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Juin 2008
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Conseil Général
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2008, DF 83 - 1° - 2° - 3° G - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2007. - Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement.

Débat/ Conseil général/ Juin 2008


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Mes chers collègues, les projets de délibération DF 83 G, sur lequel l?Exécutif a déposé le projet d?amendement n° 1 G, DF 84 G et DASES 224 G ayant fait l?objet d?un débat commun, ce matin, lors de nos travaux en formation de Conseil municipal, nous passons directement au vote.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 1 G déposé par l?Exécutif, concernant l?affectation du résultat de fonctionnement à la section d?investissement.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 1 G est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DF 83 - 1° - 2° - 3° G ainsi amendé, relatif au compte administratif d?investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l?exercice 2007.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2008, DF 83 - 1° - 2° -3° G).