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Mars 2009
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Conseil Municipal
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2009


 

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE, Anne TACHENE, Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT, Mme Seybah DAGOMA, MM. Gilles ALAYRAC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Dominique BERTINOTTI, Sylvie WIEVIORKA, M. Jacques BOUTAULT, Mme Karen TAÏEB, M. Jean-François LEGARET, Mmes Claire de CLERMONTTONNERRE et Martine MÉRIGOT de TREIGNY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DF 33 - Echange de titres avec ASTRIA actionnaire de la SEM "PariSeine". - Acquisition par la Ville de Paris des actions de la SEM "PariSeine" détenues par ASTRIA. - Cession à ASTRIA d'actions SGIM détenues par la Ville de Paris.

Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT, Mme Seybah DAGOMA, MM. Gilles ALAYRAC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Dominique BERTINOTTI, Sylvie WIEVIORKA, M. Jacques BOUTAULT, Mme Karen TAÏEB, M. Jean-François LEGARET, Mmes Claire de CLERMONTTONNERRE et Martine MÉRIGOT de TREIGNY ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DU 67 - ZAC "Boucicaut" (15e). - Désignation du concessionnaire. - Approbation du traité de concession. Autorisation à la SEM "PariSeine" de déposer des demandes d'autorisation d'urbanisme.

2009, DU 66 - ZAC "Boucicaut" (15e). - Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics.

MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DDEE 3 - Signatue d'une convention avec "l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris" pour l'attribution d'une subvention annuelle. - Montant : 7.341.225 euros.

M. Gilles ALAYRAC ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DPP 2 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Aide aux Victimes" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 75.000 euros.

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DPVI 14 - Quartiers Flandre, Paris Nord-Est et Danube Solidarité du 19e arrondissement. - Subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la ville - Première enveloppe 2009. - Montant total : 40.245 euros.

M. Ian BROSSAT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DPVI 25 - ICF La Sablière SA HLM. - Participation financière de la Ville de Paris pour des travaux dans un local sis 190 avenue de Clichy (17e) en vue de l'installation d'une régie de quartier. - Montant : 60.000 euros.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DPVI 26 - Signature d'une convention entre la Ville de Paris et Paris Habitat OPH relative à la participation financière de la Ville de Paris pour des travaux dans un local sis 1921 rue de Chartres du quartier Goutte d'Or (18e). - Montant : 55.250 euros.

2009, DLH 2 - Garantie d'emprunt complémentaire, au titre de "Paris Habitat-OPH", pour la réalisation d'un programme de résidentialisation du groupe "Alphonse Karr" (19e).

2009, DLH 5 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement de 2 logements PLUS, situés 12 avenue Boudon - 55 rue La Fontaine (16e) et 75-79 rue Laugier - 12 rue Galvani (17e).

2009, DLH 32 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situé 127 rue du Faubourg Saint-Honoré (8e).

M. Gauthier CARON-THIBAULT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DFPE 277 - Création d'un comité de suivi pluraliste du programme de création des 4.500 places pour l'accueil collectif de la Petite enfance à Paris.

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LÉVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FÉRAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DLH 30 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal situé 41 rue d'Aboukir (2e).

Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DLH 33 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 8 rue Marguerin (14e).