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Septembre 2009
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Conseil Municipal
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2009 Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2009


 

M. Ian BROSSAT et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DPVI 163 Signature d'une convention avec l'association Salle Saint Bruno pour l'attribution d'une subvention pour la réalisation de travaux dans un local rue Léon (18e). Montant : 2.960 euros.

M. François VAUGLIN, Mme Annick LEPETIT, MM. Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DU 186 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Atelier Parisien d'urbanisme pour l'attribution d'une subvention complémentaire. Montant : 70.000 euros.

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DAC 345 Signature avec l'EPPGHV (19e) d'une convention relative à l'attribution d'une subvention pour l'Espace Périphérique. - Montant : 49.186 euros.

2009, DPVI 157 Subvention à l'Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) menant une action de réalisation et de diffusion d'un fascicule sur la lutte contre les discriminations à destination des collégiens de la Ville de Paris. - Montant : 9.900 euros.

2009, DPVI 87 Subventions à trois associations menant des actions spécifiques pour la promotion de la diversité culturelle des migrants et la valorisation de la mémoire des vieux migrants. - Montant total : 17.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mmes Pascale BOISTARD, Dominique BERTINOTTI, Laurence GOLDGRAB, Danielle FOURNIER, Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Thierry COUDERT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DAC 87 Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs signée avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 354.586 euros.

M. LE MAIRE DE PARIS et M. Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DAC 183 Signature d'un 4e avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs passée avec l'association "Ensemble Orchestral de Paris" (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.265.000 euros.

M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DAC 238 Subvention à l'association "Choeur régional Vittoria d'Ile de France" (2e), au titre de 2009. - Montant : 7.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Karen TAÏEB, MM. Romain LEVY, Jean-Pierre LECOQ et Mme Catherine DUMAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DAC 275 - Signature d'un avenant à la convention passée avec la régie personnalisée Etablissement public de la Maison des Pratiques Artistiques Amateurs - Auditorium Saint-Germain (6e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 350.000 euros.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DLH 11 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PALULOS et PAM à souscrire par "Paris Habitat-OPH" auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations pour le financement du programme de réhabilitation du groupe Gérard de Nerval (18e).

2009, DLH 16 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 12 logements PLUS-CD et 16 logements PLS sur le lot 7 du groupe Villiot-Rapée situé 19 rue Villiot (12è).

2009, DLH 139 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de portage foncier à contracter par Paris Habitat - OPH en vue du financement de l'acquisition d'un terrain situé 52 à 120 boulevard de Montmonrency et 91 - 111 boulevard Suchet (16e).

2009, DLH 140 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de portage foncier à contracter par "Paris Habitat - OPH" en vue du financement de programme de logements sociaux.

2009, DLH 155 Insertion de la parcelle située 3 impasse Gros (20e) dans l'assiette du bail emphytéotique conclu le 23 novembre 2008 avec "Paris Habitat OPH" portant location des propriétés communales situées 93 à 97 rue des Haies (20e).

2009, DLH 161 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme de construction d'une résidence étudiante comportant 175 logements PLUS située 383-385 rue de Vaugirard (15e).

2009, DLH 166 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLUS, 1 logement PLA-I, 5 logements PLS et des locaux d'activités 43 rue Saint-Lazare (9e).

2009, DLH 168 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 10 logements PLUS et 2 logements PLS situé 141 boulevard Raspail (6e).

2009, DLH 169 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquistion-conventionnement comportant 15 logements PLUS, 3 logements PLA-I et 8 logements PLS situé 1 avenue de Verdun (10e).

2009, DLH 171 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 48 logements PLS situés 85 quai de Seine (19e).

2009, DLH 172 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLUS, 1 logement PLA-I et 5 logements PLIS situés 186 rue Cardinet (17e).

2009, DLH 173 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLUS, 4 logements PLS et 1 commerce en rez-de-chaussée situé 139 rue des Poissonniers (18e).

2009, DLH 174 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation de 30 logements PLUS répartis sur différents arrondissements (12e, 15e, 16e, 17e, 19e et 20e) par la transformation de chambres en logements.

2009, DLH 182 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'une résidence étudiante comportant 52 logements PLUS située 7175 rue de l'Amiral Mouchez (13e).

2009, DU 49 Acquisition par la Ville de Paris auprès de "Paris Habitat OPH" d'une emprise de 192 mètres carrés située sur la parcelle 8, rue Ernestine et cession par la Ville de Paris à "Paris Habitat OPH" de volumes nécessaires à la réalisation de logements sociaux situés sur la parcelle 10, rue Ernestine - 1113, rue Emile Duployé (18e).

