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Septembre 2009
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Conseil Municipal
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2009, DVD 198 - Signature d'un avenant à la convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'Atelier Parisien d'Urbanisme pour y inclure un article sur le financement d'une étude sur l'implantation de stations Autolib' à Paris et en proche couronne.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2009


 

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Nous examinons maintenant le projet de délibération DVD 198 qui est la signature d'un avenant à la convention d?objectifs entre la Ville de Paris et l?Atelier parisien d'Urbanisme.

La parole est donnée à M. BAUPIN.

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

La position de notre groupe concernant ce projet Autolib? est connue et je ne vais pas revenir ici sur le fond du dossier.

Je voulais simplement profiter de l'adoption de ce projet de délibération pour savoir ce qu'il en était du calendrier concernant l'étude dont le principe avait été adopté par le Conseil de Paris, étude d'impact environnemental concernant à la fois les émissions de gaz à effet de serre, l'impact énergétique sur la pollution de l'air que pourrait avoir l'impact d'Autolib?, comparé à l'impact si les mêmes moyens étaient donnés pour l?Autopartage.

Il y avait eu un v?u adopté par le Conseil de Paris, avec l'accord de l'Exécutif, concernant cette étude a priori avant la décision finale concernant Autolib?.

Je voulais savoir quand cette étude serait faite et quand le rendu serait rendu public.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Merci.

Madame LEPETIT, vous avez la parole.

Mme Annick LEPETIT, adjointe, au nom de la 3e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.

Je vais répondre brièvement puisque cette étude sera conduite par le syndicat mixte Autolib?. Celui-ci a été créé le 24 septembre dernier. Par conséquent, il va y avoir toute une série de réunions pour travailler sur le cahier des charges afin de lancer la délégation de service public.

A cette occasion, nous pourrons intégrer cette étude à l'assistance à maîtrise d'ouvrage que va lancer le syndicat mixte Autolib? pour, justement, que ce soit une aide à l'élaboration du cahier des charges. Donc, d'ici les trois mois qui viennent, cette étude sera lancée et il est évident, puisqu'elle a été demandée en Conseil de Paris, notamment reprise par un v?u de l'Exécutif, qu?on en rendra compte, si c'est possible au Conseil de Paris, sinon au moins en 3e Commission.

Mais, bien évidemment, ce sera le syndicat mixte qui sera privilégié dans cette information.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Merci.

Madame DOUVIN, vous voulez faire une explication de vote ? Rapidement, évidemment !

Mme Laurence DOUVIN. - Monsieur le Maire, oui, merci.

J'avoue que je suis un petit peu? Enfin, j?aurais d'autres questions à ajouter à celles de M. BAUPIN, puisque je partage...

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Posez-la, mais rapidement, Madame, s?il vous plaît !

Mme Laurence DOUVIN. - Je voudrais d?abord comprendre pourquoi la Ville de Paris paie 195.000 euros pour une étude sur les stations en banlieue.

Ensuite, je voudrais également savoir pourquoi nous n'avons pas suffisamment d'études?

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Ce que je vous propose?

Mme Laurence DOUVIN. - On paie là pour une étude et on n?a pas suffisamment d?études pour savoir quelle est la clientèle potentielle de l'Autopartage et celle d'Autolib?.

C?est sur ce sujet que j'aimerais qu'on ait des explications ; on en manque encore, alors qu?on nous annonce que le cahier des charges va être rédigé.

Voilà ! Merci, Monsieur le Maire.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Madame DOUVIN, comme je ne veux pas mettre en difficulté Mme Annick LEPETIT parce qu'elle n'était pas forcément préparée à répondre à vos questions...

Bon, alors, si vous êtes prête, allez-y !

Mme Annick LEPETIT, adjointe, rapporteure. - C?est parce que je sais qu'il y a une règle très importante au Conseil de Paris qui est que l?on s'inscrit sur les projets de délibération la première matinée.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. Effectivement.

Mme Annick LEPETIT, adjointe, rapporteure. - Mais je vais répondre à Mme DOUVIN, d?autant qu?elle a mal compris ce que j?ai dit. Je n'ai pas dit que, ça y est, le cahier des charges était rédigé et que nous allions lancer tout de suite la D.S.P. J'ai dit que c'était un travail qui commençait avec la création du syndicat mixte. Je rappelle que cette création n'a eu lieu que le 24 septembre puisque nous attendions le feu vert du Préfet. Ne me faites pas dire ce que je n?ai pas dit, Madame DOUVIN. Voilà. Je vous réponds simplement parce que vous dites : on vient d?apprendre que l?étude était lancée, que la DSP était lancée.

Non, le cahier des charges va être rédigé. C?est la DSP qui sera lancée à l?issue de la rédaction du cahier des charges. Mais Mme DOUVIN, vous le savez, au syndicat mixte?

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Madame DOUVIN, pas de dialogue. Vous vous parlez assez souvent.

Mme Annick LEPETIT, adjointe, rapporteure. - Je finis juste, Monsieur le Maire, pour dire à Mme DOUVIN, et la rassurer j?espère, que la composition du bureau du Syndicat mixte est largement pluraliste et que, par conséquent, toutes les informations lui seront données. Je m'en chargerai, bien sûr, mais je suis sûre que d?autres membres du bureau le feront également.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Merci.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DVD 198.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2009, DVD 198).