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Septembre 2009
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Conseil Municipal
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2009, DPVI 61 - Subventions à vingt et une associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier du Sud 13e. - Montant total : 46.927 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2009


 

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Nous examinons maintenant le projet de délibération DPVI 61. Il s'agit de la subvention à 21 associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Sud du 13e.

La parole est à Mme Gisèle STIEVENARD.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, au nom de la 5e Commission. - J'indique qu'il y a un amendement technique de l'Exécutif concernant ce projet de délibération, car la subvention de 2.000 euros à l?association "Catherine Hubeau" pour l'action "Opéra Nuptial" est prise en charge par la D.A.C.

Par conséquent, nous l'avons retiré de ce projet de délibération DPVI. C'est ce que précise l'amendement technique.

Je vous appelle, bien sûr, à le voter.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - D?accord.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement techniquen° 12.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 12 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DPVI 61 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2009, DPVI 61).