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Octobre 2008
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2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'affaiblissement généralisé des marchés non sédentaires.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2008


 

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Nous passons à l'examen du v?u référencé n° 69 dans le fascicule, déposé par le groupe U.M.P.P.A., relatif à l'affaiblissement généralisé des marchés non sédentaires.

La parole est au président Jean-François LAMOUR, pour 1 minute.

M. Jean-François LAMOUR. - Merci, Monsieur le Maire.

Le 15e arrondissement compte neuf marchés. Quatre d'entre eux : Convention, Lefebvre, Bargue et Brassens subissent aujourd'hui d'une part de plein fouet la crise économique mais aussi une série de travaux très lourds, en particulier des travaux de voirie qui ont fait en sorte que ces marchés périclitent.

Les commerçants migrent vers d'autres marchés et il y a une raréfaction de leur clientèle. A travers ce v?u, nous souhaitons demander au Maire de Paris qu'il attribue une enveloppe exceptionnelle pour financer les illuminations du marché Convention mais qu'il y ait également une indemnité pour perte de chiffre d'affaires prévue pour les commerçants, riverains et marchands qui ont été gravement touchés par ces travaux.

Nous lui demandons une étude du stationnement au marché Lefebvre suite aux travaux du tramway, ce marché souffre beaucoup de l'implantation du tramway, qu'il étudie également la mise en place pour le marché Brassens d'un système dérogatoire au système de l'abonnement pour que les marchands puissent venir de façon aléatoire sur ce marché et permette d'assurer sa pérennité et enfin qu'il étudie la rénovation et le déplacement du marché Cervantès, qui est situé rue Bargue.

Voilà, Monsieur le Maire.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Madame COHEN-SOLAL, vous avez la parole.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe. - Monsieur le Maire, j'ai bien lu ce v?u des élus de droite du 15e arrondissement et, naturellement, en l'état, il est inacceptable.

Je veux bien regarder de près certains éléments, quand vous dites, par exemple, sur la rénovation et le déplacement du marché Cervantès, on peut regarder comment les choses se passent, mais, Monsieur Jean-François LAMOUR, vous êtes président de groupe et vous savez bien que l'on ne peut pas, comme cela, faire des règlements de la Ville de Paris et les modifier au hasard d'un v?u.

Il est bien évident que les règlements des marchés de la Ville de Paris interdisent tout régime dérogatoire. On n'a pas le droit de venir s'installer de temps en temps sur un marché, alors que les abonnements sur les marchés de la Ville sont des abonnements annuels ; ces abonnements, naturellement, doivent être respectés. Autrement, comment pouvons-nous gérer l'ensemble des 84 marchés de la ville ?

D'autre part, vous le savez bien, il n'est pas possible d'indemniser pour chiffre d'affaires des marchés non sédentaires, puisqu'il s'agit là de tarifs de voirie et que les marchés non sédentaires, par définition, se déplacent, donc ils ne sont pas que sur le 15e arrondissement pour travailler toute la semaine et peuvent travailler ailleurs.

Vous le voyez, ce v?u est un peu "fourre-tout". Je comprends que vous regardiez de très près les marchés de votre arrondissement, nous le faisons aussi avec les services, et à l'occasion du renouvellement de la DSP des marchés découverts, nous regardons la santé de chacun des marchés. Nous allons le faire en début d?année 2009 avec les nouveaux délégataires.

J'essaie de vous rassurer, aucun marché du 15e n?est sacrifié, pour aucun marché du 15e nous ne supporterons qu'il aille mal, nous voulons, au contraire, qu'ils se portent de mieux en mieux. Nous allons donc travailler avec vous pour qu'ils se portent mieux, mais en l'état, ce v?u est inacceptable.

J?émettrai donc un avis défavorable à ce v?u.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. Monsieur LAMOUR, maintenez-vous le v?u ?

M. Jean-François LAMOUR. - Que voulez-vous que je vous dise ? Vu la réponse, je vais le maintenir, Monsieur le Maire.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Je vous pose juste la question.

M. Jean-François LAMOUR. - Tout à fait.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Nous allons suspendre nos travaux et nous les reprendrons à 14 heures 30.