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Mars 2009
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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2009


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2009, DASCO 6 - Signature d'un contrat de transaction avec la société LOGISTIQUE MARKETING ET RESEAUX relatif à la fourniture et livraison d'articles de fêtes et de kermesse aux divers établissements scolaires ainsi qu'aux centres de loisirs de la Ville de Paris.

2009, DASCO 33 - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'"Office Central de Coopération à l'Ecole" de Paris (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 190.000 euros.

2009, DASCO 36 - Réglementation des concessions de logements de fonction accordées aux proviseurs des lycées municipaux.

2009, DASCO 40 - Indemnisation amiable de M. et Mme BELLEAU en réparation du préjudice subi suite à un incident technique dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2009, DASCO 47 - Indemnisation amiable de la MACIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme MELOUL BOUBLIL, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2009, DASCO 48 - Indemnisation amiable du jeune DE CARNE Antoine, en réparation du préjudice corporel subi lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2009, DASCO 49 - Indemnisations amiables d'AXA, subrogée dans les droits de son assuré, M. SRAB, et des AGF, subrogée dans les droits de son assuré, M. SCHNEIDER, en réparation de préjudices subis suite à des incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2009, DPA 16 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et à l'extension de l'école maternelle 61, rue du Javelot (13e).

2009, DPA 52 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour du groupe scolaire 3, impasse des Belles Feuilles (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 146 - Approbation du principe de réalisation de travaux de rénovation de l'étanchéité des toitures-terrasses au groupe scolaire 64 rue Dunois (13e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2009, DPA 149 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la toiture de l'école maternelle 6 passage Thionville (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 150 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des sanitaires extérieurs de l'école élémentaire A, 40 bis rue Manin (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 151 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la toiture de l'école élémentaire 43, rue Armand Carrel (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 163 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d'une école élémentaire dans l'hôtel Wendel 10 rue de Clichy (9e).

L'Adjoint chargé des Affaires scolaires, rapporteur.

2009, DEVE 61 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la société Stade Energie SAS en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, des installations situées ZAC "Landy Pleyel", rue des Fruitiers à Saint-Denis (93).

2009, DEVE 62 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la société SNC Les Grands Moulins de Pantin en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, des installations situées 9 rue du Débarcadère à Pantin (93).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2009, DPVI 1 - DAC 78 - DJS 170 - Signature avec l'association "Juste Debout" (19e) d'un avenant n° 2 à la convention triennale 2007 pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 55.000 euros.

2009, DPVI 7 - Signature d'avenants n° 2 aux conventions pluriannuelles 2007-2009 conclues avec les associations Bellinux, GRDR, RNTH pour l'attribution de subventions pour des actions menées dans le cadre du plan d'accompagnement social en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. - Montant total : 47.500 euros.

2009, DPVI 23 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2007-2009 conclue avec le "Collectif pour l'Avenir des Foyers" (COPAF) (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.500 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2009, DDATC 9 - Subvention Fonds du Maire à l'association "Association d'Entraide Erasme Garancière du 6e". Montant : 4.000 euros.

2009, DDATC 14 - Subvention Fonds du Maire à l'association "Les amis du bus des femmes" du 12e. - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 19 - Subvention Fonds du Maire à l'association Femmes Solidaires de Paris du 12e. - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 21 - Signature d'une convention avec l'association Comité Municipal d'Animation et d'Action Sociale (7e) pour l'attribution d'une subvention Fonds du Maire. - Montant : 5.000 euros.

2009, DDATC 38 - Signature d'une convention avec l'association "AOCSA : la 20e Chaise" pour l'attribution d'une subvention Fonds du Maire. - Montant : 7.048 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2009, DAC 7 - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de prestations de services pour assurer l'exploitation et la maintenance des ouvrages du Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris, Petit Palais (8e).

2009, DAC 36 - Signature d'une convention avec l'association paroissiale de l'Eglise évangélique luthérienne de Saint-Paul (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2009, DAC 37 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris.

2009, DAC 38 - Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l'enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris.

2009, DAC 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'autoriser l'Association Diocésaine de Paris à déposer le permis de construire correspondant à l'aménagement d'une chapelle dans l'église de la Sainte Trinité (9e).

2009, DPA 154 - Approbation du principe d'indemnisation de la Société SATELEC, en raison des préjudices subis lors des travaux de mise en conformité électrique de la Fontaine de Varsovie (16e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DAC 6 - Signature d'un marché relatif à la manutention, l'emballage et le transport des oeuvres d'art des réserves des musées de la Ville de Paris sous pilotage d'un OPC (Ordonnancement, Pilotage, Coordination) missionné pour cette opération.

Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2009, DDEE 10 - Subvention à l'association "Le comité de la rue Saint-Honoré" pour les illuminations de fin d'année 2008. Montant : 10.000 euros.

2009, DDEE 14 - Subvention à l'association Village des Panoramas (2e) pour les illuminations de fin d'année 2008. Montant : 5.500 euros.

2009, DDEE 17 - Subvention à l'association des commerçants de la rue de Bretagne et rues adjacentes pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 11.500 euros.

2009, DDEE 18 - Subvention à l'association artisanale et commerciale de Paris Bercy pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 10.000 euros.

2009, DDEE 19 - Subvention à l'association des commerçants rendez-vous Marsoulan (12e)pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 14.000 euros.

2009, DDEE 20 - Subvention à l'association Comité Montaigne pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 22 - Subvention à l'association Comité du Faubourg Saint Honoré pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 10.000 euros.

2009, DDEE 23 - Subvention à l'Association des Commerçants et Artisans rue de Wattignies pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 8.000 euros.

2009, DDEE 24 - Subvention à l'association des commerçants Rambuteau Marais pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 14.000 euros.

2009, DDEE 26 - Subvention à "l'Association pour la Défense des Intérêts des Commerçants et Artisans du 2e arrondissement et des Grands Boulevards" (2e et 9e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 10.000 euros.

2009, DDEE 27 - Subvention à l'association "Les Villages de Mouffetard" pour les illuminations de fin d'année 2008. Montant : 20.000 euros.

2009, DDEE 45 - Subvention à l'association "Le Faubourg Saint Germain" (7e) pour les illuminations de fin d'année 2008. Montant : 20.000 euros.

2009, DDEE 50 - Subvention à l'association des commerçants de la rue Joubert et rue de Mogador (9e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 10.000 euros.

2009, DDEE 51 - Subvention à l'association des commerçants rue des Martyrs (9e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 55 - Subvention à l'association des commerçants et artisans du square d'Anvers (9e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 18.000 euros.

2009, DDEE 56 - Subvention à l'association "Comité Vendôme" pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 60 - Subvention à l'association de commerçants de la rue Cadet (9e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 6.250 euros.

2009, DDEE 28 - Subvention à l'association "Agence pour la Promotion de la Création Industrielle" (A.P.C.I) et signature d'une convention.Montant : 45.000 euros.

2009, DDEE 42 - Convention entre la Ville de Paris et l'Association des Artistes et Artisans d'Art du 11e et attribution d'une subvention pour l'organisation du " Salon de l'artisanat d'art 2009 ". Montant : 11 000 euros.

2009, DDEE 57 - Subvention à l'association "Lézarts de la Bièvre" (5e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DDEE 46 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS YESFORLOV (3e) pour le travail de ses vendeurs dans le magasin "SEPHORA", 70-72 avenue des Champs-Élysées (8e).

2009, DDEE 77 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la "SARL Sam Design".

2009, DDEE 69 - Signature d'un avenant prolongeant jusqu'au 31 décembre 2009 la convention d'occupation du domaine public relative à l'exploitation d'un supermarché sur le marché couvert "Batignolles" (17e).

2009, DDEE 75 - Signature d'une convention avec l'association "Groupement d'Intérêt Economique du centre commercial Masséna" pour l'attribution d'une subvention pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 20.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009, DPE 2 - Demande d'autorisation de procéder à l'indemnisation amiable de M. Aissa BAHOUCHE propriétaire du commerce "l'Etoile des montagnes" (17e) à la suite de l'utilisation d'un extincteur de l'établissement pour éteindre un début d'incendie dans la cuve d'un engin de nettoiement.

2009, DPE 21 - Approbation du principe et des modalités d'attribution et signature de quatre marchés pour la fourniture de pièces détachées pour les engins du service technique de la propreté et de l'eau.

2009, SG 68 - Prise en charge des frais liés aux obsèques de M. Pierre Castagnou, Maire du 14e arrondissement.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2009, DDEE 58 - Signature avec l'association "Emmaus Défi" et le Département de Paris d'une convention tripartite de partenariat.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2009, DAJ 2 - Conclusion d'un protocole transactionnel avec la compagnie d'assurances l'EQUITE, afin de mettre fin au litige opposant la Ville de Paris à M. Emrah YAZICI.

2009, DAJ 4 - Contribution de la Ville de Paris au programme annuel d'actions pour 2009 du Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris pour un montant de 47.000 euros, au titre du financement de 2 permanences hebdomadaires supplémentaires dans les Points d'accès au droit des 18e, 19e et 20e arrondissements.

2009, DALIAT 4 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de location de chariots élévateurs destinés aux services municipaux.

