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Septembre 2009
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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2009


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2009, DEVE 7 Adhésion de la Ville de Paris au Club Ville, Territoire et Changement Climatique (ViTeCC) (7e). Montant : 4.000 euros.

2009, DEVE 9 Adhésion de la Ville de Paris à l'association Effinergie et versement de la cotisation pour l'année 2009 et les années ultérieures.

2009, DEVE 17 Adhésion de la Ville de Paris à l'association Bruitparif (18e) et versement de la cotisation pour l'année 2009 et les années ultérieures.

2009, DEVE 18 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris au Centre de documentation et d'information sur le bruit (CIDB) pour l'année 2009 et les années ultérieures.

2009, DEVE 63 Adhésion de la Ville de Paris à l'association 4D (10e). Montant : 3.000 euros.

2009, DEVE 29 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec le Groupement régional d'animation et d'information sur la nature et l'environnement (Graine d'Ile-de-France) (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.000 euros.

2009, DEVE 128 Subvention à l'association Terre de Liens (26 400 Crest) pour le soutien et l'accompagnement des initiatives collectives d'acquisition et de gestion du foncier et du bâti, particulièrement en milieu rural. Montant : 1.000 euros.

2009, DEVE 139 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la société Atos Origin Infogérance en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, des installations situées rue Salomon de Rothschild, 92150 Suresnes.

2009, DEVE 140 Subvention à l'association Agir pour l'environnement (18e), pour son action sur le territoire parisien. Montant : 8.000 euros.

2009, DEVE 146 Subvention à l'association Ile de France Environnement (13e). Montant : 8.000 euros.

2009, DPA 268 Signature d'un avenant n° 1 aux marchés de prestations intellectuelles d'études en vue de la réalisation de diagnostics de performances énergétiques d'équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris conformément à l'application du plan climat.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2009, DPVI 161 Signature d'une convention de partenariat avec la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité (HALDE).

2009, DPVI 103 Subvention à l'association "Observatoire International des Prisons" pour son action de veille informative. - Montant : 18.000 euros.

2009, DPVI 104 Subvention à l'association "Primo Levi" (11e) au titre de l'année 2009 pour son fonctionnement. Montant : 12.000 euros.

2009, DPVI 107 Subvention à l'association "Mémoire 2000" (14e) menant des actions sur le thème des droits de l'homme. - Montant : 7.000 euros.

2009, DPVI 108 Subvention à l'association "Alliance" (7e) menant des actions sur le thème des droits de l'Homme. Montant : 10.000 euros.

2009, DPVI 109 Signature d'une convention avec l'association "Compagnie Graines de Soleil" au titre de la lutte contre les discriminations. - Montant : 3.000 euros.

2009, DPVI 115 Signature d'une convention avec la Ligue des Droits de l'Homme pour l'attribution d'une subvention. Montant : 80.000 euros.

2009, DPVI 134 Subvention au Conseil Représentatif des Associations Noires (CRAN) menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. - Montant : 7.500 euros.

2009, DPVI 135 Subvention à l'association "Agir Pour la Compétence Recrutement" (APCR) menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. - Montant : 10.000 euros.

2009, DPVI 140 Subvention à l'Association des Tunisiens en France (ATF) menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. - Montant : 3.000 euros.

2009, DPVI 144 Subvention à l'association "Cinéma pour tous", au titre de la lutte contre les discriminations. - Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 149 Subvention à l'Association pour la Promotion des Etudes sur le Judaïsme d'Orient et des Balkans pour le Pari(s) du Vivre Ensemble 2009. Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 152 Subvention à l'association Cercle d'Action pour la Promotion de la Diversité en France (CAPDF) au titre de la lutte contre les discriminations. Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 157 Subvention à l'Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) menant une action de réalisation et de diffusion d'un fascicule sur la lutte contre les discriminations à destination des collégiens de la Ville de Paris. - Montant : 9.900 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2009, DPVI 57 Subventions à 3 associations menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. - Signature d'une convention et d'un avenant à la convention avec deux d'entre elles. Montant total : 22.000 euros.

2009, DPVI 76 Subventions à 4 associations menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. - Montant total : 12.000 euros.

2009, DPVI 79 Subvention à l'association "Femme de la Terre" menant des actions spécifiques d'accès aux droits. Montant : 7.500 euros.

2009, DPVI 80 Subventions à deux associations pour mener des actions dans le cadre du plan d'accompagnement social en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. - Montant total : 10.000 euros.

2009, DPVI 81 Subventions à deux associations : Trajectoires et Art en Exil, menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. - Montant total : 8.000 euros.

2009, DPVI 85 Subventions à 4 associations menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Paris Macadam les Arcavals". Montant total : 14.200 euros.

2009, DPVI 86 Subvention à deux associations (France Amérique Latine et l'ACORT) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. - Montant total : 5.200 euros.

2009, DPVI 87 Subventions à trois associations menant des actions spécifiques pour la promotion de la diversité culturelle des migrants et la valorisation de la mémoire des vieux migrants. - Montant total : 17.000 euros.

2009, DPVI 98 Signature d'une convention avec la Cité Nationale de l'Histoire de l'Immigration (CNHI) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.030 euros.

2009, DPVI 118 Subvention à l'association "Migrations Santé France" (14e) pour la tenue d'une permanence socio juridique. - Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 124 Subvention à deux associations (Génériques et Africultures) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. Montant total : 40.000 euros.

2009, DPVI 136 Subvention à l'association "Kaïna Cinéma" menant des actions spécifiques pour la promotion de la diversité culturelle des migrants et la valorisation de la mémoire des vieux migrants. - Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 143 Subvention à l'association Espace Farabi pour le fonctionnement du café social Espace Farabi, au titre de l'intégration. - Montant : 15.000 euros.

2009, DPVI 155 Subvention aux associations Y-voir et Page Commune menant des actions spécifiques pour la promotion de la diversité culturelle des migrants et la valorisation de la mémoire des vieux migrants. - Montant total : 6.000 euros.

2009, DPVI 156 Subventions aux associations "Association de Réalisation d'Evènements Interculturels Artistiques (AREIA) Productions" et "Association de Culture Berbère" (ACB) menant des actions spécifiques pour la promotion de la diversité culturelle des migrants. - Montant total : 11.500 euros.

2009, DPVI 162 Subvention à l'association Pour que l'Esprit Vive au titre de l'année 2009. Montant total : 5.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2009, DPVI 78 Signature d'une convention annuelle et attribution d'une subvention à l'association Espace 19. - Montant total : 28.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteures.

2009, DPVI 92 - SG 142 Signature d'une convention pluriannuelle 2009-2011 avec le Comité Inter-Mouvements Auprès des Evacués (CIMADE) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD et Mme Fatima LALEM, rapporteures.

2009, DDATC 76 Subvention à l'association Blomet Accomplir (1er). - Montant : 800 euros.

2009, DDATC 86 Subvention à l'association Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement. - Montant : 4.000 euros.

2009, DDATC 95 Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association Tibériade du 7e. - Montant : 2.960 euros.

2009, DDATC 121 Subvention à l'association Florimont Château ouvrier, 5-9 place Marcel Paul (14e). Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 106 Subvention Fonds du Maire à l'association des déportés et internés résistants et patriotes de Paris (ADIRP) du 12e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 107 Signature d'une convention avec l'association Bête à Bon Dieu Production (14e) pour l'attribution d'une subvention Fonds du Maire. - Montant : 5.000 euros.

2009, DDATC 113 Subvention Fonds du Maire à l'Association de Réinsertion Sociale du Luxembourg Résolux du 6e. - Montant : 4.000 euros.

2009, DDATC 120 Subvention Fonds du Maire à l'association Office centrale de la coopération à l'école (OCCE) de Paris 3e. Montant : 5.179 euros.

2009, DDATC 123 Subvention Fonds du Maire à l'association l'Oasis IX du 9e. - Montant : 1.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2009, DDEE 159 Subvention à l'association "Paris par rues méconnues". - Montant : 14.000 euros.

2009, DDEE 181 Signature d'une convention avec le Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.

2009, DDEE 182 Subvention au Comité des Fêtes et de la Solidarité du 13e arrondissement à titre de soutien à l'organisation de la "Semaine italienne". - Montant : 23.000 euros.

2009, DDEE 207 Signature d'une convention avec l'association Parisien d'un jour, Parisien toujours pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009, DDEE 208 Subvention à la Fédération Nationale du Folklore Français. - Montant : 3.000 euros.

2009, DICOM 11 Signature d'une convention avec l'association Bocal (20e) relative à l'attribution d'une subvention afin d'aider au démarrage de la télévision locale Télé Bocal sur la TNT Ile-de-France. Montant : 65.000 euros.

2009, DICOM 12 Signature d'une convention avec l'association Banlieues du Monde (10e) relative à l'attribution d'une subvention afin d'aider au démarrage de la télévision locale BDM TV sur la TNT Ile-de-France. Montant : 65.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2009, DASCO 95 Signature d'une convention avec l'association Fédération de Paris de La Ligue de l'Enseignement (19e) pour l'attribution d'une subvention pour l'action Lire et Faire Lire. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASCO 102 Signature d'une nouvelle convention avec l'Etat (Ministère de l'Education Nationale)relative au régime parisien de décharge de service d'enseignement des directeurs d'écoles et aux relations financières entre les parties, pour une durée de 5 ans à compter du 1er septembre 2008.

2009, DASCO 112 Signature d'une convention avec l'association Fédération de Paris de la Ligue de l'Enseignement (19e) pour l'attribution d'une subvention pour l'action de lutte contre les violences à l'école intitulée Je, tu, il, elle... nous apprenons à vivre ensemble - Montant : 5.000 euros.

2009, DASCO 113 Subvention à l'association Cahiers et Cinéma (11e) pour un projet pédagogique : 2e Festival Parisien du Film Scolaire et Périscolaire. Montant : 3.000 euros.

2009, DASCO 114 Subvention à l'association Formation Secourisme Paris 10 (10e) pour l'organisation d'initiations au secourisme dans les écoles maternelles et élémentaires du 10e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASCO 121 Signature de 32 marchés relatifs à la mise en oeuvre de séjours de vacances arc-en-ciel pour les étés 2010, 2011, et 2012 en application de l'article 30 du code des marchés publics.

2009, DASCO 122 Signature de 36 marchés relatifs à la mise en oeuvre de classes à Paris pour les enfants des écoles publiques parisiennes, année scolaire 2009-2010, en application de l'article 30 du code des marchés publics.

2009, DASCO 123 Signature de la convention avec l'Association de Réinsertion Sociale du Luxembourg (RESOLUX) relative au renouvellement de la mise à disposition des locaux municipaux situés dans l'immeuble 85, boulevard Raspail (6e), loué par la Ville de Paris à l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.

2009, DASCO 143 Signature d'un contrat d'objectifs avec la caisse des écoles du 20e arrondissement dans le cadre de l'octroi par la Ville de Paris d'une subvention exceptionnelle. Montant : 300.000 euros.

2009, DASCO 144 Signature d'un contrat d'objectifs avec la caisse des écoles du 9e arrondissement pour l'attribution d'une subvention exceptionnelle. - Montant : 120.000 euros.

2009, DASCO 145 Signature d'un contrat d'objectifs avec la caisse des écoles du 4e arrondissement dans le cadre de l'octroi par la Ville de Paris d'une subvention exceptionnelle. Montant : 130.000 euros.

2009, DASCO 146 Subvention compensatrice à la caisse des écoles du 14e arrondissement pour financer le déficit 2008/2009 de la restauration scolaire de l'annexe du lycée municipal Lucas de Nehou. - Montant : 15.965 euros.

2009, DASCO 147 Subvention à la caisse des écoles du 19e arrondissement pour compenser la perte de recettes générée par la minoration, à la demande de la Ville de Paris, des tarifs de la restauration scolaire des familles du groupe scolaire 84 rue Curial pendant le transfert des écoles pour effectuer les opérations de désamiantage. - Montant : 45.903,50 euros.

2009, DASCO 148 Adhésion de la Ville de Paris au Réseau Français des Villes Educatrices et versement de la cotisation correspondante. - Montant : 2.500 euros.

2009, DASCO 150 Désaffectation de son usage scolaire de la parcelle 9, impasse Dupuy (18e)

2009, DASCO 152 Subvention à l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris 8e en compensation de la redevance d'occupation des locaux communaux 14, rue d'Astorg (8e) au titre de l'année 2009. Montant : 10.000 euros

2009, DPA 221 Indemnisation de la copropriété 37, rue Saint-André des Arts, représentée par le Cabinet Proxaris, suite aux travaux de ravalement d'un mur mitoyen de l'école maternelle, 39, rue Saint-André-des-Arts (6e).

2009, DPA 227 Indemnisation de la copropriété 80, rue de Vaugirard suite aux travaux de ravalement d'un mur mitoyen de l'école, 85, boulevard Raspail (6e).

2009, DPA 243 Signature d'un avenant n° 2 au marché de travaux passé avec l'entreprise SRC pour la restructuration du service de restauration au groupe scolaire Gervais Vulpian Corvisart (13e).

2009, DPA 252 Indemnisation de la société Groupe Technique Peinture et Ravalement suite aux travaux de reconstruction des murs de clôture de l'école maternelle 90, boulevard Vincent Auriol (13e).

