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Avril 2006
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Conseil Municipal
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2006, DJS 211 - Subvention à l’association “Loisirs résidentiels des Mariniers” (14e). - Montant : 5.000 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Avril 2006


 

M. Eric FERRAND, adjoint, président. - Il y a un amendement n° 11 au projet de délibération DJS 211, Madame AUTAIN. C?est un amendement technique.

Je mets aux voix, à main levée, l?amendement technique n° 11.

Qui est pour ?

Contre ?

Pas d?abstentions ?

L?amendement technique n° 11 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 211 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Pas d?abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2006, DJS 211).