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Octobre 2008
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2008, DDATC 132 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2008


 

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Nous allons examiner le projet de délibération DDATC 132 concernant l'inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge, sur lequel l'amendement n° 70 a été déposé par l'Exécutif.

Je donne la parole à Mme Maïté ERRECART.

Mme Maïté ERRECART, adjointe, au nom de la 2e Commission. - Il s'agit d'un amendement purement technique, puisque deux petites erreurs se sont glissées dans la liste, à savoir que nous avons affecté le "jardinet des Petits Carreaux" sans "s", alors qu'il a besoin de porter un "s".

Par ailleurs, nous avons besoin de supprimer de l'inventaire le jardinet au 52, rue de Turbigo.

C'est un amendement technique.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Merci.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 70 déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 70 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DDATC 132 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2008, DDATC 132).