2009, DALIAT 6 - Signature d'un contrat de transaction visant à indemniser la société Géotech.

2009, DALIAT 7 - Approbation du principe de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux.

2009, DALIAT 8 - Signature d'un avenant de transfert n° 1 à des marchés de fourniture de vêtements souscrits avec la SARL PORTE ET FILS.

2009, DDATC 29 - Remboursement de la CPAM de Paris à la suite de la chute de M. GALLE à la mairie du 18e arrondissement.

2009, DRH 4 - Signature d'un avenant au marché intitulé Conception, organisation et animation de prestations de "bilan professionnel" destinées aux agents de la Ville de Paris aspirant à une évolution professionnelle et à l'optimisation de leurs compétences : agents de catégorie B et C.

2009, DRH 9 - Proposition du Comité d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes. - Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d'agents de la Ville de Paris décédés du fait du service.

2009, DRH 10 - Signature du marché "Conception, organisation et animation de modules de formation à la filière marchés publics destinés aux agents de la Ville de Paris. Lot 1 : Marché publics - acquis fondamentaux. Lot 2 : Marchés publics - approfondissements".

2009, DRH 12 - Indemnisation à des agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service.

2009, DRH 14 - Modification d'une convention relative à la mission de protection et de sécurité du Maire de Paris.

2009, DSTI 1 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de maintenance et de réalisation d'installations électriques de courants forts des sites informatiques et de télécommunications.

2009, DSTI 14 - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'informatisation de la gestion de la formation, des métiers et compétences et du recrutement hors concours et examens professionnels.

2009, DSTI 33 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département et le Centre d'Action Sociale (CAS-VP) préalablement au lancement d'une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l'attribution d'un ou plusieurs marché(s) ou accords-cadres concernant l'informatisation de la gestion des primes.

2009, DSTI 38 - Signature d'un contrat de transaction ayant pour objet de résilier le marché relatif à la fourniture d'accès sans fil à internet sur des sites municipaux et d'assurer la continuité jusqu'à la mise en oeuvre du nouveau service.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2009, DPA 160 - Avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société Pierre Noël SAS dans le cadre de l'opération d'amélioration de l'accès et de l'accueil des personnes en situation de handicap à la mairie du 3e arrondissement.

Mme Maïté ERRECART, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2009, DEVE 4 - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'un jardin sur dalle de couverture du périphérique porte de Vanves (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant.

2009, DEVE 31 - Approbation des modalités du lancement et de la signature d'un marché à commande d'articles de serrurerie (grilles, portillons et pièces de métallerie).

2009, DEVE 56 - Signature d'une convention avec le Syndicat National d'Apiculture l'autorisant à installer des ruches dans le parc Monceau (8e).

2009, DEVE 58 - Adhésion de la Ville de Paris à l'association "Plante et Cité ".

2009, DEVE 5 - Protocole d'accord pour le règlement du solde du marché dévolu à l'entreprise EDIPARC au profit de l'entreprise EDIVERT, relatif au lot n° 1 des travaux d'aménagement du jardin de la rue des Rosiers (4e).

2009, DEVE 71 - Signature d'un protocole transactionnel avec la MAAF pour le remboursement des frais supportés par la Ville de Paris pendant l'indisponibilité d'un agent de l'administration parisienne, à la suite de l'accident de la circulation dont il a été victime le 1er mars 2006.

2009, DEVE 51 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2009, DEVE 48 - Signature d'une convention de mécénat avec la Fondation du Patrimoine, pour l'attribution d'une subvention en vue de restaurer le monument funéraire du médecin Jacques Lisfranc, au cimetière du Montparnasse (14e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures.

2009, CAB_MA 1 - Subvention à l'association "Cinéma d'Ici, Cinéma d'Ailleurs" (C.I.C.A.) pour l'organisation des 1eres et 2emes rencontres du documentaire et du court métrage. Montant : 5.000 euros.

2009, CAB_MA 2 - Subvention à l'association "Tous enfants de Joséphine Baker" pour la mise en oeuvre de son programme d'activités. - Montant : 2.000 euros.

2009, CAB_MA 4 - Subvention à l'Association Réunionnaise Communication et Culture (A.R.C.C.) (20e) pour la mise en oeuvre de son programme d'activités. - Montant : 5.000 euros.

2009, CAB_MA 5 - Subvention à l'association "Recherches et sociétés - RES" pour la mise en oeuvre d'un projet de recherche intitulé "Carnaval et couleurs sur corps". - Montant : 1.000 euros.

2009, CAB_MA 6 - Subvention à l'Association Fédération Européenne des Outre-Mers (FEUDOM) (20e) pour l'organisation de la seconde édition du cycle de projections débats intitulé "Les hommes de la liberté". - Montant : 10.000 euros.