2009, DPA 258 Indemnisation de la société Boisea suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente, 15, rue de Lancry (10e).

2009, DPA 259 Indemnisation de la société Sical suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente, 15 rue de Lancry (10e).

2009, DPA 261 Indemnisation de la société AMB suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente 15, rue de Lancry (10e).

2009, DPA 262 Indemnisation de la société Paquier suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente 15, rue de Lancry (10e).

2009, DPA 263 Indemnisation de la société Koné suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente 15, rue de Lancry (10e).

2009, DPA 264 Indemnisation de la société DEM suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente 15, rue de Lancry (10e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DASCO 54 Signature d'une convention avec l'association Loisirs Pluriel de Paris (15e) pour l'attribution d'une subvention destinée au renouvellement d'une action visant à l'organisation et la mise en oeuvre des activités du centre de loisirs 28 rue Saint-Jacques (5e) accueillant des enfants handicapés et valides. Montant : 93.400 euros.

2009, DASCO 55 Signature d'une convention avec l'association Loisirs Pluriel de Paris 19 pour l'attribution d'une subvention destinée au renouvellement d'une action visant à l'organisation et la mise en oeuvre des activités du centre de loisirs 16 rue Tandou (19e) accueillant des enfants handicapés et valides. Montant : 95.150 euros.

2009, DASCO 98 Signature d'une convention avec l'association CAP Sport Art Aventure et Amitié (CAP SAAA) (15e) pour l' attribution d'une subvention pour participer au financement de l'opération Cap Classe dont le but est de sensibiliser les élèves des écoles primaires aux réalités du handicap. - Montant : 21.450 euros.

2009, DASCO 142 Signature d'un avenant n° 1 à la convention du 7 mai 2009 relative à l'utilisation de locaux scolaires municipaux situés 109, avenue Parmentier (11e) par l'Association Bibliothèque Braille Enfantine (A.B.B.E).

Mme Colombe BROSSEL, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2009, DASCO 66 - DPVI 173 Subventions à trois associations pour des actions Politique de la Ville dans le 10e arrondissement. - Montant total : 6.675 euros.

2009, DASCO 67 - DPVI 174 Subventions à quatre associations pour des actions Politique de la Ville dans le 11e arrondissement. - Montant total : 8.300 euros.

2009, DASCO 68 - DPVI 175 Subventions à quatre associations pour des actions Politique de la Ville dans le 13e arrondissement. - Montant total : 9.310 euros.

2009, DASCO 69 - DPVI 176 Subventions à cinq associations pour des actions Politique de la Ville 14e arrondissement. - Montant total : 9.640 euros.

2009, DASCO 70 - DPVI 177 Subventions à trois associations pour des actions Politique de la Ville 17e arrondissement. - Montant total : 5.150 euros.

2009, DASCO 71 - DPVI 178 Subventions à onze associations pour des actions Politique de la Ville dans le 18e arrondissement. - Montant total : 25.800 euros.

2009, DASCO 72 - DPVI 179 Subventions à trois associations pour des actions Politique de la Ville 19e arrondissement. - Montant total : 8.700 euros.

2009, DASCO 73 - DPVI 180 Subvention à six associations pour des actions Politique de la Ville et signature d'une convention avec l'association Atelier de Recherche et de Création pour l'Art Lyrique (20e). - Montant total : 15.100 euros.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2009, DDEE 114 Subvention à la Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France (12e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 157 Subvention à l'association des commerçants "Un village dans Paris Montmartre". - Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 165 Subvention à l'association Paris Viaduc des Arts Association des Artisans et Créateurs d'Art du Viaduc Daumesnil (12e). - Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 178 Subvention à l'Association des Commerçants Treilhard Europe Corvetto Lisbonne Miromesnil (ACTEC) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 4.500 euros.

2009, DDEE 192 Subvention à l'association de commerçants Initiative Damremont pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 11.000 euros.

2009, DDEE 190 Subvention à l'association Page(s) au titre de la promotion du livre de bibliophilie contemporaine et des métiers du livre en 2009 (12e). - Montant : 9.000 euros.

2009, DDEE 193 Subvention à l'association A Charonne il était une fois un bronzier. - Montant : 1.500 euros.

2009, DDEE 196 Subvention à l'Association des Commerçants du Haut du Faubourg Saint Martin (10e). Montant : 2.000 euros.

2009, DDEE 197 Subvention à l'association Eléments Terre et Feu. - Montant : 1.500 euros.

2009, DDEE 198 Subvention à l'Association des Commerçants et Artisans de la rue Jonquière et Adjacentes (ACAJA) (17e). - Montant : 7.190 euros.

2009, DDEE 210 Subvention à l'association atelier de Maurice Arnoult. - Montant : 3.000 euros.

2009, DDEE 225 Signature de contrats de transaction entre la ville de Paris et deux commerçants du marché Riquet (19e) en vue de leur indemnisation suite à la fermeture du marché. - Montant : 24.300 euros

2009, DDEE 226 Modification de la délibération 2009 DDEE 188 en date des 6, 7 et 8 juillet 2009 autorisant M. le Maire de Paris à signer les contrats de transaction avec les commerçants du Carreau du Temple (3e) en vue de leur indemnisation suite à la fermeture du marché. - Modification du montant de l'indemnité versée à M. TORDJMAN.

2009, DDEE 230 Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un salon d'art contemporain, avenue des Champs Elysées (8e).

2009, DDEE 231 Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'opération marché de Noël 2009 avenue des Champs Elysées (8e).

2009, DDEE 247 Signature d'une convention fixant les conditions d'occupation du domaine public pour l'organisation de la fête des Vendanges 2009 (18e).

2009, DDEE 232 Signature d'une convention avec la société Loisirs associés concernant les conditions d'installation et d'exploitation d'une Grande Roue place de la Concorde (8e).

2009, DDEE 260 Signature d'une convention fixant les conditions d'installation et d'exploitation d'un salon d'art d'antiquités brocante, place de la Bastille (4e et 12e arrondissements).

2009, SG 169 Observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France sur les conventions de délégation de service public relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires de la Ville de Paris.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009, DPE 81 Dépôt d'une demande de permis de construire pour la construction d'un abri dédié aux véhicules fonctionnant au GNV sur le terrain du garage situé 33 à 35 rue du Port, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).

2009, SGCP 8 Signature d'une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris pour l'attribution de la subvention correspondante. Montant : 1.710.000 euros

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2009, DASES 21 Signature d'une convention de transfert de gestion avec le Département de Paris pour les locaux situés 12 rue Léon Schwartzenberg (10e).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2009, DAJ 15 Signature d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Paris et l'association PARIS FILMS OFFICE afin de mettre un terme au litige les opposant sur la dénomination sociale de l'association.

2009, DAJ 16 Lancement d'un marché de services pour la gestion et la coordination des activités du Point d'accès au droit du 15e arrondissement.

2009, DAJ 17 Autorisation de lancer une consultation en vue de la passation d'un marché de services pour la gestion et la coordination des activités organisées au sein du Point d'accès au droit (18e).

2009, DAJ 18 Lancement d'un marché de services pour l'organisation et la coordination des permanences juridiques gratuites du dispositif des relais d'accès au droit de la Ville de Paris, assurées par des consultants dans les secteurs institutionnels et associatifs.

2009, DAJ 20 Signature d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Paris et l'association PARIS SANS FIL afin de mettre un terme au litige les opposant sur l'utilisation de la marque PARIS SANS FIL et des noms de domaine associés.

2009, DALIAT 27 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de fourniture d'uniformes, de prestations d'essayage, de retouches et de distribution destinées aux agents de la Ville de Paris.

2009, DALIAT 29 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande de fourniture et d'exécution de travaux de maintenance pour des véhicules de marque Renault Trucks des services techniques de la Ville de Paris en deux lots séparés.

2009, DALIAT 30 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande, pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits toutes marques ainsi que des pneumatiques toutes marques, tous types, de graisses et lubrifiants, destinés au parc de véhicules des services municipaux, en 4 lots séparés.

2009, DALIAT 31 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de fourniture et livraison d'équipements et de pièces détachées pour chantiers mobiles ou fixes pour les services techniques de la Ville de Paris.

2009, DALIAT 32 Marchés à bons de commande de fourniture et de maintenance de duplicopieurs neufs et de prestations de maintenance de duplicopieurs existants de marque RICOH en 2 lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe.

2009, DALIAT 34 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande d'acquisition sur catalogue et de livraison de fournitures de bureau destinées à l'ensemble des services de la Ville de Paris.

2009, DALIAT 35 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture et la livraison de mobilier électoral destiné aux services de la Mairie de Paris en 3 lots séparés.

2009, DALIAT 36 Adhésion de la Ville de Paris à l'association des directeurs immobiliers (ADI) et désignation d'un représentant de la Ville afin de siéger dans cette association.

2009, DALIAT 37 Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de papiers divers et spéciaux destinés aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement. Lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.

2009, DDATC 167 Indemnisation de GROUPAMA (affaire Clementz-Euromegras).

2009, DDATC 168 Indemnisation forfaitaire et définitive de M. TIBLOUX.

2009, DPA 269 Indemnisation de la Société ERIS pour préjudice dans le cadre du marché de mise en conformité du SSI de la mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e).

2009, DRH 7 Suppression des limites d'âge dans les statuts de certains corps ou emplois de la Commune de Paris.

2009, DRH 16 Modification de délibérations portant dispositions statutaires applicables à certains corps et emploi de la Commune de Paris.

2009, DRH 22 Modification de la délibération D. 2086 du 14 décembre 1987 fixant les règles applicables, notamment, aux inspecteurs de la Ville de Paris.

2009, DRH 29 Avis sur un projet de décret modifiant le statut du corps des attachés d'administrations parisiennes.

2009, DRH 40 Modification de la délibération DRH 64 du 8 décembre 1997 modifiée relative aux rémunérations annexes des inspecteurs et contrôleurs de sécurité de la Commune de Paris.

2009, DRH 42 Subvention complémentaire à l'association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP) au titre de l'année 2009. Montant : 189.000 euros.

2009, DRH 43 Signature du marché pour la conception, l'organisation et la mise en oeuvre de modules de formation relatifs à l'environnement administratif pour les agents de la Ville de Paris : contexte administratif et outils fondamentaux nécessaires à l'exercice professionnel.

2009, DRH 44 Signature du marché pour la conception, l'organisation et la mise en oeuvre de modules de formation relatifs à l'encadrement pour les agents de la Ville de Paris : encadrement intermédiaire et animation d'équipe.

2009, DRH 45 Signature de l'accord-cadre pour la conception, l'organisation et la mise en oeuvre d'une offre de formation à destination de l'encadrement supérieur de la Ville de Paris.

2009, DRH 46 Lancement d'un marché sur appel d'offres ouvert relatif à la location de salles équipées pour les opérations de recrutement organisées par la direction des ressources humaines de la Ville de Paris.

2009, DRH 47 Signature de 3 marchés pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier(ère).

2009, DRH 49 Fixation de la liste des disciplines, de la composition de la commission chargée d'apprécier la recevabilité des titres et diplômes présentés par les candidat(e)s aux concours externes et de la nature des épreuves des concours pour l'accès au corps des assistants spécialisés d'enseignement artistique des conservatoires de Paris.

2009, DRH 50 Fixation de la liste des disciplines et de la nature des épreuves des concours pour l'accès au corps des professeurs des conservatoires de Paris.

2009, DSTI 5 Lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'intégration de nouvelles bibliothèques et de fonds bibliographiques dans le système d'information des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris.

2009, DSTI 7 Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la maintenance et l'installation de systèmes de reports d'alarmes techniques et de contrôle d'accès sur des sites informatiques.

2009, DSTI 54 Signature d'un avenant n°1 au marché de fourniture et de mise en oeuvre du système informatique de Gestion des Opérations de travaux de bâtiments, voiries et espaces verts.

2009, DSTI 55 Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes concernant la fourniture de systèmes de télécommunication et de services de gestion de déploiement, d'exploitation et de dépannage des systèmes précités sur l'ensemble des structures de la Ville et du Département.

2009, DSTI 65 Signature de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association loi 1901 U.S.F. (Utilisateurs SAP Francophones).

2009, SG 180 Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché d'assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (AMOA) pour la dernière phase du déploiement de la solution de gestion des opérations - Go.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2009, DF 69 Signature avec M. Philippe BOUSQUET d'une convention annexe à la convention cadre du 23 juillet 2007 avec les GIE des courtiers-mandataires de la Française des Jeux, relative à l'occupation d'un kiosque-loto sur le domaine public de la Ville de Paris.

2009, DF 71 Exonérations facultatives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM).

2009, DF 74 Lancement d'un appel d'offres ouvert européen relatif au renouvellement des contrats d'assurance de la Ville de Paris.

2009, DF 82 Signature de 3 conventions d'occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public.

2009, DU 150 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Pavillon de l'Arsenal (4e), pour l'attribution d'une subvention complémentaire. Montant : 326.500 euros .

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2009, DEVE 11 Signature d'une convention avec l'association La Fayette Accueil mettant à sa disposition un espace végétalisé sur le toit d'un gymnase, 83-91 rue des Haies (20e) pour un usage de jardin partagé collectif et d'insertion.