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DLH 98 Réalisation par "Immobilière 3 F" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 31 logements PLUS, 31 logements PLS et des locaux d'activités situé 391 rue des Pyrénées (20e).

2009, DLH 186 Transfert au profit de Résidences Sociales d'Ile-de-France des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à "Immobilière 3F" pour le programme de réhabilitation de logements-foyers situé 94 rue de Charonne (11e).

Mme Anne-Christine LANG ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DLH 93 Réalisation par la SAGECO d'un programme de résidentialisation AQS de 89 logements sociaux situés 33, 35 et 37 rue Gandon (13e).

2009, DLH 164 Réalisation par la SAGECO d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 8 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un commerce situé 235 rue St Martin (3e).

2009, DLH 179 - Réalisation par la SAGECO d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 11 logements PLUS, 7 logements PLA-I et 2 locaux d'activités situé 2-4 rue des Jeûneurs (2e).

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DLH 80 Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), de l'immeuble communal situé 18 passage de Clichy (18e).

2009, DLH 110 Autorisation de voter en assemblée générale l'aliénation de parties communes, la modification de la grille de répartition des tantièmes qui en résulte et leur rachat par la Ville dans l'immeuble en copropriété 26 rue Pixéricourt (20e). Signature avec la SIEMP d'un avenant au bail emphytéotique conclu le 7 mai 2007.

2009, DLH 121 Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 3 logements PLA-I, 19 logements PLUS, 3 logements PLS et 3 locaux d'activités situé 1 à 5 rue des Tourelles (20e).

2009, DLH 122 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLUS et 3 logements PLS situé 21 rue Caillié - 27 rue du Département (18e).

2009, DLH 123 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLS situé 114 boulevard de la Villette (19e).

2009, DLH 138 Location par bail emphytéotique à la SIEMP de l'immeuble communal situé 14 rue Fontarabie (20e).

2009, DLH 183 Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 4 logements PLA-I, 9 logements PLUS et un local d'activités situé 49-51 rue Volta (3e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DLH 114 Location par bail emphytéotique au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) de l'immeuble communal située 56-58 rue Piat (20e).

2009, DLH 127 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLA-I, 18 logements PLUS, 9 logements PLS et des locaux d'activités situé 2-4 avenue Dorian (12e).

2009, DLH 128 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLA-I, 30 logements PLUS et 13 logements PLS situés 120 rue Lauriston (16e).

2009, DLH 129 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 10 logements PLUS et 41 logements PLS 48 rue de Mouzaïa (19e).

2009, DLH 133 Réalisation par la RIVP d'un programme de construction, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, comportant 1 logement PLUS - 3-11 et 6-8 passage A 12 (12e).

2009, DLH 142 Location par bail emphytéotique au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) d'une emprise communale issue du stade Jules Ladoumègue (19e).

2009, DLH 143 - Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de l'immeuble communal situé 5 rue Vésale (5e).

Mme Sandrine CHARNOZ ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DLH 154 Réalisation par Aximo d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 4 logements PLUS situé 49 rue Blanche (9e).

Mme Véronique DUBARRY ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DLH 130 Réalisation par HSF d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 9 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 52 rue des Mathurins (8e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHÈNE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DLH 101 Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, 3 logements PLS et 2 locaux d'activités situé 66 bis rue des Pyrénées (20e).

2009, DLH 120 Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 8 logements PLA-I, 17 logements PLUS et 5 logements PLS 70 rue Léon Frot (11e).

2009, DLH 148 Réalisation par la SGIM d'un programme de réhabilitation comportant 2 logements PLUS, 2 logements PLA-I et un local d'activités 42 rue Charlot (3e).

2009, DLH 157 Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 25 rue Duhesme-149 rue Marcadet (18e).

M. Jérôme COUMET, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Annick OLIVIER, M. Christian SAUTTER, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick TRÉMÈGE et Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DAC 490 Signature d'une convention avec la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de Paris (SEMAPA) (4e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 448.000 euros.

Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Pierre AIDENBAUM et Thierry COUDERT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DAC 529 Signature d'un avenant et d'une convention pour l'attribution de deux subventions à l'association Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la Photographie (4e). Montant : 1.917.765 euros.

Mme Anne HIDALGO et M. Jean-Pierre CAFFET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DU 150 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Pavillon de l'Arsenal (4e), pour l'attribution d'une subvention complémentaire. Montant : 326.500 euros

M. Gauthier CARON-THIBAULT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DF 79 - Création d'une commission spéciale, composée d'élus parisiens, chargée d'étudier les propositions des candidats à l'exploitation du Palais Brongniart (2e).