Débat/ Conseil général/ Janvier 2002
M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, les comptes rendus sommaires des séances du mardi 4 décembre 2001 et du mardi 18 décembre 2001 ont été affichés.
Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 22 octobre 2001 a été publié au Bulletin département officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.