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Septembre 2009
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Conseil Municipal
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2009, DAC 367 - Subvention à l'association Club Recherche et Loisirs 10e - CRL 10 (10e). - Montant : 7.000 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2009


 

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Nous examinons à présent le projet de délibération DAC 367 sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement n° 47. Il s'agit d'une subvention à l'association "Club Recherche et Loisirs 10e ". Montant : 7.000 euros.

M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Il s'agit d'un amendement technique. Je vous demande de bien vouloir l'adopter.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 47.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

L'amendement n° 47 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 367 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2009, DAC 367).