - AMI (93500 Pantin) pour l'attribution d'une subvention pour son programme de lutte contre le VIH/sida dans la province du Sud Kivu, en République Démocratique du Congo. - Montant : 150.000 euros.

2008, SGRI 46 - Subvention au "Centre de recherche et d'information pour le développement" (CRID), 14, passage Dubail (10e), pour l'édition 2008, de la "Semaine de la Solidarité Internationale". - Montant : 10.000 euros.

2008, SGRI 61 - Subvention à l'association "Coordination Sud", 14, passage Dubail (10e), pour l'organisation de la rencontre "Regards du monde sur l'Europe", programmée dans le cadre de la Présidence française de l'Union européenne. Montant : 10.000 euros.

2008, SGRI 72 - Signature d'une convention avec la "Fédération Internationale des Comités Ingrid Bétancourt pour la libération des otages en Colombie" - FICIB (78690 Les Essarts le Roi) pour l'attribution d'une subvention pour son projet de concert rassemblement "Libertad y Paz" le 20 juillet 2008, sur l'Esplanade du Trocadéro. - Montant : 105.000 euros.

2008, SGRI 73 - Subvention à l'association "Bibliothèques sans Frontières" (6e). - Montant : 20.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2008, DPVI 41 - Subventions à 15 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers "Goutte-d'Or", "Porte Montmartre - Porte Clignancourt" et "La Chapelle - Porte d'Aubervilliers" (18e).

2008, DPVI 42 - Subventions à 10 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers sud du 13e arrondissement et "Porte de Vanves" (14e). - Montant : 14.500 euros.

2008, DPVI 44 - Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier "Porte Clichy - Porte de Saint-Ouen" (17e). - Montant total : 12.000 euros.

2008, DPVI 46 - Subventions à 6 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier "Saint-Blaise" (20e). - Montant total : 22.000 euros.

2008, DPVI 48 - Subventions à 8 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier "Belleville Amandiers" (20e). - Montant total : 33.000 euros.

2008, DPVI 49 - Subventions à 7 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Flandre du 19e.

2008, DPVI 54 - Subvention d'investissement à l'association "Atelier d'Architecture Autogérée" implantée dans le quartier "Saint-Blaise" (20e). - Montant : 14.674 euros.

2008, DPVI 57 - Subvention d'investissement à l'association "Les Enfants de la Goutte-d'Or" implantée dans le quartier de la "Goutte-d'Or" (18e). - Montant : 11.000 euros.

2008, DPVI 58 - Subvention d'investissement à l'association "Atelier Musical des 3 Tambours" implantée dans le quartier de la "Goutte-d'Or" (18e). - Montant : 44.300 euros.

2008, DPVI 59 - Subvention d'investissement au Groupement des Jeunes Créateurs Parisiens implanté sur le quartier "Belleville" (20e). - Montant : 37.327 euros.

2008, DPVI 52 - Subvention à l'association "Ca se visite" située 1, rue Robert-Houdin (11e) pour la réalisation d'un projet de tourisme urbain. - Montant : 8.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2008, DPVI 47 - DAC 441 - Subventions à l'association Permis de Vivre la Ville au titre de la Politique de la ville pour les projets intitulés "démarche participative volet politique ville", "démarche participative volet jeunesse", "démarche participative volet culture". - Montant total : 11.500 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2008, DFPE 307 - Subvention à l'association "Latitude Sport et Culture", 8, rue Gaston Pinot (19e) destinée à financer une ludothèque. - Montant : 4.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008, DASES 99 - Subventions à la Maison des Anciens de la 2e D.B (14e). - Montant total : 13.000 euros.

2008, DASES 101 - Subvention à l'Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs Amis. - Montant : 900 euros.

2008, DASES 108 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Comité du 8e arrondissement. - Montant : 1.100 euros.

2008, DASES 109 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, au Maroc et en Tunisie FNACA Comité du 6e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 110 - Subvention à l'Association d'entraide des anciens combattants de l'armée polonaise de l'intérieur "AK". - Montant : 4.000 euros.

2008, DASES 111 - Subvention au "Comité Harkis et Vérité" (13e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DAC 61 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Missak et Mélinée Manouchian 11, rue de Plaisance (14e).

2008, DAC 299 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean Leymarie, 16, rue du Cloître Notre-Dame (4e).

2008, DAC 300 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Fernand Braudel, 59, rue Brillat Savarin (13e).

2008, DAC 429 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Léon Goldberg, 37, rue de Meaux (19e).

2008, DAC 152 - Signature d'un avenant à la convention avec l'association "Mémorial de la Shoah" (4e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 euros.

2008, DAC 284 - Signature d'une convention avec la "Fondation de la Résistance" (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2008, DJS 32 - Signature d'une convention avec l'association "l'Office du Mouvement Sportif du 18e arrondissement" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 18.000 euros.

2008, DJS 54 - Subvention à la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris (14e). - Montant : 317.352 euros.

2008, DJS 60 - Subventions à dix-huit associations parisiennes. - Montant total : 32.300 euros.

2008, DJS 107 - Signature d'une convention avec l'association "Club d'Escrime de la Tour d'Auvergne" (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.000 euros.

2008, DJS 115 - Signature d'une convention avec l'association "Paris 13 Tennis de Table" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DJS 117 - Signature d'une convention avec l'association "La Domrémy Basket 13" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.000 euros.

2008, DJS 128 - Signature d'une convention avec l'association "Nicolaïte de Chaillot" (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, DJS 130 - Signature d'une convention avec l'association "Championnet Sports" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 76.225 euros.

2008, DJS 208 - Signature d'une convention avec la Fédération Française de Volley-Ball (Choisy-le-Roi) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DJS 219 - Subvention à la Fédération Française de Basket-Ball pour l'organisation de l'Open féminin. - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 220 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Football Club" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 912.250 euros.

2008, DJS 230 - Signature d'une convention avec l'association Centre de Formation de Football de Paris (1er) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 65.000 euros.

2008, DJS 297 - Subventions à 11 associations du 13e arrondissement. - Montant total : 23.100 euros.

2008, DJS 302 - Subventions à 16 associations du 18e arrondissement. - Montant total : 25.850 euros.

2008, DJS 361 - Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2008, DJS 377 - Subvention à l'association "Ludaqua". Montant : 800 euros.

2008, DJS 393 - Signature d'un avenant n° 1 au lot n° 6 du marché de travaux passé avec la société Décathlon Prode pour la pose de matériels sportifs lourds et fourniture de petits matériels sportifs destinés à divers établissements de la Ville de Paris.

2008, DJS 438 - Signature de l'avenant n° 2 au marché (lot 3) relatif à la création d'un espace spécifique de glisse urbaine au stade des Fillettes (18e), suite au changement de dénomination de la société attributaire du marché.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

En outre, l'Assemblée a pris de connaissance de la communication suivante :

2008, DEVE 82 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux 16 arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.