2009, DEVE 23 Signature avec l'association Chemins Verts d'une convention mettant à sa disposition deux parcelles de terrain situées square Jules Verne, 19 bis rue de l'Orillon (11e), pour un usage de jardin partagé de quartier.

2009, DEVE 94 Lancement d'un appel public à candidatures pour la mise en place et l'exploitation d'un kiosque de vente de souvenirs de Paris sur le musoir stabilisé situé entre le Quai de New York et l'avenue des Nations Unies (16e).

2009, DEVE 104 Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire pour l'extension des locaux sociaux de jardiniers du square Léon Serpollet (18e).

2009, DEVE 115 Subvention à l'association Grumpy Nature (76600 Le Havre). Montant : 1.700 euros.

2009, DEVE 149 Subvention sollicitée auprès du fonds Eperon pour l'équipement en matériel de l'atelier des chevaux de trait du Bois de Vincennes (12e) au titre de l'année 2009. Montant : 12.000 euros.

2009, DEVE 131 Attribution de la dénomination Promenade Amalia Rodrigues au jardin ouvert situé boulevard d'Algérie, avenue de la Porte du Pré Saint-Gervais (19e).

2009, DEVE 141 Attribution de la dénomination "Jardins des Grands Moulins - Abbé Pierre" à un ensemble de trois espaces verts situés dans le nouveau quartier des Grands Moulins (13e).

2009, DEVE 113 Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture d'arbustes et de rosiers pour les différentes plantations des espaces verts, des bois et des cimetières parisiens.

2009, DEVE 143 Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de substrats, terreaux, terre et mulch pour le centre de production horticole et l'entretien des différents espaces verts de la Ville de Paris.

2009, DEVE 148 Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées d'arrosage automatique et de fontainerie.

2009, DEVE 150 Approbation et signature d'avenants aux marchés d'entretien des espaces verts attenants aux équipements publics parisiens.

2009, DEVE 151 Approbation et signature d'avenants aux marchés d'entretien et d'élagage des arbres et aux marchés d'entretien de la régénération et des plantations dans les bois Parisiens.

2009, DEVE 145 Approbation et signature d'un nouveau contrat de transaction avec la société Jardins Ile-de-France, relatif au paiement de diverses factures émises au-delà du maximum du marché passé entre ladite société et la Ville.

2009, DEVE 134 Signature des protocoles d'accord avec différents tiers pour permettre l'indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé.

2009, DEVE 135 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2009, DEVE 136 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2009, DAC 2 Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs avec l'Association artistique des Concerts Colonne (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 57.500 euros.

2009, DAC 11 Signature d'une convention avec l'association Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2009, DAC 17 Signature d'un avenant à la convention du 9 mai 2007 avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros.

2009, DAC 41 Signature avec l'association "Les Athévains " (4e) d'un avenant à la convention du 28 février 2009 relative à l'attribution d'une subvention. Montant 125.000 euros.

2009, DAC 45 Signature d'un avenant à la convention avec la SARL La Manufacture (11e) pour l'attribution d'une subvention au Théâtre de la Bastille. Montant : 325.000 euros.

2009, DAC 54 Subvention à l'Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne (A.C.M.V.N.). Montant : 4.500 euros.

2009, DAC 60 Signature d'un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'association Musée du Montparnasse (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 82.500 euros

2009, DAC 77 Signature d'un avenant à la convention signée avec l'Association de gestion du Fonds régional d'art contemporain d'Ile-de-France (FRAC) (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 85.000 euros.

2009, DAC 87 Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs signée avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 354.586 euros.

2009, DAC 109 Signature avec l'Association des Concerts Pasdeloup (3e) d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs, relatif à l'attribution du solde de la subvention en 2009. Montant : 67.500 euros.

2009, DAC 134 Subvention à l'association CIRCE Centre d'Information, de Recherche, de Création et d'Etudes Littéraires et Artistiques (5e). - Montant : 15.000 euros.

2009, DAC 163 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Maison de la poésie (3e) pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement. Montant : 460.000 euros. - Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 164 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Paris Mouff'Théâtre (5e) pour l'attribution du solde de la subvention. Montant : 265.000 euros et signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 165 Signature d'un avenant à la convention avec l'association A.A.S.C.S.P./Théâtre 13 (13e), pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement : - Montant : 295.500 euros, et signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 166 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Théâtre Paris 14 (14e) pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement. Montant : 261.000 euros .Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 168 Signature d'un avenant à la convention avec la S.A.R.L. Société de Production et de Gestion Théâtrales pour le Théâtre Paris-Villette (19e).Montant : 410.000 euros.Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. Montant : 50.000 euros.

2009, DAC 178 Subvention à l'association Tabarmukk (14e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 183 Signature d'un 4e avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs passée avec l'association "Ensemble Orchestral de Paris" (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.265.000 euros.

2009, DAC 185 Subvention à l'association "Les serruriers magiques" (18e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 190 Subvention à l'association "Atelier Musical des Trois Tambours" (18e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 238 Subvention à l'association "Choeur régional Vittoria d'Ile de France" (2e), au titre de 2009. - Montant : 7.000 euros.

2009, DAC 260 Subvention à l'association Le laboratoire de la création (1er). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 265 Subvention à l'association Collectif l'Art au Quotidien (18e). Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 278 Subvention à l'association Le Choeur des Polysons (19e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 279 Subvention à l'association Ensemble Vocal Intermezzo (06e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 280 Subvention à l'association des Chanteurs de Saint Eustache (1er). - Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 282 Subvention à l'association "Choeur du Marais et Ensemble vocal du Marais" (1er). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 283 Subvention à l'association "Groupe vocal Pro Homine" (13e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 284 Subvention à l'association "Ecla Théâtre Expressions culturelles de Loisirs et d'Animation" (3e), pour un projet de spectacle lyrique en 2009. - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 292 Subvention à l'association Mille Plateaux Associés (94000 Créteil). Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 295 Subvention à l'association "Les étés de la danse de Paris" (15e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 301 Subvention à l'association Collège international de Philosophie (5e). Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 310 Subvention à l'association Ensemble Nord Sud (20e) pour la présentation de son spectacle " Anya, l'esprit des tambours sacrés " à la Maison des Cultures du Monde et au Studio de l'Ermitage en 2009. Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 314 Subvention à l'association A fleur de peau (20e). Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 321 Signature d'un quatrième avenant avec l'association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e), pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement. Montant : 77.500 euros.

2009, DAC 322 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association Musique et Danse XXème (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 31 000 euros

2009, DAC 331 Signature avec l'association Décor Sonore (18e) d'une convention pluriannuelle relative à l'attribution d'une subvention - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 332 Subvention à l'association A suivre (10e.) Montant : 30.000 euros

2009, DAC 340 Subvention à l'association Opéra des rues (3e). Montant : 18 000 euros.

2009, DAC 342 Subvention à l'Association pour l'Enseignement du Judaïsme comme Culture A.E.J.C. 13e. Montant : 5.000 euros

2009, DAC 345 Signature avec l'EPPGHV (19e) d'une convention relative à l'attribution d'une subvention pour l'Espace Périphérique. - Montant : 49.186 euros.

2009, DAC 346 Subvention à la SARL Spectaculaire (2e) Montant : 22.000 euros.

2009, DAC 358 Subvention à l'association EXYZT (11e) au titre de ses actions artistiques dans le cadre de l'Année de la France au Brésil en 2009. Montant : 3.000 euros

2009, DAC 360 Signature d'une convention avec l'association Musique Nouvelle en Liberté (M.N.L.),-(1e) relative au versement du solde de la subvention pour 2009. Montant : 200 000 euros.

2009, DAC 364 Signature d'une convention avec l'association Louis Brouillard pour l'attribution d'une subvention pour sa résidence au Théâtre des Bouffes du Nord (10e) en 2009. Montant : 50.000 euros.

2009, DAC 371 Subvention à la SARL Théâtre de l'Est Parisien (20e). Montant : 7.000 euros.

2009, DAC 375 Subvention à l'association 13 en vue (13e). - Montant : 6 .000 euros.

2009, DAC 376 Subvention à l'association Musique Jeune Public (18e), pour l'organisation du festival jeune public Les Ponts du Nord. - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 382 Subvention à l'association l'Aire à Mots (10e) au titre de la politique de la Ville. - Montant : 1.500 euros.

2009, DAC 383 Subvention à l'association "Le Bar Floréal" (20 e). Montant : 6 000 euros.

2009, DAC 389 Subvention à l'association Comité de Saint-Germain-des-Prés, Saint-Germain-des-Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain (6e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 390 Subvention à l'association Demi Soupir à Paris (5e), au titre de 2009. Montant : 10 000 euros.

2009, DAC 394 Subvention à l'association Poètes à Paris (8e). Montant : 3.500 euros.

2009, DAC 396 Subvention à l'association Paris Jazz Club (1er) au titre de ses activités en faveur du développement et de la promotion de la scène jazz parisienne. Montant : 8.000 euros

2009, DAC 397 Subvention à l'association Les Cris de Paris (10 e), au titre de 2009 - Montant : 7 000 euros.

2009, DAC 398 Subvention à l'association Ensemble Aleph (94400 Vitry-sur-Seine) au titre de 2009. Montant : 9.000 euros.

2009, DAC 402 Subvention à l'association Les Yeux dans le Monde (93100 Montreuil). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 405 Subvention à l'association Hypermobile (18e). Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 406 Subvention à l'association La Compagnie (4e). Montant : 12.000 euros.

2009, DAC 407 Subvention à l'association Compagnie Théâtre de la Lune (10e). Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 408 Subvention à l'association A. K. Entrepôt (22 450 Trezeny) - Montant: 5 000 euros.

2009, DAC 409 Signature d'une convention avec l'association " Union des Musiciens de Jazz " (13e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activités en 2009. Montant : 25 000 euros.

2009, DAC 411 Signature d'une convention avec l'association L.I.R.E à Paris, le Livre pour l'Insertion et le Refus de l'Exclusion (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros

2009, DAC 413 Subvention à l'association Pro Musicis (16e) - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 419 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un ou plusieurs emprunts à contracter par l'association La Guinguette Pirate (20e) destinés à financer la réalisation d'une barge portant un espace culturel.

2009, DAC 420 Subvention à l'association Toiles & Toiles (2e).Montant : 3.350 euros.

2009, DAC 421 Subvention à l'association Cultura Mondiale (2e) pour l'organisation du festival de hautbois OBOE. - Montant : 3.300 euros.

2009, DAC 425 Subvention à l'association "Les Rencontres" (14e)- Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 426 Subvention à l'association La Plâtrière de Belleville (19e). - Montant : 3. 000 euros.

2009, DAC 427 Subvention à l'association " Ad Lib " (78670 Villennes-sur-Seine) pour l'organisation de ses rencontres musicales " Rare instruments in jazz music " en 2009. Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 429 Subvention à la SARL Théâtre de l'Athénée (9e). Montant : 4 000 euros.

2009, DAC 431 Subvention à l'association Groov'en scène Projet Musical (19e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 433 Subvention à l'association Compagnie Abel (10e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 1.500 euros.

2009, DAC 434 Subvention à l'association L'Aquilone (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 436 Subvention à l'association Y-voir (17e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 437 Signature d'une convention pour l'attribution de subventions dans le cadre de la politique de la ville, avec l'association Larue et Compagnie (5e). - Montant : 24.000 euros.

2009, DAC 440 Signature d'une convention avec l'association Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant 30.000 euros.

2009, DAC 441 Subvention à l'association Festival d'Ilede-France (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2009. Montant : 15.000 euros.

2009, DAC 446 Signature d'une convention annuelle avec l'association SKITe (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2009, DAC 460 Subvention à l'association " Les Compagnons de la Chimère" pour le spectacle Les Femmes savantes présenté au Théâtre 14 Jean-Marie Serreau (14e) en 2009. - Montant : 12 000 euros.

2009, DAC 463 Subvention à l'association Compagnie du Huitième jour (94120 Fontenay-sous-Bois). Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 464 Subvention à la SARL Atelier de Recherche et de Réalisation Théâtrale (A.R.R.T) (12e). Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 467 Subvention à l'association Compagnie du Théâtre Mordoré (19e). Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 471 Subvention à l'association ARPEJ (Association Rencontre pour la Pédagogie et l'Enseignement du Jazz) (10e).- Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 472 Subvention à l'association Le chemin du théâtre (11e). Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 473 Subvention à l'association Lastiko - (31200 Toulouse). Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 480 Signature d'une convention avec la SARL Théâtre de la Tempête (12e) pour l'attribution d'une subvention.Montant : 50 000 euros.

2009, DAC 481 Subvention à l'association Les Aimants pour le spectacle Terre Sainte présenté au Théâtre de la Tempête à la Cartoucherie (12e) en 2009. Montant : 9.000 euros.

2009, DAC 482 Subvention à l'association Agrafmobile (20e).Montant : 1.500 euros.

2009, DAC 484 Subvention à l'association Les amis de la Maison Verte ( 18e).Montant : 8. 000 euros.

2009, DAC 487 Subvention à l'association CLARANCE (17e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 489 Signature d'une convention avec l'association Cassandre/Horschamp (10e). Montant : 20 000 euros.

