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Septembre 2009
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Conseil Municipal
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2009, Vœu déposé par Mme Valérie SACHS et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif aux délais de versement des subventions.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2009


 

M. Christophe GIRARD, adjoint, président. - Nous passons à l'examen de v?ux qui ne se rattachent à aucun projet de délibération. Le v?u n° 64 du groupe Centre et Indépendants concerne le délai du versement des subventions aux associations.

La parole est à Mme SACHS.

Mme Valérie SACHS. - Merci, Monsieur le Maire.

Mes chers collègues, très simplement, nous avons été alertés par un certain nombre d'associations parisiennes qui dépendent presque exclusivement du soutien financier de la Ville de Paris.

Or, il semble que celles-ci aient le plus grand mal à obtenir le versement de leur subvention en temps et en heure, ce qui met en danger leur efficacité de fonctionnement, voire leur survie.

Aussi, nous vous demandons de veiller à respecter au mieux les délais de versement.

Je vous remercie.

M. Christophe GIRARD, adjoint, président. - Je vous remercie.

Pour vous répondre, M. BOUAKKAZ, s'il vous plaît.

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint. - Oui, mes chers collègues, tout ce qui nous incite à être plus performant est à examiner avec la plus grande attention, et c'est pourquoi je demanderai d'adopter ce v?u.

J'ai parlé hier avec Mme SACHS, qui accepte de retirer le dernier alinéa de ce v?u, qui faisait allusion au manque de rigueur de l'administration. Je voudrais profiter de l'occasion qui m'est donnée pour la saluer, en particulier ce Bureau des subventions aux associations, qui a constitué un véritable progrès, tant en matière de transparence qu?en matière de relations avec nos associations.

Le délai de mandatement est de huit semaines, y compris le délai pris par la Régie générale des finances, qui ne dépend pas de la Ville. C'est un délai qui, sans être excellent, est plutôt bon.

J?en veux pour preuve le nombre de questions qui sont posées par des parlementaires s'alarmant du délai que prennent les mandatements de subventions d'Etat. Cela ne me satisfait pas : il faut progresser encore et encore.

Il faut que vous sachiez que nous avons amélioré le vote des subventions par notre Assemblée, car plus de 70 % de ces subventions sont votées avant juin.

Nous proposons aux associations, dans la mesure du possible, des conventions triennales pour les sécuriser sur un plan financier. Nous envisageons le versement d'acomptes. Bref, nous sommes aussi souples que la rigueur et la transparence nous le permettent.

Eh bien, chiche ! pour accueillir toute proposition faisant que l'on améliore ce circuit et sous réserve que vous retiriez ce dernier alinéa, je vous appelle tous à voter ce v?u et à venir aux rencontres de la vie associative et citoyenne des 15 et 16 octobre, durant lesquelles nous allons discuter de tout ce qui contribue à améliorer la vie associative.

Je vous présenterai le dernier-né de nos réflexions : l?outil SYMPA, qui va dématérialiser la relation avec les associations et qui leur permettra de suivre en temps réel l'évolution de leur dossier de subvention.

J'ai été trop long, Monsieur le Maire, je vous demande pardon mais j'ai essayé d'être éloquent, explicite et rigoureux.

M. Christophe GIRARD, adjoint, président. - Vous avez été éloquent : merci beaucoup.

C?est donc un avis favorable. Nous passons au vote.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u déposé par le groupe Centre et Indépendants assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le v?u est adopté à l?unanimité. (2009, V. 291).