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Septembre 2009
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Conseil Municipal
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2009, SG 190 - Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée des jeunes Parisiens. Vœu déposé par Mme CALANDRA relatif à un enseignement public de qualité accessible à toutes et tous. Vœu déposé par le PC relatif au projet de loi "Carle" (suite).

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2009


 

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Il nous reste à examiner les deux v?ux, n° 3 et n° 4, qui ont été déposés respectivement par le groupe socialiste et radical de gauche et apparentés pour le n° 3, et par le groupe Communiste et Parti de Gauche pour le n° 4.

Je crois que l'avis de l'Exécutif est favorable sur les deux v?ux.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, rapporteure. - Je le confirme.

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Merci de cette confirmation.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le v?u est adopté. (2009, V. 260).

Je mets aux voix, à main levée, le v?u déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le v?u est adopté. (2009, V. 261).