Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2009, DDEE 240 - DAC 252 - Signature d'une convention industrielle de formation par la recherche avec l'Association nationale de la Recherche et de la Technologie et d'une convention de collaboration de recherche avec un laboratoire de recherche.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2009


 

M. Christophe GIRARD, adjoint, président. - Nous passons maintenant au projet de délibération DDEE 240 sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement technique n° 82. Il s'agit de la signature d'une convention industrielle de formation pour la recherche avec l'Association nationale de la recherche et de la technologie, et d'une convention de collaboration de recherche avec un laboratoire de recherche.

En gros, c?est sur la recherche.

La parole est à M. Jean-Louis MISSIKA.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, au nom de la 2e Commission. - C'est un amendement technique d'une importance considérable puisqu?à l'article 4, il faut lire : rubrique 90 et non rubrique 32.

M. Christophe GIRARD, adjoint, président. - Je constate que vous n?avez pas eu besoin de rechercher vos papiers très longtemps !

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement technique n° 82.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

L'amendement n° 82 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DDEE 240 - DAC 252 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2009, DDEE 240 - DAC 252).