2009, DAC 490 Signature d'une convention avec la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de Paris (SEMAPA) (4e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 448.000 euros.

2009, DAC 498 Subvention à l'association la Maison des illustrateurs (13e). - Montant : 2.500 euros.

2009, DAC 504 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Julio Cortázar 4 rue Martel (10e). - Montant : 1.654 euros.

2009, DAC 505 Subvention à l'association Elele Migrations et Cultures de Turquie (10e). - Montant : 3.500 euros.

2009, DAC 508 Subvention à l'association "Les Amis de l'Ensemble Bonsaï " (9 e) pour l'organisation de sa saison musicale en 2009. Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 509 Subvention à l'association Comité des fêtes et d'animations du 3 e arrondissement (3e). Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 510 Signature d'une convention avec l'association Nouveau Centre Communautaire de Paris (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60. 000 euros.

2009, DAC 512 Subvention à l'association TJAD Cie (2e). Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 515 Subvention à l'association Choeurs d'enfants de Saint Christophe de Javel (15e). Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 516 Subvention à l'association Les Amis de la Chorale la Voix est Libre (15e). Montant : 800 euros.

2009, DAC 517 Subvention à l'association Sotto Voce (94000 Créteil). Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 518 Subvention à l'association Ensemble vocal O Trente (16e). - Montant : 2.500 euros.

2009, DAC 520 Subvention à l'association Symphonie du Trocadéro (92100 Boulogne-Billancourt). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 524 Subvention à l'association Opus Open (20e). Montant : 2.500 euros.

2009, DAC 529 Signature d'un avenant et d'une convention pour l'attribution de deux subventions à l'association Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la Photographie (4e). Montant : 1.917.765 euros.

2009, DAC 531 Subvention à l'Association pour la Promotion de la Lecture et de l'Ecriture dans le 14e (A.P.L.E 14). - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 542 Subvention à l'association Culture et Hôpital (14e) au titre de ses activités en 2009. Montant : 10.000 euros

2009, DAC 547 Subvention à l'association Mouvement Action Danse (27200 Vernon). Montant : 2.500 euros.

2009, DAC 556 Subvention à l'Association Symphonique de Paris (13e).Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 559 Subvention à l'association L'Autre Livre, association internationale d'éditeurs indépendants (4e). Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 573 Signature d'une convention de mise à disposition gratuite de trois lieux culturels municipaux avec l'association Ombre en lumière (11e).

2009, DAC 575 Subvention à l'association Voisimages (4e). Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 581 Subvention à l'association L'Atelier des Epinettes (ADE) (17e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 595 Subvention à l'association Atelier Musical Paris Seine (18e). Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 617 Subvention à l'association Centre de la Chanson d'Expression Française (4e). Montant : 22.000 euros.

2009, SG 92 Signature d'une convention avec l'association R-Style (19e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.000 euros.

2009, SG 109 Signature d'une convention avec l'association Les Yeux de l'Ouie, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 12.000 euros.

2009, SG 117 Signature d'une convention avec l'association "Cinémas Indépendants Parisiens" pour l'attribution d'une subvention afin qu'elle puisse développer ses actions d'éducation au cinéma et en particulier le dispositif scolaire "Collège au cinéma". - Montant : 101.500 euros.

2009, SG 118 Signature d'une convention avec l'association "Enfances au Cinéma" (13e) pour l'attribution d'une subvention lui permettant de promouvoir le développement du dispositif "Ecole et cinéma" et "Mon premier cinéma" à Paris. - Montant : 145.000 euros.

2009, SG 121 Subvention à l'association "Cinélangues" (18e). - Montant : 3.800 euros.

2009, SG 128 Signature d'une convention avec l'association "l'Etrange Festival" pour l'attribution d'une subvention destinée à l'organisation de la 15e édition de l'Etrange Festival au Forum des Images du 4 au 13 septembre 2009 et de la 5e édition de l'Etrange Musique les 16 et 17 octobre 2009 à la Maison des Métallos. - Montant : 33.000 euros.

2009, SG 155 Subvention à l'Association du Festival du cinéma chinois de Paris. - Montant : 5.000 euros.

2009, SG 157 Signature d'une convention avec l'association "Cinéma Pour Tous" (15e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009, SG 158 Signature d'une convention avec l'association "Les Toiles Enchantées" (92270 Bois Colombes), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2009, SG 160 Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement (40.000 euros) et d'investissement (40.000 euros) à la S.A Cinedevil, pour le cinéma le Racine (6e). - Montant total : 80.000 euros.

2009, SG 165 Signature d'une convention avec l'association "Festival Européen de Télévision" (15e), pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation du Festival des 4 écrans. Montant : 20.000 euros.

2009, SG 179 Subvention à l'association Le Clap pour l'organisation du deuxième festival du film lycéen de Paris. Montant : 400 euros.

2009, DAC 544 Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture et la gestion des abonnements aux journaux, revues, publications, périodiques français et étangers, souscrits par les établissemenets du réseau des bibliothèques et les services de la Ville de Paris.

2009, DAC 622 Signature avec la Société Anonyme Société Nouvelle du Théâtre Marigny d'un avenant à la convention du 13 décembre 1993 pour l'occupation du Théâtre Marigny, Carré Marigny (8e).

2009, DAC 650 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Raymond Souplex, 7 rue Cauchois (18e). Montant : 1.171 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2009, DAC 447 Subvention à l'association Centre Mandapa (13e) au titre de ses activités en 2009. Montant : 18.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2009, DAC 170 - DASCO 125 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association Compagnie Nathalie Sevilla (13e) dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 6.500 euros.

2009, DAC 172 - DASCO 103 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association Compagnie Tamèrantong ! (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 9.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2009, DAC 19 Signature d'un avenant à la convention d'objectifs du 20 octobre 2006 avec l'association International Visual Theatre (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 75.000 euros.

2009, DAC 348 Signature d'une convention avec l'association CEMAFORRE, Centre d'Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche (45100 Orléans) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2009, DAC 399 Signature d'une convention avec l'association DELIDEMO (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 12.000 euros.

2009, DAC 401 Subvention à l'association Chandanse des sourds (1er). Montant : 10.000 euros

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DAC 536 - DJS 421 Signature d'une convention avec l'association La Guinguette Pirate (20e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activités en 2009. - Montant : 74.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2009, DAC 485 - DJS 408 Subvention à l'association Festival des Musiques sacrées de Paris (13e) au titre de 2009. Montant : 12.500 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.

2009, DAC 574 Signature d'une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens pour l'attribution d'une subvention relative au renforcement du service de transports pendant l'opération Nuit Blanche du 3 octobre 2009. - Montant : 147.200 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.

2009, DAC 153 Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris.

2009, DAC 533 Signature de deux conventions avec l'association Paris bibliothèques, (9e) pour l'attribution de subventions. - Montant 235.000 euros.

2009, DAC 613 Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

2009, DAC 261 Subventions à l'association Ecritures vagabondes (14e). Montant : 10.000 euros

2009, DAC 281 Subvention à l'association Aria de Paris (14e). - Montant : 2.500 euros.

2009, DAC 417 Subvention à l'Association de la Plume Noire (15e). - Montant : 8.500 euros.

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2009, DAC 9 Subvention à l'association Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing (20e).Montant : 22.000 euros.

2009, DAC 243 Subvention à l'association Théâtre Pixel et Gémo productions (18e). - Montant : 1.500 euros.

2009, DAC 379 Signature d'une convention avec l'association Compagnie Catherine Hubeau (15e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 11.000 euros.

2009, DAC 439 Subvention à l'association Compagnie Graines de soleil (18e) dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2009, DDEE 200 Subvention à l'association Etudiants et Développement - Montant : 12.000 euros.

2009, DDEE 202 Subventions à quatre associations étudiantes - Montant total : 7.000 euros.

2009, DDEE 205 Signature d'une convention avec le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris, pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du site internet " étudiantdeparis.fr ". Montant : 130. 000 Euros.

2009, DDEE 209 Signature d'une convention avec l'Union Nationale des Etudiants de France (UNEF) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 25.000 euros.

2009, DDEE 216 Subvention à la Confédération étudiante. Montant : 10.000 euros.

2009, DDEE 217 Subvention à la fédération des associations générales étudiantes (FAGE). Montant : 5.000 euros

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2009, DDEE 239 - DAC 645 Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association Bétonsalon (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 53.000 euros.

M. Didier GUILLOT, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2009, DU 8 Lotissement "Charolais Rotonde" (12e). Convention de transfert des voies et ouvrages du lotissement dans le domaine public conformément à l'article R. 442-8 du code de l'urbanisme.

2009, DU 134 Acquisition par la Ville de Paris d'un lot de volume en vue d'y réaliser divers équipements sportifs 73-77 rue Curial (19e).

2009, DU 195 Attribution de la dénomination "allée Charlotte Perriand" à un terre-plein central situé boulevard Raspail (7e).

2009, SG 183 Site des Halles (1er). - Signature des contrats de transaction relatifs à 5 marchés passés par la SemPariSeine au titre de ses contrats de mandat.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2009, DU 101 GPRU - Site des Olympiades (13e). Signature d'une convention avec l'ASL OLYMPIADES pour l'attribution d'une subvention pour l'amélioration du site sur la période 2009-2010 : Etudes pour le réaménagement de la cour Rome, du Grand Parvis et de la liaison dalle basse / dalle haute. Montant : 180.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2009, DJS 168 Signature d'un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l'association MAG Jeunes Gais et Lesbiennes, Bis et Trans (11e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant : 15.000 euros.

2009, DJS 223 Signature d'un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l'association Maison des Jeunes et de la Culture - Les Hauts de Belleville (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 60.000 euros.

2009, DJS 232 Signature d'une convention avec l'association "Le Petit Ney" (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 4.000 euros.

2009, DJS 236 Subvention à l'association La Compagnie Lavomatic (13e) - Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 261 Subvention à l'association "Les Quatre Horizons" - Montant: 1.500 euros.

2009, DJS 286 Contribution au programme annuel d'actions pour 2009 du Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ. Montant : 8.000 euros.

2009, DJS 289 Signature d'un avenant à la convention avec l'association "La Ligue de l'Enseignement - Fédération Départementale de Paris" (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 297 Subvention à l'association "Le PariSolidaire IDF - LPS IDF" (17e). Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 301 Subvention à l'association Théâtre Pixel et Gémo Productions (18e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 307 Subvention à l'association "Mouvances, Musiques et Danses" (13e). - Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 311 Signature d'une convention avec l'association " Crescendo " (11e) pour l'attribution d'une subvention pour son action " Les chemins de la création collective " conduite dans le 20e arrondissement - Montant : 3.000 euros

2009, DJS 312 Subvention à l'association L'Eclaircie (17e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DJS 313 Signature d'une convention avec l'association Raconte-nous ton histoire (10e) pour l'attribution d'une subvention pour son action "Autour du théâtre" conduite dans le 19e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 321 Signature de 10 conventions avec l'A.R.F.J. Association des Résidences et Foyers de Jeunes Travailleurs et neuf associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées pour l'attribution de subventions - Montant total : 567.000 euros.

2009, DJS 327 Subvention à l'Association " Plus Loin " (20e) - Montant : 6.000 euros.

2009, DJS 344 Subvention à l'association Tremplin Théâtre des 3 Frères (TT3F) (18e). - Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 345 Signature d'une convention triennale avec l'association Strata'j'm pour l'attribution d'une subvention. Montant : 7.500 euros.

2009, DJS 352 Subvention à l'association "Percussion Art" (13e) pour deux actions conduites dans le 20e. Montant : 2.500 euros.

2009, DJS 355 Subvention à l'"Association Alternancia". Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 356 Subvention à l'association "Slam ô Féminin" (12e) - Montant : 1.000 euros

2009, DJS 358 Subvention à l'association RNB Yourself (19e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 366 Subvention à l'association GRAJAR Groupe de Recherche et d'Action auprès des Jeunes Adolescents de la Rue (10e) pour une action conduite dans le 18e. - Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 371 Subvention à l'association Teatro Pazzo (20e) .Montant : 2.000 euros.

2009, DJS 374 Subvention à l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier (6e). - Montant : 4.300 euros.

2009, DJS 376 Subvention à l'association Silhouette pour l'organisation du Festival Junior Silhouette. - Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 380 Subvention à l'association AOCSA/LA 20EME CHAISE (20e). Montant : 3.000 euros.

2009, DJS 381 Subvention à l'association "Ateliers Arc En Ciel 12" (12e) - Montant : 4.000 euros.

2009, DJS 391 Signature d'une convention avec l'association Foyer International d'Accueil de Paris - Jean Monnet FIAP Jean Monnet (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 398 Subvention à l'association Mix Movement (20e). Montant : 3.000 euros.

2009, DJS 412 Subvention à l'association Ebony et Ivory (20e) pour un projet conduit dans le 19e arrondissement. Montant : 2.000 euros.

2009, DJS 424 Subvention à la SARL Théâtre de l'Athénée (9e). Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 430 Subvention à l'association Un sourire de toi et j'quitte ma mère (10e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 441 Signature d'une convention de deux ans (2009-2010) avec l'association GAREF PARIS (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2009, DJS 432 - DAC 640 Signature d'une convention d'objectifs de deux ans (2009-2010) avec l'association Les MACAQ Troubadours Mouvement d'Animations Culturelles et Artistiques de Quartier (17e) pour l'attribution de subventions. Montant : 22.500 euros.

