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Octobre 2008
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2008, DDEE 190 - Signature de la convention pluriannuelle 2008-2010 de partenariat entre la Ville et l'association "CASDAL 14" animant un Espace Public Numérique dans le 14e arrondissement prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 43.000 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2008


 

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DDEE 190 relatif à la signature de la convention pluriannuelle 2008-2010 de partenariat entre la Ville et l'association "CASDAL 14" animant un Espace Public Numérique dans le 14e arrondissement prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement, sur lequel l'amendement n° 78 a été déposé par l?Exécutif.

Monsieur MISSIKA, vous avez la parole.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, au nom de la 2e Commission. - Le projet de délibération portait sur un montant qui était erroné, et donc le montant sur lequel a lieu le projet de délibération est de 43.000 euros et non pas de 95.000 euros. Il s'agit du financement d'un établissement public numérique.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Merci.

Je mets, aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 78 déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 78 est adopté.

Je mets à présent aux voix, à main levée, le projet de délibération DDEE 190 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2008, DDEE 190).