Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2008, DDEE 18 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à l’accord cadre entre le Département de Paris et l’Agence Nationale Pour l’Emploi afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l’Alternance.

Débat/ Conseil général/ Mai 2008


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DDEE 18 G, qui concerne la signature d?un avenant à l?accord cadre entre le Département de Paris et l?Agence Nationale Pour l?Emploi afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l?Alternance, sur lequel l?Exécutif a déposé l?amendement n° 1 G.

La parole est à M. Christian SAUTTER.

M. Christian SAUTTER, au nom de la 2e Commission. - Madame la Présidente, il s?agit d?un amendement technique qui rectifie une date et précise une disposition.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Merci de votre brièveté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 1 G déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet d?amendement n° 1 G est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DDEE 18 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2008, DDEE 18 G).