2009, CAB_MA 7 - Subvention à l'association "CIFORDOM" (91300 Massy) pour l'organisation de la manifestation intitulée "Brassages". - Montant : 10.000 euros.

2009, CAB_MA 9 - Subvention à l'association "Organisation et conception d'évènements artistiques - OCEA" pour l'organisation de la sixième exposition d'art contemporain "Latitudes 2009". - Montant : 60.000 euros.

2009, DAC 28 - Subvention à la Société à Responsabilité Limitée "El Alamein" (16e), au titre de son projet culturel 2009. Montant : 12.000 euros.

2009, DAC 50 - Subvention à la Société à Responsabilité Limitée "Horiziode productions" (11e) pour la production du spectacle "J'M formule reformulée" à l'Espace la Comédia. Montant : 2.500 euros.

2009, DAC 56 - Subvention à l'association "Saxiana" Fontenay Le Fleury (Yvelines). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 57 - Subvention à l'association "L'Apprenti Musicien" (12e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 71 - Subvention à l'association "Quai Jazz" (11e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 86 - Signature d'une convention avec la Société à Responsabilité Limitée "Le Bateau Feu" (13e) pour l'attribution d'une subvention au titre de son projet culturel 2009 et d'une perte d'exploitation consécutive à une fermeture administrative. - Montant : 25.000 euros.

2009, DAC 91 - Subvention à l'association "TPL Les Tréteaux de la Pleine Lune" pour le spectacle Sa Majesté des Mouches présenté au Théâtre 13 (13e). - Montant : 12.000 euros.

2009, DAC 92 - Subvention à l'association "Compagnie Jean-Pierre Garnier" pour le spectacle Sweet Home présenté au Théâtre de la Tempête à la Cartoucherie (12e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 93 - Subvention à l'association La Compagnie Les Larrons pour le spectacle "L'Alpenage de Knobst" présenté au Théâtre 14 (14e). - Montant : 11.000 euros.

2009, DAC 94 - Subvention à l'association "La Mouline" pour le spectacle Chemise rouge et souliers vernis présenté au Théâtre Artistic Athévains (11e) en 2009. - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 104 - Subvention à l'association "Comité d'organisation du festival des Puces" (93400 Saint-Ouen) pour l'organisation du "Festival Jazz Musette des Puces" en 2009. Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 117 - Subvention à l'association "ACP - La manufacture Chanson" (11e). Montant : 11.000 euros.

2009, DAC 125 - Subvention au Syndicat du Cirque de Création 93500 Pantin. - Montant : 8.000 euros.

2009, SG 2 - Signature d'une convention avec l'"Association pour l'organisation d'un événement cinématographique" (APOEC) relative à l'attribution d'une subvention. Montant : 1.013.000 euros.

2009, SG 8 - Signature d'une convention avec l'association "Les amis du cinéma du réel" (4e) pour l'attribution d'une subvention afin d'organiser du 5 au 15 mars 2009 la 31e édition du festival "Cinéma du réel". - Montant : 10.000 euros.

2009, SG 12 - Signature d'un marché de programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au jeune public "Mon 1er festival".

2009, DPA 73 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de coordination de la sécurité et de la protection de la santé signé avec la société COSSEC relatif à l'opération de réhabilitation et d'extension du cinéma "Le Louxor" (10e) et approbation du principe et des modalités de consultation des marchés de travaux préparatoires.

2009, DPA 96 - Approbation du principe de relogement du conservatoire du 13e arrondissement dans l'Ecole Nationale de la Meunerie 16-18 rue Nicolas Fortin (13e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

2009, DPA 140 - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché pour l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique du Musée d'Art Moderne (16e).

2009, DAC 24 - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels avec la société Sicra Ile-de-France en vue de la mise à disposition d'une emprise située 19 rue des Frigos (13e).

2009, DAC 81 - Classement dans le domaine public communal de l'allée Est et de l'espace situés en fond de parcelle dit l'Usine du site sis 23-25 rue Ramponneau (20e), et signature avec l'Association "T.R.A.C.E.S." d'une convention d'occupation.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2009, DAC 3 - Subvention à l'association "Clair-Obscur" (17e) - Montant : 4.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DAC 30 - DJS 221 - DPVI 27 - Signature d'une convention avec l'association "Hip-Hop Citoyens" (20e) pour l'attribution d'une subvention destinée à l'organisation du festival "Pari(s) Hip-Hop" en 2009. - Montant : 65.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2009, CAB_MA 3 - Subventions en faveur des régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et des départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales particulièrement touchés par la tempête du 24 janvier 2009. - Montant total : 200.000 euros.