M. Bruno JULLIARD, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2009, SG 15 Subvention à l'association "Femmes Solidaires" (12e), pour ses actions en faveur des femmes. Montant : 15.000 euros.

2009, SG 22 Subvention à l'Association de Culture Berbère pour son action en faveur des femmes (20e). Montant : 4.000 euros.

2009, SG 27 Signature d'une convention avec l'association l'Ecole Normale Sociale pour son action en faveur des femmes. - Montant : 2.500 euros.

2009, SG 30 Signature d'une convention triennale avec l'association Je. Tu. Il ? pour l'attribution d'une subvention pour son action de sensibilisation des jeunes au respect mutuel entre les sexes au titre de 2009. Montant : 110 000 euros.

2009, SG 38 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Aux captifs, la Libération" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2009, SG 41 Signature d'une convention avec l'association "Altaïr" (92000 Nanterre), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2009, SG 101 Signature d'une convention avec l'association Les Amis du Bus des Femmes pour l'attribution d'une subvention pour son action d'insertion professionnelle et son projet Université. Montant : 48.000 euros.

2009, SG 138 Subvention à l'Association de Lutte Contre les Violences (12e), pour son action de prévention des violences conjugales. - Montant : 8.000 euros.

2009, SG 149 Subvention à l'Association des Tunisiens de France (10e), pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. - Montant : 6.000 euros.

2009, SG 153 Subvention à l'association Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (ACORT) au titre de la politique de la Ville 10e arrondissement. - Montant : 4.000 euros.

2009, SG 159 Signature d'une convention annuelle avec l'association "Crescendo" pour l'attribution d'une subvention relative à son action "Femmes et emploi sur le territoire de Belleville". - Montant : 2.000 euros.

2009, SG 170 Subvention à l'association Fédération Nationale Solidarité Femmes (19e), pour son observatoire parisien des violences faites aux femmes. - Montant : 12.500 euros.

2009, SG 172 Subvention à l'association "Pierre DUCERF" pour son action de lutte contre les violences conjugales. Montant : 4.000 euros.

2009, SG 173 Subvention à l'Association européenne contre les Violences faites aux Femmes au Travail pour ses actions de lutte contre les violences faites au travail. - Montant : 8.000 euros.

2009, SG 177 Subvention à l'Agence de développement des relations interculturelles pour la citoyenneté (ADRIC) pour son action en faveur des femmes. - Montant : 8.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2009, SG 135 Signature d'une convention triennale avec le "Comité Contre l'Esclavage Moderne" pour son action en faveur des femmes victimes d'esclavage domestique. - Montant : 30.000 euros.

Mme Fatima LALEM et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteures.

2009, SG 17 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Maison des Femmes de Paris" (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 30.000 euros.

Mme Fatima LALEM et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

2009, DASES 27 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'AP-HP (Hôpital Robert Debré) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Olivier BAUD. Annuité 2009. - Montant : 63.750 euros.

2009, DASES 28 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'INSERM - ADR Paris VI, pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Jérôme GALON. Annuité 2009. - Montant : 63.750 euros.

2009, DASES 29 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'INSERM (Délégation ADR Paris XII Henri Mondor) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Sonia GAREL. Annuité 2009. - Montant : 63.750 euros.

2009, DASES 30 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Institut Curie pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Simon SCHEURING, Annuité 2009. - Montant : 63.750 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009, DICOM 20 Signature de conventions de partenariat pour l'opération Paris Plages 2009.

2009, DVD 87 Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux d'aménagement urbain dans le cadre du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris - Porte de Versailles, attribué au groupement Entreprise Jean Lefebvre Ile-de-France (mandataire), Valentin et Eurovia Ile-de-France.

2009, DVD 147 Approbation du principe des travaux de Signalisation Lumineuse Tricolore (SLT) dans le cadre de l'opération d'extension du Tramway des Maréchaux (T3) entre la porte d'Ivry (13e) et la porte de la Chapelle (18e).

2009, DVD 148 Approbation du principe des travaux d'éclairage public et d'illuminations dans le cadre de l'extension du Tramway T3.

2009, DVD 149 Approbation du principe de recyclage des bordures et pavés dans le cadre de l'extension du Tramway T3.

2009, DVD 159 Approbation du principe des travaux d'extension du boulevard du Général Jean Simon, du pont National sur la Seine et du boulevard Poniatowski (12e et 13e) dans le cadre de l'extension du Tramway T3.

2009, DVD 161 Approbation du principe des travaux d'ouvrage d'art quai de la Gironde (19e) (OA27, OA30, OA 33) dans le cadre de l'extension du Tramway T3.

2009, DVD 227 Principe de délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement Ternes (17e) pour une durée de 3 ans - Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat.

2009, DVD 221 Signature d'une convention de mise à disposition de moyens auprès du Syndicat mixte Autolib' et d'un avenant de transfert au marché pour l'accompagnement de la communication et la création du site internet.

2009, DVD 166 Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution d'un marché de recyclage de bordures en granit provenant des chantiers de la Ville de Paris. - Signature du marché correspondant.

2009, DVD 182 Signature d'un contrat de transaction valant protocole d'indemnisation de la société INGENIERIE STUDIO, titulaire du marché de prestations intellectuelles d'assistance à la Ville de Paris portant sur l'élaboration des projets et le suivi des travaux d'éclairage public et d'illumination.

2009, DVD 189 Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'adaptation de contrôleurs de carrefours de la Ville de Paris et signature des marchés correspondants.

2009, DVD 247 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2009, DVD 237 Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la fourniture de dispositifs de répétition sonore de feux à l'usage des non ou mal voyants, de boîtiers d'activation manuelle et de télécommandes. - Signature du marché correspondant.

Mme Annick LEPETIT, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2009, DPE 48 Signature de l'avenant n° 6 à la convention du 16 février 1971 entre la Ville de Paris et le Syndicat Interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne.

2009, DPE 79 Signature d'une convention de recherche avec l'institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement AgroParisTech-ENGREF-Montpellier.

2009, DPE 83 Signature de marché de mise à disposition de bennes, l'enlèvement, le transport, l'extraction et l'élimination de résidus collectés dans le réseau d'assainissement parisien.

2009, DPE 84 Convention avec la commune de Levallois-Perret pour la création et la gestion d'un raccordement entre une partie du réseau d'assainissement de la ZAC "Gustave Eiffel" à Levallois-Perret et l'égout public de la Ville de Paris situé sous la rue Curnonsky (17e).

2009, DPE 85 Signature d'une convention avec le SIAAP pour le financement des travaux de réhabilitation du déversoir d'orage Bièvre, avenue Léon Bollée (13e).

2009, DPE 92 Signature d'une convention avec le syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP) pour le financement des travaux de remplacement de trappes d'accès au déversoir d'orage Buffon (5e), et au bassin de dessablement Kellermann (13e).

2009, DVD 117 Signature d'une convention d'entretien de l'ouvrage de couverture du canal Saint-Martin, place de la Bastille (4e et 12e), avec la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP).

2009, DVD 122 Résiliation de la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial (19e) en date du 21 avril 1998 et signature d'une convention de substitution relative à la construction et l'exploitation par la société Lafarge Bétons Vallée de Seine d'une unité de production de béton prêt à l'emploi à compter du 1er janvier 2010.

2009, DVD 124 Approbation des modalités de passation d'un marché de prestations de maintenance électrique, hydraulique et mécanique des ouvrages des canaux à grand gabarit (Paris, Aubervilliers, Saint Denis) et signature du marché.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2009, DPE 77 Adhésion de la ville de Paris à l'association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE) et versement des cotisations au titre de l'année 2009.

Mme Anne LE STRAT et M. François DAGNAUD, rapporteurs.

2009, DLH 11 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PALULOS et PAM à souscrire par "Paris Habitat-OPH" auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations pour le financement du programme de réhabilitation du groupe Gérard de Nerval (18e).

2009, DLH 16 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 12 logements PLUS-CD et 16 logements PLS sur le lot 7 du groupe Villiot-Rapée situé 19 rue Villiot (12e).

2009, DLH 51 Subvention à la Fédération du Logement de Paris (11e). Montant : 15.000 euros.

2009, DLH 80 Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), de l'immeuble communal situé 18 passage de Clichy (18e).

2009, DLH 93 Réalisation par la SAGECO d'un programme de résidentialisation AQS de 89 logements sociaux situés 33, 35 et 37 rue Gandon (13e).

2009, DLH 96 Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle passée avec l'association l'Observatoire des Loyers de l'Agglomération Parisienne (OLAP) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 84.598 euros.

2009, DLH 98 Réalisation par "Immobilière 3 F" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 31 logements PLUS, 31 logements PLS et des locaux d'activités situé 391 rue des Pyrénées (20e).

2009, DLH 100 Réalisation par la Fondation "les Petits Frères des Pauvres" d'un programme d'acquisition-réhabilitation d'une résidence sociale de type maison-relais de 23 logements PLA-I situé 44-44bis rue de la Chine (20e).

2009, DLH 101 Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, 3 logements PLS et 2 locaux d'activités situé 66 bis rue des Pyrénées (20e).

2009, DLH 108 Réalisation par "Coopération et Famille" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 8 logements PLUS situé 5 rue de La Plaine (20e).

2009, DLH 110 Autorisation de voter en assemblée générale l'aliénation de parties communes, la modification de la grille de répartition des tantièmes qui en résulte et leur rachat par la Ville dans l'immeuble en copropriété 26 rue Pixéricourt (20e). Signature avec la SIEMP d'un avenant au bail emphytéotique conclu le 7 mai 2007.

2009, DLH 112 Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande en vue de réaliser des diagnostics de performance énergétiques, gaz, électricité, plomb, amiante et termites dans les propriétés communales situées à Paris Ile de France.

2009, DLH 114 Location par bail emphytéotique au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) de l'immeuble communal située 56-58 rue Piat (20e).

2009, DLH 120 Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 8 logements PLA-I, 17 logements PLUS et 5 logements PLS 70 rue Léon Frot (11e).

2009, DLH 121 Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 3 logements PLA-I, 19 logements PLUS, 3 logements PLS et 3 locaux d'activités situé 1 à 5 rue des Tourelles (20e).

2009, DLH 122 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLUS et 3 logements PLS situé 21 rue Caillié - 27 rue du Département (18e).

2009, DLH 123 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLS situé 114 boulevard de la Villette (19e).

2009, DLH 126 - DASES 20 Signature d'un Accord collectif Départemental.

2009, DLH 127 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLA-I, 18 logements PLUS, 9 logements PLS et des locaux d'activités situé 2-4 avenue Dorian (12e).

2009, DLH 128 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLA-I, 30 logements PLUS et 13 logements PLS situés 120 rue Lauriston (16e).

2009, DLH 129 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 10 logements PLUS et 41 logements PLS 48 rue de Mouzaïa (19e).

2009, DLH 130 Réalisation par HSF d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 9 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 52 rue des Mathurins (8e).

2009, DLH 133 Réalisation par la RIVP d'un programme de construction, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, comportant 1 logement PLUS - 3-11 et 6-8 passage A 12 (12e).

2009, DLH 134 Signature d'un avenant au protocole relatif à la mise en oeuvre d'un programme d'intérêt général visant à la résorption de l'insalubrité et la lutte contre le saturnisme à Paris.

2009, DLH 135 Approbation du principe de déposer la demande de permis de démolir visant la propriété communale située 8/10, rue du Guignier (20e).

2009, DLH 137 Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte dans l'immeuble en copropriété situé 29 rue de Seine (6e).

2009, DLH 138 Location par bail emphytéotique à la SIEMP de l'immeuble communal situé 14 rue Fontarabie (20e).

2009, DLH 139 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de portage foncier à contracter par Paris Habitat - OPH en vue du financement de l'acquisition d'un terrain situé 52 à 120 boulevard de Montmonrency et 91 - 111 boulevard Suchet (16e).

2009, DLH 140 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de portage foncier à contracter par "Paris Habitat - OPH" en vue du financement de programme de logements sociaux.

2009, DLH 142 Location par bail emphytéotique au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) d'une emprise communale issue du stade Jules Ladoumègue (19e).

2009, DLH 148 Réalisation par la SGIM d'un programme de réhabilitation comportant 2 logements PLUS, 2 logements PLA-I et un local d'activités 42 rue Charlot (3e).

2009, DLH 149 Réalisation par OSICA d'un programme de transformation de bureaux en logements comportant un foyer de jeunes travailleurs de 15 logements PLA-I situé 15 rue Ferrus (14e).

2009, DLH 152 Déclassement de l'emprise située 161-163 avenue de Flandre (19e) et insertion de cette emprise dans l'assiette du bail à construction conclu le 13 décembre 1990 au profit de "Paris Habitat OPH".

2009, DLH 154 Réalisation par Aximo d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 4 logements PLUS situé 49 rue Blanche (9e).

2009, DLH 155 Insertion de la parcelle située 3 impasse Gros (20e) dans l'assiette du bail emphytéotique conclu le 23 novembre 2008 avec "Paris Habitat OPH" portant location des propriétés communales situées 93 à 97 rue des Haies (20e).

