Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2008, DAC 478 - Subvention à l'association "13 en vue" (Treize en Vue) (13e). - Montant : 4.000 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2008


 

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Nous examinons à présent le projet de délibération DAC 478 relatif à l'attribution d'une subvention de 4.000 euros à l'association "13 en vue" (Treize en Vue) (13e), sur lequel l'amendement n° 59 bis a été déposé par l'Exécutif.

M. Christophe GIRARD va nous présenter cet amendement.

M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Il est très technique. Je propose donc de le voter.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Très bien.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 59 bis déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 59 bis est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 478 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2008, DAC 478).