2009, DPA 107 - Approbation des modalités de passation de quatre marchés de prestations intellectuelles relatifs à la réhabilitation de la Halle Pajol et à la création d'un jardin public (18e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2009, DU 44 - Déclassement d'une emprise du domaine public routier située à l'angle de la rue René Binet et de l'avenue de la Porte de Montmartre (18e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

2009, DJS 165 - Subvention à l'Association d'Education Populaire Charonne Réunion (20e) - Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 166 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention triennale 2007-2009 avec l'association "Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris" (CLLAJ de Paris) (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 145.000 euros.

2009, DJS 227 - Lancement d'un marché article 30 pour la gestion de la Maison des Ensembles (12e).

2009, DJS 239 - Mise en oeuvre de l'opération "Paris Jeunes Solidaires" 2009. - Montant : 25.000 euros.

2009, DJS 241 - Mise en oeuvre de l'opération Paris Jeunes Aventures 2009.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2009, DVD 7 - Adhésion au projet européen European Safer Urban Motorcycling E-SUM relatif à la sécurité des deux-roues motorisés en milieu urbain et signature avec la Commission Européenne des conventions de partenariat et de subventions correspondantes.

2009, DVD 18 - Approbation du principe et des modalités de lancement par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution d'un marché de remise en peinture du Pont de Sully (4e et 5e).

2009, DVD 59 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réfection du pavage de la place Charles de Gaulle (8e, 16e et 17e).

2009, DVD 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'arrêté précisant que les permissions de voirie concernant les voies pompiers situées au droit des immeubles 2-12 et 9-15 place Souham (13e) soient délivrées gratuitement.

2009, DVD 43 - Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution de deux marchés de fourniture de candélabres et supports de style d'éclairage public. - Signature des marchés de fourniture correspondants.

2009, DVD 55 - Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des diagnostics, sondages, études techniques portant sur les structures métalliques, en béton armé ou précontraint et en maçonnerie pour l'entretien des ouvrages d'art parisiens. - Signature du marché correspondant.

2009, DVD 46 - Signature d'un protocole d'indemnisation intervenu avec le groupement DIETMAR FEICHTINGER SARL (mandataire) et le bureau d'études RFR titulaire du marché relatif aux prestations intellectuelles nécessaires à la conception et la réalisation de la passerelle Simone de Beauvoir (12e et 13e).

2009, DVD 94 - Signature des marchés et des avenants aux marchés de la Direction de la Voirie et des Déplacements concernés par la substitution de la société AXIMUM à la société FOURLON.

2009, DVD 103 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2009, DPE 18 - Consentement au dépôt d'une déclaration de travaux relative à la mise en place de cellules photovoltaïques sur le site de l'usine d'Orly, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP).

2009, DPE 20 - Signature d'une convention portant création de la Commission de Suivi du Site Seine Aval (CSSSA).

2009, DVD 80 - Indemnisation amiable de l'EARL SUSSET, en réparation des dommages occasionnés à son exploitation agricole, au cours de l'année 2007, sur une parcelle longeant le canal de l'Ourcq, domaine public fluvial.

2009, DVD 81 - Indemnisation amiable de la compagnie ALLIANZ, en réparation des dommages occasionnés, le 11 janvier 2007, par le blocage de son hélice sur le canal Saint-Denis au bateau "VIATOR" appartenant à M. COUZEREAU.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2009, DPE 12 - SGRI 10 Résiliation de la convention de subvention avec l'Association pour le Développement Economique Régional (ADER) pour l'accès aux services de base d'eau potable et d'assainissement pour les populations pauvres du district du Kolar, Etat du Karnakata (Inde).

2009, DPE 17 - SGRI 4 Signature d'une convention avec l'Association de Développement et de Solidarité d'Agnam Civol en France (ADSACF) pour l'attribution d'une subvention pour son projet de réhabilitation du forage d'Agnam Civol (Sénégal). Montant : 26.000 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2009, DLH 2 - Garantie d'emprunt complémentaire, au titre de "Paris Habitat-OPH", pour la réalisation d'un programme de résidentialisation du groupe "Alphonse Karr" (19e).

2009, DLH 10 - Signature d'un avenant à la convention avec l'association "Le Pacte de Paris" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 1.057.774 euros.

2009, DLH 21 - Autorisation au représentant de la Ville de Paris à voter l'aliénation de parties communes en assemblée générale dans l'immeuble en copropriété situé 118-144 boulevard Suchet, 27-53 avenue du Maréchal Lyautey, 2 place de la Porte d'Auteuil, 1 square Alfred Capus, 1-2 square d'Urfé, 1-2 square Racan et 1-2-3 square Malherbe (16e).

