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Octobre 2008
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Conseil Municipal
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2008, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2008


 

M. Didier GUILLOT, Mmes Hélène BIDARD, Véronique DUBARRY et M. Pierre-Yves BOURNAZEL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DLH 82 - Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l'immeuble communal 5-9, rue du Capitaine Marchal (20e).

M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 132 - Participation au financement d'une opération d'acquisition-réhabilitation par la RIVP comportant 3 logements PLA-I, 2 logements PLS et un local d'activités à réaliser 38, rue Nationale (13e).

2008, DLH 195 - Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de l'ensemble immobilier situé 22-24, place Denfert Rochereau - 1, rue de Grancey (14e).

2008, DLH 199 - Participation au financement d'une opération d'acquisition-réhabilitation par la RIVP de 8 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 33-33 bis, rue du Moulin Vert (14e). - Garanties accordées aux prêts PLUS, PLA-I, PLA-I foncier et bancaire à contracter en vue de son financement.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 157 - Garantie d'emprunts complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction de 7 logements PLA-I situés 19, rue Affre (18e).

2008, DLH 171 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS et 4 logements PLAI-I situés 280, avenue Daumesnil (12e).

2008, DLH 200 - Réalisation par "Paris-Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (13e, 16e, 17e et 19e), par la transformation de chambres en logements.

2008, DLH 208 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 32 logements PLUS et 30 logements PLS sur le lot 6 du groupe Villiot-Rapée situé 19, rue Villiot (12e).

2008, DLH 210 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de réhabilitation "PALULOS" du groupe "149 Château des Rentiers", 139-149, rue du Château des Rentiers (13e).

2008, DLH 211 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de réhabilitation "PALULOS" du groupe "Lefebvre-Perichaux" situé 16, rue des Périchaux, 115 à 119, boulevard Lefebvre et 110-112, boulevard Brancion (15e).

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 176 - Garantie d'emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par la SIEMP des locaux d'activités prévus dans le programme d'acquisition-réhabilitation de 26 PLA-I et 1 PLS dans 11 immeubles en copropriété dans les 1er, 3e, 11e, 13e, 15e et 20e arrondissements.

2008, DU 36 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de logements sociaux sur la parcelle située 135, rue de Pelleport 13, rue des Pavillons (20e).

M. Jean-Yves MANO ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DLH 177 - Réalisation par "France Habitation" d'un programme de construction comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS situé 16, rue de La Réunion (20e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

Mme Anne-Christine LANG ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 185 - Garantie d'emprunts complémentaires de la Ville de Paris pour la réalisation par la "Sageco" des programmes d'acquisition-réhabilitation de 9 logements PLA-I situés 87, rue de Maubeuge et de 6 logements PLS situés 36, rue de l'Aqueduc (10e).

2008, DLH 192 - Garantie d'emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par la Sageco d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 1 local commercial situé 30, rue Custine (18e).

MM. Patrick BLOCHE, Pierre SCHAPIRA et Thierry COUDERT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 289 - Signature avec l'association "Théâtre musical de Paris" (1er) d'un avenant à la convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 9.023.000 euros et d'une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention d'équipement de 400.000 euros.

MM. Christophe GIRARD, Sylvain GAREL, Jean-François LEGARET et Mme Hélène MACE de LEPINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SG 148 - Signature d'une convention avec l'association "Forum des images" (1er) pour l'attribution d'une subvention afin d'organiser la 8e édition de l'opération "Cinéma au clair de lune" qui a eu lieu en août 2008. - Montant : 87.000 euros.

M. François VAUGLIN, Mme Annick LEPETIT, MM. Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DU 179 - DEVE 150 - DVD 222 - DPVI 61 Approbation des avenants n° 2 et 3 à la convention pluriannuelle d'objectifs signée avec l'Atelier Parisien d'Urbanisme (APUR) prévoyant une subvention complémentaire de fonctionnement. Montant : 597.900 euros.

Mme Halima JEMNI, MM. Julien BARGERTON, Mao PENINOU, Mmes Pauline VERON, Géraldine POIRAULTGAUVIN, M. Alexis CORBIERE, Mmes Fatima LALEM, Frédérique PIGEON, M. Romain LEVY, Mme Delphine BURKLI, M. François VAUGLIN, Mmes Annick OLIVIER, Myriam EL KHOMRI et M. Daniel ASSOULINE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DRH 67 - Subvention à l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). 6 Montant : 231.000 euros.

2008, DRH 71 - Signature d'un avenant de prorogation de la convention liant la Ville et le Département de Paris à l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP).

M. Philippe DUCLOUX, Mmes Pascale BOISTARD, Catherine VIEU-CHARIER, Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Delphine BURKLI, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Hélène BIDARD, Claude-Annick TISSOT, Martine NAMY-CAULIER, Isabelle GACHET, MM. David ASSOULINE, Patrick KLUGMAN et Mme Frédérique PIGEON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DRH 70 - Signature d'un avenant de prorogation de la convention liant la Ville et le Département de Paris à l'Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisienne (AGOSPAP).