Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Janvier 2002
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

Débat/ Conseil général/ Janvier 2002


M. Christian SAUTTER, président. - Mes chers collègues, je vous invite maintenant à procéder à la désignation, au scrutin secret, de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans les organismes suivants :
- Jury appelé à sélectionner le maître d'?uvre qui sera chargé de la restructuration du service de restauration du lycée-collège Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e) (R. 1 G) :
Titulaires :
- Mme Elisabeth LARRIEU ;
- Mme Clémentine AUTAIN ;
- M. François FLORES ;
- Mme Brigitte KUSTER ;
- Mme Laurence DOUVIN.
Suppléants :
- M. Jacques BRAVO ;
- Mme Corine BARLIS ;
- Mme Anne LE STRAT ;
- M. Richard STEIN ;
- Mme Brigitte MARIANI.
- Jury appelé à sélectionner le maître d'?uvre qui sera chargé de la restructuration des pôles scientifiques et des internats du lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e) (R. 2 G) :
Titulaires :
- M. Jean-Yves MANO ;
- M. Gilles ALAYRAC ;
- Mme Marie-Pierre MARTINET ;
- Mme Laurence DREYFUSS ;
- Mme Véronique BALDINI.
Suppléants :
- M. Claude DARGENT ;
- Mme Anne HIDALGO ;
- M. Olivier PAGES ;
- Mme Laëtitia LOUIS ;
- M. Christian CABROL.
- Jury appelé à sélectionner le maître d'?uvre qui sera chargé de la restructuration-extension du collège Françoise-Dolto, 354, rue des Pyrénées - Ecole élémentaire, 104-106, rue de Belleville (20e) (R. 3 G) :
Titulaires :
- Mme Moïra GUILMART ;
- Mme Marie-France GOURIOU ;
- M. Alain RIOU ;
- M. Michel BULTÉ ;
- M. Didier BARIANI.
Suppléants :
- M. Michel CHARZAT ;
- Mme Catherine GÉGOUT ;
- Mme Marie-Pierre MARTINET ;
- M. Jean-Louis ARAJOL ;
- M. René LE GOFF.
- Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993) (R. 4 G) :
- M. Michel BULTÉ, titulaire, en remplacement de Mme Claude-Annick TISSOT, désignée le 24 avril 2001, démissionnaire.
M. Christian SAUTTER, président. - Mes chers collègues, y a-t-il d'autres candidatures ?
Je mets donc aux voix, au scrutin secret, les candidatures proposées.
Les scrutins sont ouverts.
(Les votes sont recueillis).
Les scrutins sont clos.
(Les secrétaires procèdent au dépouillement).
M. Christian SAUTTER, président. - Mes chers collègues, je vais vous donner les résultats des scrutins secrets.
- Jury appelé à sélectionner le maître d'?uvre qui sera chargé de la restructuration du service de restauration du lycée-collège Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e) (R. 1 G) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 54
Non participation au vote : 109
Bulletins blancs ou nuls : 4
Suffrages exprimés : 50
Majorité absolue : 26
Pour : 50
Les candidatures proposées sont adoptées. (2002, R. 1 G).
- Jury appelé à sélectionner le maître d'?uvre qui sera chargé de la restructuration des pôles scientifiques et des internats du lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e) (R. 2 G) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 54
Non participation au vote : 109
Bulletins blancs ou nuls : 3
Suffrages exprimés : 51
Majorité absolue : 26
Pour : 51
Les candidatures proposées sont adoptées. (2002, R. 2 G).
- Jury appelé à sélectionner le maître d'?uvre qui sera chargé de la restructuration-extension du collège Françoise-Dolto, 354, rue des Pyrénées - Ecole élémentaire, 104-106, rue de Belleville (20e) (R. 3 G) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 54
Non participation au vote : 109
Bulletins blancs ou nuls : 4
Suffrages exprimés : 50
Majorité absolue : 26
Pour : 50
Les candidatures proposées sont adoptées. (2002, R. 3 G).
- Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993) (R. 4 G) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 52
Non participation au vote : 111
Bulletins blancs ou nuls : 5
Suffrages exprimés : 47
Majorité absolue : 24
Pour : 47
Les candidatures proposées sont adoptées. (2002, R. 4 G).