2009, DLH 26 - Avenant au bail emphytéotique consenti à "FREHA" portant location des lots domaniaux dépendant de l'immeuble en copropriété situé 69 rue de Cléry (2e).

2009, DLH 28 - Location par bail emphytéotique, au profit de la société "Le Richemont", de l'immeuble communal situé 11 rue des Deux Gares (10e).

2009, DLH 30 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal situé 41 rue d'Aboukir (2e).

2009, DLH 32 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situé 127 rue du Faubourg Saint-Honoré (8e).

2009, DLH 33 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 8 rue Marguerin (14e).

2009, DLH 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'une part de consentir au dépôt par l'association "AHAVAT SHALOM" d'une demande de permis de construire au 75-77 avenue de Versailles (16e) et d'autre part, de conclure une convention d'occupation du domaine public constitué par une partie de la cour commune située à l'adresse mentionnée.

2009, DLH 40 - Modification de la délibération 2008 DLH 300 des 15, 16 et 17 décembre 2008 autorisant la location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 22 rue Nollet (17e).

2009, DLH 53 - Date d'entrée en vigueur du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation ainsi que les principes déterminant les compensations.

2009, DU 27 - Mise en oeuvre d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique sur l'immeuble 130, rue du Château (14e).

2009, DU 35 - Acquisition auprès de la SEMAEST du lot n° 1 dépendant de l'immeuble 69 rue de Cléry (2e).

2009, DU 71 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots n° 4 et 31) 2, quai de Gesvres (4e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2009, DU 51 - Echange foncier entre "Paris Habitat - OPH" et la Ville de Paris concernant les emprises sises 85 rue Curial, 234 rue de Crimée et 12 rue Gaston Tessier (19e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2009, DU 41 - Cession d'une propriété municipale située à Everly (77).

2009, DU 43 - Echange foncier entre la Ville de Paris et Plaine Commune Habitat portant sur les parcelles cadastrées B n° 175 et C n° 34 à Saint-Denis (Seine Saint Denis).

2009, SG 1 - Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales, et versement de la cotisation 2009.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2009, DASCO 2 - Fixation du montant de la dotation en nature de la régie ESPCI et autorisation de passer les écritures d'ordre nécessaires à son transfert.

2009, DASCO 35 - Subvention à l'association française de sociologie (17e) pour l'organisation de son troisième congrès Montant : 13.000 euros.

2009, DASCO 51 - Subvention au CNRS pour le Laboratoire de médiévistique occidentale de Paris pour l'organisation d'un colloque international sur les légats pontificaux Montant : 3.000 euros.

2009, DDEE 66 - Subvention à l'association ASTS animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 13e arrondissement. - Montant : 70.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DPA 9 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et locaux relevant du budget municipal, substituant à la société FLS SN la société ERI.

2009, DPA 136 - Principe, modalités de passation et signature de MAC pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.

2009, DPA 137 - Principe, modalités de passation et signature de MAC pour réalisation de travaux de fourniture et pose, et de travaux d'entretien de stores et volets roulants dans les locaux et équipements publics relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics Ville et Département de Paris.

2009, DPA 145 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour une consultation collective d'achat de fioul et signature des marchés de fournitures de fioul.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2009, DFPE 1 - Signature d'une convention avec l'association "Crescendo" pour l'attribution d'une subvention pour la réalisation de travaux de réhabilitation dans la structure multi-accueil "Les Lutins de la Plaine" située 16, allée des Frères Voisins (15e). Montant : 474.275 euros.

2009, DFPE 2 - Signature d'une convention avec l'association "Crescendo" pour l'attribution d'une subvention pour la pose d'un filet de protection au-dessus d'une cour de la structure multi-accueil "123 Soleil" située 7-9, rue des Islettes (18e). Montant : 9.731 euros.

2009, DFPE 272 - Signature avec la RIVP de la convention d'apurement des loyers et charges dus au titre du logement de fonction de la crèche 56, rue Saint Maur (11e).

2009, DFPE 273 - Indemnisation amiable de la MATMUT, assureur de Mme Sonia BAKLOUTI dont l'appartement a été sinistré suite à une fuite en provenance de la crèche 34, rue Petit (19e).

2009, DPA 25 - Approbation du principe de construction d'une crèche collective de 66 places avec un logement de fonction et d'une halte-garderie de 20 places 1-3, place de Rungis (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre.