2009, DLH 156 Approbation des modalités de consultation pour la passation d'un appel d'offres ouvert à lots et à bons de commande en vue de la réalisation de travaux de démolition d'immeubles communaux.

2009, DLH 157 Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 25 rue Duhesme-149 rue Marcadet (18e).

2009, DLH 161 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme de construction d'une résidence étudiante comportant 175 logements PLUS située 383-385 rue de Vaugirard (15e).

2009, DLH 163 Réalisation par le Logement Francilien d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, 3 logements PLS et 1 commerce situé 29 rue Charcot (13e).

2009, DLH 164 Réalisation par la SAGECO d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 8 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un commerce situé 235 rue St Martin (3e).

2009, DLH 166 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLUS, 1 logement PLA-I, 5 logements PLS et des locaux d'activités 43 rue Saint-Lazare (9e).

2009, DLH 168 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 10 logements PLUS et 2 logements PLS situé 141 boulevard Raspail (6e).

2009, DLH 169 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquistion-conventionnement comportant 15 logements PLUS, 3 logements PLA-I et 8 logements PLS situé 1 avenue de Verdun (10e).

2009, DLH 171 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 48 logements PLS situés 85 quai de Seine (19e).

2009, DLH 172 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLUS, 1 logement PLA-I et 5 logements PLIS situés 186 rue Cardinet (17e).

2009, DLH 173 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLUS, 4 logements PLS et 1 commerce en rez-de-chaussée situé 139 rue des Poissonniers (18e).

2009, DLH 174 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation de 30 logements PLUS répartis sur différents arrondissements (12e, 15e, 16e, 17e, 19e et 20e) par la transformation de chambres en logements.

2009, DLH 175 Prorogation des délais des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par "Coopération et Famille" en vue du financement du programme d'acquisition-amélioration comportant 33 logements et 8 logements PLA-I situé 134 rue de Charenton (12e).

2009, DLH 177 Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLA-I à contracter par FREHA en vue du financement du programme de construction comportant 27 logements PLA-I situé 2-2bis rue Edmond Flamand (13e).

2009, DLH 181 Modification de la participation apportée par la Ville de Paris en vue du financement de programmes de logements sociaux 121-123 bis rue de Picpus (12e) et 83 rue Philippe de Girard (18e).

2009, DLH 182 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'une résidence étudiante comportant 52 logements PLUS située 7175 rue de l'Amiral Mouchez (13e).

2009, DLH 183 Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 4 logements PLA-I, 9 logements PLUS et un local d'activités situé 49-51 rue Volta (3e).

2009, DLH 186 Transfert au profit de Résidences Sociales d'Ile-de-France des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à "Immobilière 3F" pour le programme de réhabilitation de logements-foyers situé 94 rue de Charonne (11e).

2009, DU 49 Acquisition par la Ville de Paris auprès de "Paris Habitat OPH" d'une emprise de 192 mètres carrés située sur la parcelle 8, rue Ernestine et cession par la Ville de Paris à "Paris Habitat OPH" de volumes nécessaires à la réalisation de logements sociaux situés sur la parcelle 10, rue Ernestine - 1113, rue Emile Duployé (18e).

2009, DU 76 Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots n° 12 et 24) dépendant de l'immeuble situé 16-24, rue François Miron (4e).

2009, DU 78 Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots n° 7 et 31) dépendant de l'immeuble situé 16-24, rue François Miron (4e).

2009, DU 94 Mise en oeuvre d'une procédure de DUP sur l'immeuble 12, rue Emile Level (17e).

2009, DU 188 Modificatif de l'article 1er de la délibération 2009 DU 63-2° autorisant la mise en oeuvre d'une procédure de DUP sur l'immeuble situé 21 ter, rue Haxo (20e).

2009, DU 190 Modificatif de l'article 1er de la délibération 2009 DU 70-2° autorisant la mise en oeuvre d'une procédure de DUP sur l'immeuble situé 36 rue Marcadet (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2009, SG 136 Adhésion de la Ville de Paris à l'association Orbival, un métro pour la banlieue et versement de la cotisation 2009. Montant : 15.000 euros.

2009, SG 152 Signature d'un protocole de coopération avec la ville d'Aubervilliers.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2009, DAJ 22 Signature d'un contrat de concession de service pour l'obtention de l'extension Internet ".paris" et gestion administrative et technique de cette extension.

2009, DASCO 110 Dotations aux écoles supérieures d'arts appliqués. - Montant total : 1.095.100 euros.

2009, DASCO 137 Fixation au titre de l'exercice 2009, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d'arts parisiennes Boulle, Estienne et Duperré.

2009, DDEE 194 Subvention à l'association Université de Tous les Savoirs - la suite (6e) pour l'organisation de conférences. Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 199 Subvention à trois associations pour l'opération " 1000 ambassadrices pour les sciences à Paris ". Montant total : 10.000 euros.

2009, DDEE 214 Signature d'une convention avec la Cité internationale universitaire de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le programme de bourses de recherche de la Ville de Paris. Montant : 1.415.000 euros.

2009, DDEE 215 Subvention au CNRS pour l'organisation de la manifestation " Les mystères de l'Univers ". Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 242 Signature d'une convention avec l'Ecole du Louvre (1e) pour l'attribution d'une subvention destinée au financement des cours d'histoire de la Ville de Paris - Montant :  000 euros.

2009, DDEE 246 Subvention à l'association Paris-Montagne pour l'opération "Science Académie". Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 248 Subvention à l'Observatoire de Paris pour la mise en oeuvre d'actions liées à l'Année mondiale de l'astronomie. Montant : 15.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DDEE 241 - DFPE 386 Signature d'une Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) avec l'Association Nationale de la Recherche et de la Technologie et d'une convention de collaboration de recherche avec un laboratoire de recherche.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Olga TROSTIANKY, rapporteurs.

2009, DFPE 9 Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile de France (11e), gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents dénommé La Maison Ouverte pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 83.813 euros.

2009, DFPE 12 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Aire de Famille" gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents "Le Coquelicot" situé 5, place du Maroc (19e). - Montant : 71.332 euros.

2009, DFPE 15 Signature d'un avenant n° 1 à la convention avec la Fondation de Rothschild, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents dénommé l'Ilot Bébés situé 4-7, square Dunois (13e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 127.178 euros.

2009, DFPE 16 Signature d'un avenant à la convention avec l'association Les Equipes d'Amitié, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents la Caragole situé 17, rue de l'Echiquier (10e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 64.960 euros.

2009, DFPE 17 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Horizons" pour l'attribution d'une subvention pour le lieu d'accueil enfants-parents Graine de Familles (10e). - Montant : 94.431 euros.

2009, DFPE 20 Signature d'une convention avec l'association "Centre Psychanalytique de Consultations et Traitement de Paris- CPCT de Paris", gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents dénommé "Le 40 des tout-petits" situé 40, rue de Chabrol (10e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2009, DFPE 37 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Beaugrenelle (15e). - Montant : 800.050 euros.

2009, DFPE 38 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Bethléem" (6e). - Montant : 271. 353 euros.

2009, DFPE 39 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective La Providence (7e). - Montant : 390.251 euros.

2009, DFPE 40 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Framboise. - Montant : 331.828 euros.

2009, DFPE 42 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Les Enfants d'Abord (19e). - Montant : 128.408 euros.

2009, DFPE 43 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Crescendo" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multiaccueil rue Fromentin (9e). - Montant : 231.500 euros.

2009, DFPE 44 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Lancry (10e). - Montant : 88.842 euros.

2009, DFPE 50 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Le Toboggan (15e). - Montant : 138.279 euros.

2009, DFPE 51 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Les Lutins de la Plaine (15e). - Montant : 119.516 euros.

2009, DFPE 52 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour la structure multi-accueil "La Souris Verte" (15e). - Montant : 97.986 euros.

2009, DFPE 53 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure La Fée Tiphaine (15e). - Montant : 82.231 euros.

2009, DFPE 55 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure La Souris Verte (17e). - Montant : 307.936 euros.

2009, DFPE 56 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil "1, 2, 3 Soleil" (18e). - Montant : 67.570 euros.

2009, DFPE 57 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil La Môme (19e). - Montant : 146.890 euros.

2009, DFPE 58 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Coccinelle (20e). - Montant : 83.684 euros.

2009, DFPE 59 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Vivre au Jardin (20e). - Montant : 118.382 euros.

2009, DFPE 60 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Fontarabie (20e). - Montant : 149.204 euros.

2009, DFPE 61 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Belleville (20e). - Montant : 158.004 euros.

2009, DFPE 62 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Enfance et découvertes (3e). - Montant : 108.602 euros.

2009, DFPE 63 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Crèche Laïque du Quartier du Père Lachaise (20e). - Montant : 456.943 euros.

2009, DFPE 64 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Crèche Familiale Sainte Amélie (20e). Montant : 193.986 euros.

2009, DFPE 65 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Crèche Collective Sainte Amélie (20e). Montant : 443.518 euros.

2009, DFPE 66 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Saint Roch (1er). - Montant : 138.765 euros.

2009, DFPE 68 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Sampaix (10e). - Montant : 31.851 euros.

2009, DFPE 69 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants Sampaix (10e). - Montant : 7.846 euros.

2009, DFPE 71 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants Saint Martin (10e). - Montant : 4.342 euros.

2009, DFPE 74 Signature d'un avenant n° 3 à la convention avec l'association La Porte Entr'ouverte gestionnaire d'une crèche parentale 6 bis, rue Hippolyte Maindron (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 72.405 euros.

2009, DFPE 76 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants Rasselins (20e). - Montant : 28.686 euros.

2009, DFPE 77 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie de plein air "Chalet du Champs de Mars" (7e). Montant : 137.467 euros.

2009, DFPE 78 Signature d'une convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche Familiale Enfance et Famille (19e). - Montant : 658.482 euros.

2009, DFPE 79 Signature d'une convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel Enfance et Famille (19e). - Montant : 116.195 euros.

2009, DFPE 92 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Les Pieds Tendres pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (12e). - Montant : 49.732 euros.

2009, DFPE 93 Subvention, au titre de l'année 2009, à l'association Les Gardons gestionnaire d'une crèche parentale 15, rue Montgallet (12e). - Montant : 75.036 euros.

2009, DFPE 94 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Les Crocos pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement. - Montant : 70.497 euros.

2009, DFPE 96 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Accueil et Reclassement Féminin - Oeuvre des Gares (A.R.F.O.G.) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 62.458 euros.

2009, DFPE 97 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association l'oeuvre de la chaussée du Maine - CEASIL (OCM-CEASIL) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 78.094 euros.

2009, DFPE 98 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Institut d'Etudes de Recherches et de Formation en Action Sociale (I.E.R.F.A.S) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 282.919 euros.

2009, DFPE 99 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Institut d'Etudes de Recherches et de Formation en Action Sociale (I.E.R.F.A.S) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 387.675 euros.

2009, DFPE 102 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association E.C.L.O.R.E pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 79.462 euros.

2009, DFPE 103 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine - CEASIL (OCM-CEASIL) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 124.753 euros.

2009, DFPE 104 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Halte-garderie du Grand Pavois pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 58.954 euros.

2009, DFPE 106 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association La Halte d'enfants Varet-Saint Charles pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 59.238 euros.

2009, DFPE 117 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Espace 19 pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 32.717 euros.

2009, DFPE 118 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Espace 19 pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 64.163 euros.

2009, DFPE 119 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Espace 19 pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 38.908 euros.

2009, DFPE 120 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Espace 19 pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 64.552 euros.

2009, DFPE 124 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Quel Univers Inventer (Qui ?) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 82.045 euros.

2009, DFPE 146 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Les Cités du Secours Catholique pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Le Village (20e). - Montant total : 141.822 euros.

2009, DFPE 157 Signature d'une convention passée avec l'association A Tout Petits Pas pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 41.303 euros.

2009, DFPE 158 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Le Repaire des Lutins pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (20e). - Montant : 80.252 euros.

2009, DFPE 169 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Centre Israélite de Montmartre pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 91.961 euros.

2009, DFPE 170 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Centre Israélite de Montmartre pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 303.951 euros.

2009, DFPE 171 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Centre Israélite de Montmartre pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 72.323 euros.

2009, DFPE 179 Subvention, au titre de l'année 2009, à l'association Saint Simon gestionnaire d'un jardin d'enfant 8, rue Saint-Simon (7e). - Montant : 13.417 euros.

2009, DFPE 180 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'Association Générale des Familles du 13e pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Caravane du Square de Choisy (13e). - Montant : 55.700 euros.

2009, DFPE 181 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association La Passerelle pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 163.449 euros.

2009, DFPE 184 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Capucine et Papillons jardin d'enfance pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale Capucine et Papillon (13e). - Montant : 36.165 euros.

2009, DFPE 185 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Réseau Treize pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 64.233 euros.

2009, DFPE 187 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel 39 bis, rue René Coty (14e). - Montant : 44.779 euros.

2009, DFPE 196 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective 3-5, passage Chauvin (13e). Montant : 340.881 euros.

2009, DFPE 197 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective 9-11, rue de la Santé (13e). - Montant : 58.146 euros.

