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Octobre 2008
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Conseil Municipal
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2008, DDATC 154 - Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2008


 

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Chers collègues, nous examinons maintenant le projet de délibération DDATC 154 relatif à la modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier, sur lequel l'amendement technique n° 19 a été déposé par l'Exécutif.

Je donne la parole à M. Hamou BOUAKKAZ.

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, au nom de la 5e Commission. - Mes chers collègues, je serai bref.

Il s?agit simplement de modifier légèrement la taille de certains périmètres de conseils de quartier dans plusieurs arrondissements. Or, il se trouve que le 13e a délibéré un peu plus tard que les autres arrondissements et plutôt que de vous infliger deux délibérations sur le même sujet, on a fait un amendement technique. Comme cela, on parle des périmètres, mais une fois.

Je vous propose donc de l'adopter massivement.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 19 déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 19 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DDATC 154 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2008, DDATC 154).