2009, DPA 47 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du jardin et de création d'un local poubelles au jardin d'enfants 20, rue Henri-Turot (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 78 - Approbation du principe de réalisation des travaux de transformation en halte garderie de la crèche 30, rue Joseph Python ( 20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 121 - Approbation du principe de restructuration globale de la crèche collective 15, rue Visconti (6e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre ; dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

2009, DPA 129 - Approbation du principe d'indemnisation des Sociétés VIVRETUDE et PCCP dans le cadre des travaux de restructuration de la crèche collective, 241, rue La Fayette (10e).

2009, DPA 147 - Approbation du principe de réalisation de travaux de restructuration totale du jardin et de sa mise en sécurité à la crèche collective 21 rue Léon Bollée (13e) et des modalités de passation du marché de travaux.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009, DPP 2 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Aide aux Victimes" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 75.000 euros.

2009, PP 12 - Fixation de la journée de solidarité pour les personnels de la Préfecture de police.

2009, PP 13 - Institution des comités techniques paritaires, compétents à l'égard des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.

2009, PP 15 - Individualisation d'une autorisation de programme de 700.000 euros pour la réalisation d'études préalables nécessaires à la maîtrise d'ouvrage et d'études relatives à des travaux immobiliers dans des immeubles abritant les services de la Préfecture de police.

2009, PP 16 - Individualisation d'une autorisation de programme de 500.000 euros pour la réalisation d'études préalables nécessaires à la maîtrise d'ouvrage et d'études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2009, PP 17 - Travaux d'électricité et SSI pour la réalisation de mesures de sécurité dans tous types d'immeubles et de salubrité dans les hôtels prescrites par le Préfet de police. Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert.

2009, PP 18 - Réfection du réseau d'ovoïdes de la cour du 19 août de la Préfecture de police - Ile de la Cité (4e). Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert.

2009, PP 19 - Modernisation et mise en conformité de quatre chaufferies de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert.

2009, PP 21 - Signature d'un avenant n° 1 au marché des travaux notifié à la société "MICHELON NITZEL" relatif à des travaux de maçonnerie à exécuter pour le compte de la Préfecture de police en vue de la réalisation de mesures prescrites au titre du Code de la construction et de l'habitation ou des articles L. 2212-2 et L. 2212-4 du Code général des collectivités territoriales.

2009, PP 22 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Autorisation au mandataire de la Préfecture de police, la société ICADE G3A de signer l'avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre en application de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage.

2009, PP 23 - Approbation du principe de l'opération d'acquisition de dispositifs d'ouvre-portes rapides, leurs accessoires, leurs pièces détachées, des prestations de maintenance et des formations associées pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2009, PP 24 - Signature d'un avenant pour la maintenance de l'ensemble du matériel offset et typographie ainsi que de l'ensemble des machines de finition (papeterie - brochure) de l'imprimerie de la Direction Opérationnelle des Services Techniques et Logistiques de la Préfecture de police.

2009, PP 25 - Signature de l'avenant n° 2 visant à contractualiser la prolongation de 6 mois de la durée d'exécution du marché relatif à la fourniture d'un service d'interconnexion des sites de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris dans un environnement totalement IP (Internet Protocol) certifié par la DCSSI.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2009, SGRI 12 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention relative aux relations entre la Ville de Paris et l'Association Internationale des Maires Francophones - AIMF (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.003.040 euros.

2009, SGRI 13 - Signature d'un Accord de coopération avec Rio de Janeiro.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2009, DPVI 5 - Subvention à dix associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans le 20e arrondissement. - Montant total : 39.300 euros.

2009, DPVI 6 - Signature d'une convention avec l'association "Ateliers Ville" pour l'attribution d'une subvention concernant le projet "Actions de sensibilisation à la Ville et au Territoire". Montant : 19.330 euros.

2009, DPVI 10 - Subventions à six associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville (18e). - Montant total : 32.800 euros.

2009, DPVI 12 - Subvention à huit associations menant des actions au titre de la Politique de la ville dans le quartier Saint-Blaise (20e). - Montant total : 24.950 euros.

2009, DPVI 13 - Subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans le quartier sud du 13e arrondissement. - Montant total : 79.500 euros.

2009, DPVI 14 - Quartiers Flandre, Paris Nord-Est et Danube Solidarité du 19e arrondissement. - Subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la ville - Première enveloppe 2009. - Montant total : 40.245 euros.

2009, DPVI 15 - Subventions à 8 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans le quartier "Porte Montmartre - Porte de Clignancourt" (18e). - Montant total : 84.000 euros.

2009, DPVI 16 - Subvention à 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Dans le quartier Amiraux Simplon (18e). - Montant total : 15.000 euros.

2009, DPVI 17 - Subventions à 24 associations créatrices d'emplois d'adultes relais, en complément de celles versées par l'Etat et signature d'une convention avec six d'entre elles. Montant total : 127.062 euros.

