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Juin 2008
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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Juin 2008


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2008, DASES 96 G - Signature d?une convention avec l?Oeuvre de l?Hospitalité Familiale pour l?attribution d?une subvention pour l?aménagement de la résidence pour personnes âgées dépendantes Jeanne d?Arc située 21 rue du Général Bertrand (7e). - Montant : 79.624 euros.

2008, DASES 137 G - Subvention à ?l?Association pour la Diffusion de l?Information aux Préretraités et Retraités? (12e) pour permettre la pérennisation des actions destinées aux personnes âgées. - Montant total : 4.500 euros.

2008, DASES 186 G - Signature d?une convention avec l?association ?Coeur en fête? (11e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 188 G - Signature d?une convention avec ?l?Association Compagnie Alouette - ACM Ballet Théâtre? (14e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 9.000 euros.

2008, DASES 189 G - Subvention à l?association ?e-seniors? (11e) au titre de 2008. - Montant : 2.500 euros.

2008, DASES 227 G - Signature avec 10 associations et 1 fondation privée, gestionnaires de services prestataires d?aide et d?accompagnement à domicile, habilitées à l?aide sociale légale, des conventions fixant l?attribution de participations pour 2008. Montant total : 1.105.115 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2008, DASCO 15 G - Approbation de conventions types entre le Département de Paris et les établissements publics locaux d?enseignement précisant les modalités d?exercice de leurs compétences respectives.

2008, DASCO 27 G - Subventions d?équipement aux collèges (3e tranche). - Montant total : 684.240 euros.

2008, DASCO 32 G - Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 37.397 euros.

2008, DASCO 33 G - Dotations pour travaux d?entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 28.965 euros.

2008, DASCO 34 G - Dotations complémentaires aux collèges publics pour 2008 (1ère tranche). - Montant : 44.142 euros.

2008, DASCO 37 G - Fixation des tarifs de restauration et d?hébergement dans les collèges publics à restauration autonome.

2008, DASCO 38 G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. - Montant total : 14.636 euros.

2008, DASCO 39 G - Dotation au lycée-collège Jean-Baptiste Say (16e) pour travaux de détartrage mécanique et chimique des sous stations du système de chauffage de l?établissement. - Montant : 9.500 euros.

2008, DPA 11 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures au collège départemental La Grange aux Belles (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2008, DPA 26 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration et de création d?un ascenseur au collège départemental Eugène Delacroix (16e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre. - Dépôt d?une demande de permis de démolir et de construire.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, SGCP 2 G - Fixation à compter du 1er juillet 2008 des indemnités de fonction des Conseillers de Paris pour l?exercice de leur mandat de Conseil général.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2008, DASES 42 G - Signature d?une convention avec l?association ?Relais Ile-de-France? (18e) pour l?attribution d?une subvention pour la prise en charge de jeunes Parisiens autistes, psychotiques ou souffrant de troubles apparentés. - Montant : 119.058 euros.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2008, DASES 236 G - Signature d?une convention avec le Centre Français de Protection de l?Enfance pour l?attribution d?une participation au titre de son activité de parrainage. Montant : 53.000 euros.

2008, DASES 237 G - Signature d?un avenant à la convention avec l?association ?Parrains par mille ? (4e) pour l?attribution d?une participation au titre de son activité de parrainage. Montant : 60.000 euros.

2008, DASES 238 G - Subvention à l?association ?Enfance et Familles d?Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris? (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. - Montant : 3.500 euros.

2008, DASES 239 G - Subvention à l?association ?Enter? (6e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. Montant : 14.000 euros.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2008, DALIAT 26 G - Approbation et signature d?un avenant de transfert n° 1 au marché de prestations et de routage, portage et prestations annexes destinées à l?ensemble des services de la Ville et du Département de Paris, aux mairies d?arrondissement et aux services relevant de budgets annexes souscrit avec la SAS DHL Global Mail Services (France).

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2008, DF 8 G - Modification de la délibération 2003 DF 31 G des 15 et 16 décembre 2003 fixant le mode de calcul des amortissements en M52.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2008, DASES 97 G - Signature d?une convention avec l?association ?EMMAÜS? (1er) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, DASES 110 G - Subvention à l?association ?Suicide Ecoute? (14e) pour le projet de prévention du suicide au titre de 2008. - Montant : 3.500 euros.

2008, DASES 116 G - Subvention à l?association ?Santé Charonne? (11e), pour son action d?accès aux droits et soins pour des personnes en situation de précarité au titre de l?année 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 117 G - Subvention à l?association ?P.H.A.R.E - Pour l?Harmonie des Relations Enfants Parents? (12e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 143 G - Subvention à l?association ?Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers (V.M.E.H)? (14e). - Montant : 3.048 euros.

2008, DASES 144 G - Subvention à l?association ?Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS)? (3e). - Montant : 8.000 euros.

2008, DASES 168 G - Signature d?une convention avec l?association ?Actions Traitements? (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008, DASES 173 G - Subventions à l?association ?Comité de Paris contre les maladies respiratoires? (4e) au titre de l?année 2008. - Montant : 20.000 euros et 2.600 euros.

2008, DASES 192 G - Subvention à l?association ?Les Musicoliers? (17e). - Montant : 6.100 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2008, DDEE 17 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l?Ecole Supérieure de Physique et Chimie Industrielles de la Ville de Paris pour la mise à disposition de 5 postes de contrats aidés.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DPA 32 G - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché à bons de commande de maintenance et réparation des installations fixes de sécurité incendie dans les équipements départementaux et d?un marché à bons de commande de vérification par des bureaux de contrôle technique desdites installations.

2008, DPA 33 G - Signature d?avenants aux marchés de maintenance et de réparation de diverses installations techniques dans les équipements publics départementaux.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2008, DDEE 3 G - Signature d?une convention avec la Chambre de Commerce et d?Industrie de Paris (8e) prévoyant l?attribution d?une subvention pour l?incubateur de l?établissement d?enseignement supérieur Advancia Negocia. - Montant : 50.000 euros.

2008, DDEE 15 G - DASES 194 G - Signature d?une convention avec l?association ?La Clairière? (2e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 55.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2008, DASES 101 G - Signature de trois avenants n° 2 aux conventions passées avec trois associations pour une action de soutien psychologique d?allocataires parisiens du RMI, fixant le montant de la participation financière du Département de Paris pour 2008. - Montant : 701.000 euros.

2008, DASES 136 G - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Mi-Fugue Mi-Raison? pour l?attribution d?une subvention pour la mise en place et l?animation d?ateliers de redynamisation en direction des allocataires du RMI. - Montant : 13.030 euros.

2008, DASES 248 G - Signature d?une convention avec l?Association pour le couple et l?enfant à Paris (APCE 75) pour l?attribution d?une subvention dans le cadre de ses activités de médiation familiale. - Montant : 22.440 euros.

2008, DPA 47 G - Signature d?un marché de maîtrise d?oeuvre relatif à l?opération de regroupement des services de la Direction de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Santé au bâtiment administratif 79-81, rue de Buzenval (20e) et demande de permis de démolir et de construire.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.