Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Adoption d'un compte rendu.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2008


 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers collègues, le compte rendu sommaire de la séance des lundi 29 et mardi 30 septembre 2008 a été affiché.

Y a-t-il des observations sur ce document ?

Il n'y en a pas.

Il est donc adopté.