2009, DPVI 18 - Quartier "Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen" (17e). - Subventions à 8 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. - Première enveloppe 2009. Montant total : 33.163 euros.

2009, DPVI 20 - Quartier Porte de Vanves (14e). Subventions à 15 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. - Première enveloppe pour 2009. - Montant total : 37.300 euros.

2009, DPVI 24 - Convention avec l'association "MDSL Intervention" au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e). - Montant total : 18.000 euros.

2009, DPVI 25 - ICF La Sablière SA HLM. - Participation financière de la Ville de Paris pour des travaux dans un local sis 190 avenue de Clichy (17e) en vue de l'installation d'une régie de quartier. - Montant : 60.000 euros.

2009, DPVI 26 - Signature d'une convention entre la Ville de Paris et Paris Habitat OPH relative à la participation financière de la Ville de Paris pour des travaux dans un local sis 1921 rue de Chartres du quartier Goutte d'Or (18e). - Montant : 55.250 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2009, CAB_MA 8 - Subvention à l'association "Comité d'Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d'Outre-mer" (C.A.S.O.D.O.M.) (1er) pour la mise en oeuvre de son programme d'activités 2009. - Montant : 20.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2009, DAC 111 - Subvention à l'association "Les Témoins de l'Histoire à la RATP" (8e). - Montant : 760 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2009, DJS 1 - Signature d'une convention avec l'association "l'Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement" (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 11 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 21.500 euros.

2009, DJS 13 - Subvention au "Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris" (4e) - Montant : 14.500 euros.

2009, DJS 14 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 16.000 euros.

2009, DJS 32 - Subvention à l'association "Club Populaire et Sportif du 10e (CPS 10e)". Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 40 - Subventions à deux associations du 14 e arrondissement. Montant total : 18.000 euros.

2009, DJS 58 - Subvention à l'association "L'Echiquier de la Butte" (18e). - Montant : 6.800 euros.

2009, DJS 61 - Subvention à la Fédération Internationale de Savate (18e). - Montant : 11.500 euros.

2009, DJS 64 - Subventions à huit organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. - Montant total : 68.500 euros.

2009, DJS 105 - Signature d'une convention avec l'association "Club Sportif Ternes Paris Ouest" (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2009, DJS 118 - Subvention à la Ligue d'Ile-de-France de Volley-Ball (L.I.F.V.B.) (Hauts-de-Seine).- Montant : 7.000 euros.

2009, DJS 122 Subvention à l'association "Rollers et Coquillages" (1er). - Montant : 9.500 euros.

2009, DJS 125 Subvention au " Club des Volontaires du Sport " (13e). - Montant : 1.600 euros.

2009, DJS 129 Subvention au "Comité Français Pierre de Coubertin" (13e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DJS 156 Subvention à l'"Association Sportive et Culturelle Paris Latino" (15e).- Montant : 4.000 euros.

2009, DJS 159 - Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2009, DJS 160 - Subvention à l'association "Courir pour le plaisir" (12e). - Montant : 2.500 euros.

2009, DJS 161 - Subvention à l'association "Génération Double Dutch" (13e). - Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 163 - Lancement d'un marché à procédure adaptée pour la pose d'un faux plafond tendu étanche et la mise aux normes de l'éclairage à la piscine Saint-Germain (6e).

2009, DJS 210 - Signature de la convention d'occupation du domaine public relative à l'exploitation du chalet - restaurant "la Cipale" situé au vélodrome Jacques Anquetil - bois de Vincennes (12e).

2009, DJS 253 - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public et d'une convention de licence de marques avec la société Amaury Sport Organisation dans le cadre de l'organisation du Marathon et du Semi-Marathon de Paris pour les éditions 2010 à 2019.

2009, DJS 254 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d'un permis de construire demandé par la Fédération Française de Tennis en vue de la réalisation d'aménagements sur le site de Roland-Garros (16e).

2009, DJS 258 - Lancement d'un marché selon la procédure de l'appel d'offres pour assurer la gestion technique de l'espace de glisse du stade des Fillettes (18e).

2009, DJS 259 - Signature avec Mme Micheline Morin veuve MARRET, d'un protocole d'accord transactionnel destiné à mettre fin au litige l'opposant à la Ville de Paris.

2009, DPA 141 - Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés d'exploitation et de maintenance des installations de génie climatique des piscines et bains douches de la Direction de la Jeunesse et des Sports.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2009, DJS 228 - DASCO 45 - Signature d'une convention avec "l'Université Paris Diderot - Paris 7" relative aux grands principes du partage des créneaux dans les futures installations sportives.

M. Jean VUILLERMOZ, M. Jean-Louis MISSIKA , rapporteurs.