2009, DFPE 198 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective 40, rue Boulard (14e). - Montant : 34.885 euros.

2009, DFPE 199 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective 39 bis avenue René Coty (14e). - Montant : 729.355 euros.

2009, DFPE 200 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective 26 rue du Saint Gothard (14e). - Montant : 55.455 euros.

2009, DFPE 210 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (A.D.P.S.) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 138.804 euros.

2009, DFPE 212 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Mini Coccinelles pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 48.350 euros.

2009, DFPE 213 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Bidibule et Gribouille pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 172.641 euros.

2009, DFPE 214 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (11e). - Montant : 62.736 euros.

2009, DFPE 215 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association La Cour des Noues pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie La Cour des Noues (11e). - Montant : 126.202 euros.

2009, DFPE 233 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Solidarité Roquette pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 74.203 euros.

2009, DFPE 237 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (C.E.F.I.A.) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 52.329 euros.

2009, DFPE 243 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Les Zèbres de l'Atlas pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 68.701 euros.

2009, DFPE 244 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10e (AIRES 10) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 103.324 euros.

2009, DFPE 245 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association du Jardin d'Enfants de l'Organisation des Nations Unies à Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.460 euros.

2009, DFPE 248 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association l'Atelier des enfants (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 43.747 euros.

2009, DFPE 264 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec La Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 104.794 euros.

2009, DFPE 265 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 74.210 euros.

2009, DFPE 267 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.272 euros.

2009, DFPE 268 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec La Caisse d'Allocations Familiale de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 81.747 euros.

2009, DFPE 295 Signature d'une convention avec l'association Les Petits du Canard pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour l'aménagement de locaux situés 10, rue Dupetit-Thouars (3e) en vue du transfert de sa crèche collective de 33 places située 56, rue Charlot (3e). - Montant : 525.784 euros.

2009, DFPE 319 Signature d'une convention avec l'association Centre Israélite de Montmartre pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 74.905 euros.

2009, DFPE 333 Approbation du principe de la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris, signature de la convention constitutive du groupement et approbation des modalités de passation, et d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen et signature d'un marché à bons de commande.

2009, DFPE 363 Signature d'un avenant n° 2 au Contrat Enfance Jeunesse (2007-2010) entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris.

2009, DFPE 364 Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 18-24 passage Duhesme (18e).

2009, DFPE 365 Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 4 rue André Gide (15e).

2009, DFPE 369 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Clairière pour l'attribution d'une subvention concernant la gestion d'un relais enfants parents auxiliaires parentales. - Montant : 16.000 euros.

2009, DFPE 376 Signature d'un marché relatif à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 2 rue Gabrielle (18e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009, DPA 207 Principe de construction d'une crèche collective avec un logement de fonction et de deux logements pour l'EHPAD, situés 154 rue de Crimée (19e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, du dépôt de la demande de permis de construire et de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Paris et Paris Habitat.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Liliane CAPELLE, rapporteurs.

2009, DPA 257 Approbation du principe de construction d'une crèche collective de 66 places avec un logement de fonction, 8-10, rue du Guignier (20e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt de la demande de permis de construire.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DDATC 103 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l'année 2009.

2009, SG 156 Signature d'une convention avec l'association AFET pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2009, SG 175 Fixation pour l'exercice 2009 de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement de l'association Cafézoïde (19e). Montant : 9.000 euros.

M. Mao PENINOU, rapporteur.

2009, DAC 75 Approbation du principe de réalisation de travaux d'entretien et de maintenance dans les édifices cultuels et certains édifices civils, propriété de la Ville de Paris, situés dans Paris et sur les sites d'Ivry (94) et de Villeron (95), modalités de passation des marchés à bons de commande correspondants et signature de ces marchés.

2009, DAC 230 Approbation du principe de réalisation des prestations de manutention et de transport des oeuvres d'art religieuses et civiles de la Ville de Paris et des modalités d'attribution du marché correspondant.

2009, DAC 359 Passation d'un marché complémentaire passé avec l'entreprise Les Métiers du Bois pour la réalisation de prestations complémentaires nécessaires pour la restauration des couvertures, charpentes et maçonneries hautes de l'église Notre-Dame de Bonne Nouvelle (2e).

2009, DAC 303 Demande de subvention auprès de l'Etat pour des travaux concernant les objets mobiliers classés conservés dans les églises appartenant à la Ville de Paris.

2009, DAC 503 Sollicitation d'une subvention auprès de l'Etat au titre de sa participation au financement de l'opération de restauration de la façade principale de l'église Saint-Paul-Saint-Louis (4e), propriété de la Ville de Paris.

2009, DAC 139 Subvention à l'association Bibliothèque des Amis de l'Instruction du 3e arrondissement (3e). - Montant : 3.500 euros.

2009, DAC 403 Subvention à la Société de l'Histoire du Protestantisme français (7e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 474 Subvention à la Société d'Histoire et d'Archéologie du 13e arrondissement (13e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 560 Subvention au Centre d'Etudes, de Documentation, d'Information et d'Actions Sociales, Musée social (7e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 566 Signature d'une convention avec l' Institut Protestant de Théologie (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 576 Subvention à la Société de Port-Royal (5e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 602 Signature d'un contrat de transaction avec la société GAN Eurocourtage prévoyant une indemnité transactionnelle de 165.000 euros au profit de la Ville de Paris.

2009, DPA 199 Indemnisation de la société INEO VD en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de réhabilitation du Musée du Petit Palais, 1, avenue Dutuit (8e) - lot 216 : électricité courants forts.

2009, DPA 200 Indemnisation de la société INEO VD en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de réhabilitation du Musée du Petit Palais, 1, avenue Dutuit (8e) - lot 218 : électricité courants faibles.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2009, DAC 300 Signature d'une convention avec l'association Art, Culture et Foi (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 38.500 euros .

Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2009, DPP 4 Signature d'un avenant au marché de mise en sûreté de l'Hôtel de Ville - Montant : 245.199,73 euros.

2009, DPP 22 Signature d'une convention avec l'association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale pour l'attribution d'une subvention. Montant: 3.000 euros.

2009, DPP 28 Approbation du principe et des modalités de lancement d'un marché de services relatif à la réalisation de prestations météorologiques et signature du marché correspondant.

2009, DPP 29 Approbation du principe et des modalités d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la Protection Civile de Paris relatif à la mise à disposition de personnels durant une opération d'ouverture nocturne de gymnases de la Ville de Paris en période de grand froid.

2009, PP 69 Ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants (errants et/ou dangereux) ou morts. Approbation du lancement de la consultation ainsi que des pièces administratives des marchés. Signature des marchés correspondants.

2009, PP 70 Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes relatif à la réalisation de développements informatiques et de prestations associées au profit des services de la Préfecture de police.

2009, PP 71 Signature d'une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (Préfecture de police) des dépenses de téléphonie mobile prises en charge sur le budget de l'Etat.

2009, PP 72 Signature d'une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (Préfecture de police) des dépenses d'aménagements et d'équipements spécifiques des véhicules "ville" prises en charge sur le budget de l'Etat.

2009, PP 73 Fourniture de dotations vestimentaires destinées à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police. Approbation du principe de l'opération ainsi que des pièces administratives et signature du marché.

2009, PP 74 Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

2009, PP 75 Construction d'un centre de secours pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 39/45 rue Saint-Just à Ivry-sur-Seine 94205. Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de lancer un appel d'offres ouvert. Approbation des pièces administratives du marché.

2009, PP 76 Mise à disposition de conditionnement, collecte, transport, traitement et valorisation des déchets dangereux et non dangereux des bâtiments administratifs de la Préfecture de police. Autorisation de lancer l'appel d'offres ouvert correspondant. Approbation des pièces administratives. Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants.

2009, PP 77 Fixation des modalités de rémunération des indemnités horaires pour travaux supplémentaires effectivement réalisés par les cadres de santé de l'infirmerie psychiatrique de la Préfecture de police.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2009, DDEE 173 Signature d'une convention avec l'association "Ligne de Vie" (14e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009, SGRI 50 Signature d'une convention avec l'Atelier parisien d'urbanisme (APUR) pour l'acceptation du titre de recettes du Ministère des Affaires Etrangères et Européennes pour la mise en oeuvre de la coopération entre la Ville de Paris et la Ville de Rio de Janeiro (2009-2010)

2009, SGRI 52 Subvention à l'association AIDES (93508 Pantin Cedex). - Montant : 15.000 euros.

2009, SGRI 54 Subvention au Conseil des Communes et Régions d'Europe (CCRE) au titre de la participation de la Ville de Paris à la Plateforme européenne des autorités locales et régionales pour le développement. Montant : 5.000 euros.

2009, SGRI 63 Signature d'une convention avec l'association Action Contre la Faim (ACF) relative à l'attribution d'une subvention pour porter assistance aux populations de Ouagadougou (Burkina Faso), sinistrées suite aux pluies diluviennes survenues le 1er septembre 2009. Montant : 50.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2009, DPVI 69 Subventions à quinze associations menant des actions au titre de la politique de la Ville dans le quartier Flandre, Paris Nord-Est et Danube-Solidarité (19e). - Montant total : 72.000 euros.

2009, DPVI 82 Subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Saint-Denis Porte Saint-Martin. - Montant total : 44.000 euros.

2009, DPVI 88 Subvention à 18 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Goutte d'Or (18e), et signature d'une convention avec six associations. - Montant total : 80.000 euros.

2009, DPVI 89 Quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). Subventions à 16 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. - Seconde enveloppe pour 2009. - Montant total : 45.200 euros.

2009, DPVI 90 Subventions à quinze associations du quartier Fontaine au Roi (11e) au titre de la politique de la Ville et signature de conventions avec quatre d'entre elles. Montant total : 47.000 euros.

2009, DPVI 91 Subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville et signature de deux conventions. - Montant total : 34.500 euros.

2009, DPVI 95 Quartier Belleville Amandiers (20e). Subventions à 19 associations menant des actions sur les quartiers Politique de la Ville. Deuxième enveloppe pour 2009. Montant total : 63.650 euros.

2009, DPVI 96 Signature de cinq conventions et subvention à 15 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans le quartier Saint-Blaise (20e). - Montant total : 58.000 euros.

2009, DPVI 114 Subventions à 7 associations du quartier Politique de la Ville Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen au titre de la Région. - Montant total : 22.500 euros.

2009, DPVI 123 Signature de conventions et subventions à 9 associations du quartier Politique de la Ville quartier La Chapelle (18e) au titre de la Région. - Montant : 25.000 euros.

2009, DPVI 125 Subventions à huit associations du quartier Fontaine au Roi dans le 11e arrondissement au titre de la région et signature de convention avec les trois associations suivantes : MDSL-I, le Picoulet-mission populaire 11e, et ASSFAM. Montant total : 47.500 euros.

2009, DPVI 126 Subventions à huit associations dans le quartier politique de la Ville de porte Saint-Denis et faubourg Saint Martin (10e) au titre de la région et signature de conventions avec les associations ACORT, Ere de Jeu et le Centre Culturel Kurde. - Montant total : 22.500 euros.

2009, DPVI 127 Subventions à sept associations du quartier de la politique de la Ville Goutte d'Or (18e) au titre de la Région. Signature de convention avec les associations suivantes : salle Saint Bruno, compagnie Graine de Soleil, les enfants de la Goutte d'Or, ADOS et Procréart. - Montant total : 58.500 euros.

2009, DPVI 131 Subventions à huit associations du quartier Politique de la Ville Porte Montmartre Porte Clignancourt (18e) au titre de la Région et signature de conventions. Montant total : 38.500 euros.

2009, DPVI 133 Subventions à douze associations menant des actions au titre de la région dans le quartier Belleville Amandier (20e). - Montant total : 53.000 euros.

2009, DPVI 137 Subventions à huit associations du quartier politique de la Ville Flandre (19e) au titre de la région. Montant total : 60.500 euros.

2009, DPVI 154 Subventions à 2 associations menant des actions dans le cadre du Comité du Vivre ensemble dans les quartiers Flandre, Paris-nord-est et Danube Solidarité du 19e arrondissement. - Montant total : 5.000 euros.

2009, DPVI 99 Signature d'une convention avec l'Association Pièces Montées pour l'attribution d'une subvention pour la réalisation de travaux dans un local au 3 rue Louis Ganne dans le quartier Python Duvernois (20e). - Montant : 4.500 euros.

2009, DPVI 142 Association Jeunes Amis du Marais A.J.A.M. - Participation financière de la Ville de Paris pour la réalisation de travaux et l'équipement du local 18 rue Boy Zelenski (10e). - Montant : 159.300 euros.

2009, DPVI 158 Signature d'une convention avec l'association " Entreprendre dans la Ville - Fontaine au Roi Initiative " pour l'attribution d'une subvention pour la seconde phase de préfiguration du montage d'un Système Productif Local dans les métiers du livre. Montant : 9.500 euros.

2009, DPVI 159 Signature d'une convention avec l'association ars longa (11e) pour l'attribution d'une subvention pour la réalisation d'un projet de création innovant "FRIDA V" sur les quartiers politique de la Ville Fontaine au Roi (11e) et Saint Blaise (20e). Montant total : 8.000 euros.

