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Septembre 2009
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Conseil Municipal
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2009, DALIAT 16 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande d'achat de véhicules à motorisation hybride, d'entretien et de fourniture de pièces détachées et accessoires pour les services de la Ville de Paris.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2009


 

M. Christophe GIRARD, adjoint, président. - Nous passons maintenant, mes chers collègues, à l'examen du projet de délibération DALIAT 16, sur lequel le groupe "Les Verts" a déposé l'amendement n° 75. Il s'agit de l'approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande d?achat de véhicules à motorisation hybride, d?entretien et de fourniture de pièces détachées et accessoires par les services de la Ville de Paris.

La parole est à M. Denis BAUPIN.

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

Je ne serai pas long vu l?heure pour dire à quel point nous sommes favorables évidemment au fait que la Ville de Paris acquière de plus en plus de véhicules hybrides pour remplacer les véhicules actuellement en fonctionnement, de façon à réduire à la fois nos consommations de carburant et en même temps nos émissions de gaz à effet de serre. C'est d'ailleurs un des objectifs et un des moyens du Plan climat.

L'amendement que nous déposons vise à renforcer cette action, puisque aujourd?hui seulement vingt-sept véhicules hybrides sont en service pour la Ville. Cet amendement vise donc à permettre d?en acquérir quarante en 2010.

Il s'agit par ce moyen à la fois d'améliorer l'équipement de la Ville et en même temps de faire pression sur les constructeurs de façon à ce qu'ils accélèrent l'innovation technologique en matière de véhicule. C'est d?ailleurs le sens d'un des v?ux adoptés à un Conseil de Paris et qui disait que l'objectif de cette action était aussi de faire pression sur les constructeurs.

M. Christophe GIRARD, adjoint, président. - Merci beaucoup, Monsieur BAUPIN, pour la précision.

Mme ERRECART a la parole pour répondre.

Mme Maïté ERRECART, adjointe, au nom de la 2e Commission. - Chers collègues, comme vous le savez, effectivement les transports automobiles municipaux font des efforts significatifs pour réduire les émissions de CO2 et diminuer l?impact sur l?environnement des activités de l?administration parisienne.

Nous avons un objectif global de réduction de la flotte municipale de 10 % d'ici 2011. Fin 2006, la flotte municipale comptait un peu plus de 3.000 véhicules. En trois ans, nous avons d'ores et déjà diminué de 237 véhicules et réduit de 10 % le nombre de kilomètres parcourus.

Cette diminution évidemment correspond à un moindre recours au service des transports, mais aussi à moins d'occupation d'espace public, moins de charges et d'espaces nécessaires au stationnement.

Cette diminution nous a permis une économie de 2, 3 millions d?euros. Nous avons donc des ambitions écologiques parfaitement compatibles avec l'efficacité économique et budgétaire.

L'objet du projet de délibération, comme l?a dit M. BAUPIN, est d'acheter 40 berlines hybrides supplémentaires en 2010, sachant que la Ville en possède déjà 27 sur un parc d'environ

250.

Les ambitions de la Ville sur les véhicules hybrides ou électriques sont encore contraintes par l'absence d'offre commerciale de masse, dans les segments de gamme où notre demande est la plus forte, c'est-à-dire les véhicules utilitaires légers.

Le service technique des T.A.M. effectue donc une veille technologique sur l'ensemble des nouveaux modèles hybrides ou électriques et a une attention particulière sur l'ensemble des offres que les constructeurs proposent. Evidemment, nous serons aussi très attentifs à la consultation que l'Etat vient de lancer avec des entreprises publiques sur le sujet.

Il faudra aussi que nous soyons très attentifs sur les annonces en matière d'infrastructures de charges car il est clair que si nous avançons dans la question des véhicules électriques, il faudra aussi envisager la question des infrastructures.

En conséquence, j'émets un avis favorable à l'adoption de l'amendement qui est proposé par Denis BAUPIN, puisqu'il nous propose de reprendre les termes du v?u qui a été voté le 21 octobre 2008.

En revanche, je demande que le point 3, à savoir le seuil minimal du marché prévu dans l'amendement soit établi à 600.000 euros et non à 1 million d'euros puisque cela correspond à ce dont nous avons besoin pour la passation du marché. Il serait sinon paradoxal qu'un amendement nous oblige à acheter des véhicules mêmes hybrides dont nous n'aurions pas besoin.

Je propose le vote de cet amendement, si Denis BAUPIN accepte que le seuil de marché soit remis à 600.000 euros.

M. Christophe GIRARD, adjoint, président. - Merci beaucoup. Avec l'accord de M. BAUPIN ? Avis positif. Très bien.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 75, ainsi amendé avec l?accord de M. BAUPIN.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

L'amendement n° 75 amendé est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DALIAT 16 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2009, DALIAT 16).

Mes chers collègues, il est déjà 19 heures 15, heure d?hiver, et je vous propose que nous accélérions un peu nos débats, tout en étant aussi excellents. Mais il est vraiment 19 heures 20 en heure d?hiver.