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Septembre 2009
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2009, DJS 24 - Subventions à dix associations du 4e arrondissement. - Montant total : 13.380 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2009


 

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DJS 24, sur lequel un amendement technique n° 26 a été déposé par l'Exécutif.

Je donne la parole à M. Jean VUILLERMOZ.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, au nom de la 7e Commission. - C?est un amendement technique, tout simplement une modification entre les deux projets de délibération : DJS 24 et 135.

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Merci.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 26.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 26 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 24 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2009, DJS 24).