Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2009
M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Les scrutins sont clos.
(Il est procédé au dépouillement).
M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Je vous annonce les résultats de ces scrutins.
Jury appelé à procéder à la sélection du maître d??uvre qui sera chargé de la construction d?une crèche collective de 66 places avec logement de fonction, d?une halte garderie de 30 places et d?une PMI, 17, rue Gustave Geffroy (13e) ( R. 49) :
Nombre d?inscrits : 162
Nombre de votants : 40
Non participation au vote : 122
Bulletin blanc ou nul : 0
Suffrages exprimés : 40
Majorité absolue : 21
Pour : 40
Commission spéciale chargée d?étudier les propositions des candidats à l?exploitation du Palais Brongniart (2e) (R. 50) :
Nombre d?inscrits : 162
Nombre de votants : 39
Non participation au vote : 123
Bulletin blanc ou nul : 0
Suffrages exprimés : 39
Majorité absolue : 20
Pour : 39
Les candidatures proposées sont adoptées (2009, R. 49 à R. 50).