2009, DPVI 160 Association d'Accompagnement Global contre l'Exclusion - A.D.A.G.E : Participation financière de la Ville de Paris pour la réalisation de travaux dans un local, 17 rue Bernard Dimey (18e). - Montant : 30.000 euros.

2009, DPVI 163 Signature d'une convention avec l'association Salle Saint Bruno pour l'attribution d'une subvention pour la réalisation de travaux dans un local rue Léon (18e). Montant : 2.960 euros.

2009, DPVI 168 Signature d'une convention avec l'association Réseau 2000 pour l'attribution des locaux municipaux situés au 1 rue de la solidarité dans le quartier Danube Solidarité et aide indirecte sous forme de réduction de loyer.

2009, DPVI 101 Subventions à 11 associations créatrices d'emplois d'adultes relais en complément de celles versées par l'Etat et signature d'une convention avec quatre d'entre elles. Montant total : 58.431euros.

2009, DPVI 102 Subvention de fonctionnement à la Régie de quartier du 19e Nord. - Montant : 15.000 euros.

2009, DPVI 141 Subvention à la Régie de quartier du 14e Flora Tristan. - Montant : 15.000 euros.

2009, DPVI 153 Subvention de fonctionnement à la Régie de quartier Saint-Blaise-Charonne (20e). - Montant : 13.000 euros.

2009, DU 186 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Atelier Parisien d'urbanisme pour l'attribution d'une subvention complémentaire. Montant : 70.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2009, DPVI 63 Signature d'un avenant à la convention passée avec la Fédération des Centres Sociaux pour l'attribution d'une subvention pour un projet culturel. Montant : 12.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.

2009, CAS 4 Fixation pour 2009-2010 de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte "Améthyste".

2009, DFPE 336 Subvention à l'association Môm'artre, 2 rue de la Barrière Blanche (18e), destinée à financer le fonctionnement de son Antenne du 18e. - Montant : 5.000 euros.

2009, DFPE 370 Subvention au Comité d'Etablissement du Gérant de l'Infrastructure SNCF, 6 avenue François Mitterrand, La Plaine Saint Denis (93), destinée à financer la ludothèque Planète Jeux dans le 18e. - Montant : 27.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2009, DAC 1 Signature d'une convention avec l'association "Les Amis du Musée de la Résistance Nationale" (94500 Champigny-sur-Marne) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 45.000 euros.

2009, DAC 269 Subvention à l'association "Espace Parisien Histoire Mémoire Guerre d'Algérie" (11e). - Montant : 13.000 euros.

2009, DAC 344 Subvention à l'Union Nationale des Déportés de Rawa-Ruska et des Ayants - Droit des Disparus (sous-titre : Ceux de Rawa-Ruska) (UNDRR) (10e). Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 351 Subvention à l'Association pour la Mémoire des Enfants Juifs déportés du 13e arrondissement de Paris (13e). - Montant : 500 euros.

2009, DAC 353 Subvention à l'association Centre d'étude et de recherche sur les camps d'internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive (CERCIL) (45000 Orléans) Montant : 5.000 euros

2009, DAC 373 Subvention à l'association Fonds Mémoire d'Auschwitz (4e). Montant : 500 euros.

2009, DAC 374 Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants victimes de guerre et associations patriotiques du 13e arrondissement. - Montant : 600 euros.

2009, DAC 377 Subvention au Comité de liaison des associations d'anciens combattants et résistants du 17e arrondissement (C.L.A.A.C.R 17). - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 378 Subvention à l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre-Union locale de Paris 18e U.F.A.C. - Montant : 850 euros.

2009, DAC 380 Subvention au Comité d'entente des anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement. - Montant : 900 euros.

2009, DAC 388 Subvention au Comité du 19e arrondissement de Paris des anciens combattants de la résistance (19e). Montant : 500 euros.

2009, DAC 392 Subvention à l'association Union française des associations de combattants et victimes de guerre - Union locale du 20e (U.F.A.C) " (11e). - Montant : 500 euros.

2009, DAC 404 Subvention à l'Amicale du camp de concentration de Dachau (9e). - Montant : 2.300 euros.

2009, DAC 412 Subvention à l'Amicale nationale des déportés et familles de disparus de Mauthausen et ses Kommandos - Amicale de Mauthausen (5e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 414 Subvention à l'Association des déportés et internés, résistants et patriotes de Paris (4e). - Montant : 7.924 euros.

2009, DAC 418 Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés de la résistance (16e). Montant : 800 euros.

2009, DAC 422 Subvention à l'Union Nationale des Associations de Déportés Internés et Familles de Disparus (U.N.A.D.I.F) (16e). Montant : 800 euros.

2009, DAC 428 Subvention à l'association Union Départementale des Déportés, Internés et Victimes de Guerre de la Seine (U.D.I.V.G de la Seine) (10e). Montant : 600 euros.

2009, DAC 430 Subvention à l'association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (5e). Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 442 Subvention à l'Association d'entraide des anciens combattants de l'armée polonaise de l'intérieur. Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 443 Subvention à l'association " oeuvre de Secours aux Enfants " (O.S.E.) (10e) Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 444 Subvention à l'Association "Les Amis de la Commune de Paris 1871" (13e). Montant : 3.500 euros.

2009, DAC 450 Subvention à l'Association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d'Orient (8e). Montant : 500 euros.

2009, DAC 453 Subvention à l'Association Nationale des Anciens et Amis de l'Indochine et du souvenir indochinois (A.N.A.I.) (1er). Montant : 500 euros.

2009, DAC 456 Subvention à l'association Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense Nationale (A.S.S.D.N) (15e). Montant : 1.944 euros.

2009, DAC 459 Subvention à l'Union amicale pour la mémoire des personnels, anciens combattants et victimes de guerre, victimes du devoir patriotique et professionnel de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, du Crédit Municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris- U.A.M (4e). Montant : 1200 euros.

2009, DAC 465 Subvention à la Fédération des anciens combattants et résistants de la Préfecture de Police (F.U.R.P.P. F.A.C.R.D.I.P.V.G.P.P) (4e). Montant : 400 euros.

2009, DAC 488 Subvention à l'Association Interdépartementale des Anciens Combattants et Victimes de Guerre de l'Equipement de Paris et de l'Ouest Parisien (Départements de Paris, des Yvelines, des Hauts de Seine, de la Seine Saint-Denis et du Val d'Oise) (92055 La Défense). Montant : 300 euros.

2009, DAC 493 Subvention à la Fédération nationale des anciens des missions extérieures de Paris (FNAME/PARIS) (12e). Montant : 1.090 euros.

2009, DAC 495 Subvention à l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine et T.O.E et de l'Afrique du Nord (11e). Montant : 700 euros.

2009, DAC 496 Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France (8e). Montant : 1.100 euros.

2009, DAC 502 Subvention à l'Union départementale de Paris de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C) (17e). Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 514 Subvention à l' Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre (A.R.A.C). Comité départemental de Paris (13e). Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 521 Subvention à l'association Les Grands Mutilés Fédération nationale des plus grands Invalides de Guerre (7e). Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 523 Subvention à l'association Section de Paris - Fédération nationale des combattants volontaires (19141918, 1939-1945, résistance, T.O.E, A.F.N, et missions extérieures) (10e). Montant : 400 euros.

2009, DAC 526 Subvention à l' Association nationale des fonctionnaires d'origine nord-africaine et leurs amis (A.N.F.O.N.A.A) (17e) Montant : 800 euros.

2009, DAC 527 Subvention à l' Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de L'Ile-de-France (92150 Suresnes). Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 530 Subvention à l'association Ciné - Histoire (15e). Montant : 7.000 euros

2009, DAC 535 Subvention à Libération Nord (11e). Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 537 Subvention à l'Association nationale des médaillés de la Résistance française (7e). Montant : 1.900 euros.

2009, DAC 548 Subvention à l'association Organisation de Résistance de l'Armée (O.R.A) (20e). Montant : 686 euros.

2009, DAC 550 Signature d'une convention avec la Fondation de la Résistance (7e). Montant : 27.067 euros.

2009, DAC 561 Subvention à l'Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis (16e). Montant : 900 euros.

2009, DAC 563 Subvention à l'Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France (A.R.A.R) (12e). Montant : 2.500 euros.

2009, DAC 567 Subvention à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance, fédération de Paris (7e). Montant : 700 euros.

2009, DAC 590 Subvention à l'Association Nationale des Anciens du R.I.C.M (15e). Montant : 2.524 euros.

2009, DAC 619 Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 3e arrondissement de Paris (3e). - Montant : 850 euros.

2009, DAC 632 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Francis Cohen 10 rue Barrault (13e). - Montant : 3.646 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2009, DJS 89 Signature d'une convention avec l'association Espérance de Reuilly (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 18.000 euros.

2009, DJS 93 Signature d'une convention avec l'association Paris 13 Tennis de Table (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 28.900 euros.

2009, DJS 128 Signature d'une convention avec l'Association Comité Départemental de Handball (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 13.000 euros.

2009, DJS 134 Subventions à dix-huit associations parisiennes. - Montant total : 21.500 euros.

2009, DJS 141 Subventions à six associations du 5e arrondissement. - Montant total : 11.224 euros.

2009, DJS 142 Subventions à neuf associations du 10e arrondissement. - Montant total : 11.250 euros.

2009, DJS 145 Subventions à dix-sept associations du 13e arrondissement. - Montant total : 27.300 euros.

2009, DJS 146 Subventions à huit associations du 14e arrondissement. - Montant total : 9.650 euros.

2009, DJS 147 Subventions à quinze associations du 15e arrondissement. - Montant total : 19.470 euros.

2009, DJS 151 Subventions à dix-sept associations du 19e arrondissement. - Montant total : 25.730 euros.

2009, DJS 152 Subventions à 17 associations du 20e arrondissement. - Montant total : 21.100 euros.

2009, DJS 179 Subvention au Club des Français Volants pour l'organisation des championnats de France des clubs 2009 de patinage artistique. - Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 181 Signature d'une convention avec la Fédération Française d'Athlétisme pour l'attribution d'une subvention. Montant : 150.000 euros.

2009, DJS 184 Subvention à la Fédération Française de Basketball pour l'organisation de l'Open LFB de basket. Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 186 Subvention à la Fédération Française d'Escrime pour l'organisation du CIP et du Challenge Monal. Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 188 Subvention à l'association "Paris Football Club" pour la saison sportive 2009-2010. - Montant : 912.250 euros.

2009, DJS 190 Subvention à l'association Paris Université Club Rugby pour la saison sportive 2009-2010. - Montant : 260.000 euros.

2009, DJS 191 Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec le Paris Handball Club pour l'attribution d'une subvention pour la saison 2009-2010. Montant : 502.315 euros.

2009, DJS 192 Subvention à la SASP Paris Levallois pour la saison 2009-2010. - Montant : 613.920 euros.

2009, DJS 195 Signature d'une convention avec l'Union Stade Français Paris Saint-Cloud pour l'attribution d'une subvention pour la saison 2009-2010 . Montant : 150.000 euros

2009, DJS 198 Subvention à l'association PUC Omnisport pour la saison sportive 2009-2010. - Montant : 365.000 euros.

2009, DJS 229 Signature d'une convention avec l'association "Paris Sport Club" (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 238 Subvention au Comité Départemental d'Equitation de Paris. - Montant : 9.000 euros.

2009, DJS 342 Signature d'une convention avec le club d'Issy les Moulineaux Handball pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros.

2009, DJS 349 Subvention à l'association "Longues Focales". - Montant : 900 euros.

2009, DJS 359 Signature de la convention d'occupation temporaire du domaine public relative à l'exploitation, au sein du Gymnase de Bercy d'un espace de remise en forme.

2009, DJS 361 Subvention au Cercle des Sports de France pour l'organisation de l'édition 2009 de l'épreuve Paris-Colmar à la marche. - Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 436 Signature d'un marché de prestations de billetterie et de communication avec le Paris Handball Club pour la saison sportive 2009-2010.

2009, DJS 437 Signature d'un marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Stade Français Paris pour les saisons sportives 2009-2010, 2010-2011, 20112012 et 2012-2013.

2009, DJS 440 Dépose des demandes de permis de démolir et de construire pour la création d'une couverture des terrains de tennis 11 et 12 du centre sportif Suzanne Lenglen (15e).

2009, DPA 110 Indemnisation de la Société GTM Bâtiment pour prestations supplémentaires lors des travaux de restructuration de la piscine - centre sportif, 155, avenue Parmentier (10e).

2009, DPA 165 Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'un complexe sportif dans la ZAC Beaujon (8e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2009, DPA 253 Demandes de permis de démolir et de construire pour la démolition d'une tribune et la mise en place de vestiaires provisoires au stade Sébastien Charléty (13e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2009, DJS 409 Signature d'une convention d'occupation à titre gratuit de locaux aux Bains Douches situés au 42 rue Oberkampf (11e) avec l'association "Onze mille potes".

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2009, DEVE 129 Communication de six arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant au titre du Code de l'environnement, l'exploitation des installations soumises à la réglementation sur les ICPE.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2009, SG 181 Communication de M. le Maire de Paris relative à l'avis rendu par la Chambre Régionale des Comptes d'Ilede-France.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2009, DAJ 21 Communication relative à la liste des marchés notifiés pour les mois de juin à août 2009.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.