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Mars 2009
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2009, PP 20 - Modification de la délibération 2008 PP 1 en date du 4 février 2008 portant fixation de la liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques de la Préfecture de police.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2009


 

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Nous allons maintenant examiner le projet de délibération PP 20 relatif à la modification de la délibération 2008 PP 1 en date du 4 février 2008 portant fixation de la liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques de la Préfecture de police, sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement n° 44.

Monsieur Georges SARRE, sur la présentation de cet amendement ?

M. Georges SARRE, adjoint, au nom de la 5e Commission. - C'est un amendement technique qui vise à rectifier une simple erreur matérielle. Il vient modifier l'article 2 du délibéré comme suit : "article 2 : le présent projet de délibération prend effet au 1er avril 2009", et non "au 1er mars 2009".

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Merci.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 44.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 44 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération PP 20 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2009, PP 20).