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Septembre 2009
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2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au comité de la porte de Clichy. Vœu déposé par l'Exécutif.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2009


 

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Nous examinons à présent les v?ux n° 31 et n° 31 bis, relatifs au comité de la porte de Clichy. Ils ont été déposés par le groupe U.M.P.P.A. et l?Exécutif.

La parole est à Mme Brigitte KUSTER. Je ne la vois pas.

M. DUBUS va présenter le v?u en une minute.

M. Jérôme DUBUS. - Oui, très rapidement, on en a parlé tout à l'heure donc je n'y reviendrai pas, c'est l?affaire de la Z.A.C. des Batignolles et de l'implantation du T.G.I., qui va bouleverser ce qui se passe de l'autre côté du périphérique, car la Ville de Clichy a lancé une Z.A.C. entrée de ville qui marche d?ailleurs assez bien, et il était important que nous puissions travailler ensemble.

Il y a deux solutions : il y a le comité de porte qui nous avait été promis. C'est une procédure assez lourde. C'est le Préfet qui peut la lancer. Simplement, elle implique l'Etat, et comme le T.G.I., c?est l'Etat, il serait important que nous puissions réunir un jour ce comité de porte.

La deuxième solution est la proposition de l?Exécutif, que nous voterons, mais qui n'est pas tout à fait la même chose car vous nous proposez un groupe de projet, ce qui n'est pas un comité de porte puisque l'Etat n?y sera sûrement pas. Or, l'Etat aura un rôle essentiel à jouer quant à l'implantation de ce T.G.I.

Notre groupe souhaite voter ce v?u de l?Exécutif mais nous souhaitons également que le principe de la réunion du comité de porte, qui est l'objet de ce v?u, sur ce quartier qui va beaucoup bouger au Nord-est de Paris, soit acté.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Pour répondre, la parole est à Mme Anne HIDALGO.

Mme Anne HIDALGO, première adjointe. - Le v?u que je présente au nom de l?Exécutif est un v?u de substitution.

J'ai entendu que M. DUBUS le maintenait.

J'émettrai donc un avis défavorable à son v?u, sachant que le v?u que j'ai proposé au titre de l?Exécutif me paraît plus respectueux de l'ensemble des partenaires.

Mais j'ai bien noté qu'il votait le v?u de l?Exécutif.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Nous passons au vote.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u déposé par le groupe U.M.P.P.A. assorti d'un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u présenté par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le v?u est adopté à l'unanimité. (2009, V. 274).