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Juin 2005
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Conseil Général
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Juin 2005


 

MM. Christian SAUTTER, Jean-Bernard BROS, Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Jeanne CHABAUD, MM. René LE GOFF, Jean-Pierre PIERRE-BLOCH et Eric HELARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DDEE 18 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant 2005 à la convention de partenariat pluriannuelle 2004-2006 signée entre le Département de Paris, d?une part, et l?association AGORANOV, l?association PARIS BIOTECH, l?Agence PARIS DEVELOPPEMENT au titre de PARIS INNOVATION et l?Ecole nationale supérieure des Télécommunications, au titre de TELECOM PARIS ENTREPRENEURS, d?autre part. - Cet avenant est relatif au versement de subventions annuelles d?un montant cumulé de 847.000 euros.

Mme Catherine GÉGOUT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DASES 193 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 5 conventions avec les associations ?Olga Spitzer?, ?Centre paroissial d?initiatives jeunesse?, ?Médiation conseils?, ?Projets 19? et ?Pôle d?insertion et d?économie 20e? pour la gestion et l?animation d?équipes emploi-insertion dans des quartiers Politique de la ville et fixation de la participation financière.

Mme Annick LEPETIT, MM. Jean-Yves MANO, Sylvain GAREL, Eric FERRAND, Patrick TRÉMÈGE et Jean-François BLET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DASES 229 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société anonyme de gestion immobilière (S.A.G.I.), syndic de l?immeuble, un renouvellement de bail de location pour l?accueil d?un centre d?adaptation psychopédagogique sis 23, rue de Lamblardie (12e).

Mmes Anne-Christine LANG, Nicole BORVO, MarieThérèse ATALLAH, Laurence DREYFUSS, Marie-Chantal BACH et M. Eric FERRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DASES 260 G - Octroi de la garantie du Département de Paris pour l?emprunt contracté par l?Association des groupements éducatifs.

Mme Danièle POURTAUD, MM. Pierre CASTAGNOU, Jean-François BLET, Michel BULTÉ et Jérôme COUMET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DASCO 27 G - Autorisation à la Régie Immobilière de la Ville de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché public de travaux de la 2e tranche de la restructuration du lycée-collège Jacques DECOUR (9e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Elisabeth LARRIEU, M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Karen TAIEB, MM. Richard STEIN et Eric AZIÈRE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DJS3G-Subvention d?équipement au Syndicat des départements de Paris et des Hauts de Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d?Antony, Ile de Puteaux (92800 Puteaux), conformément au budget primitif 2005 du parc approuvé par son conseil d?administration le 28 janvier 2005. Montant : 179 250 euros.

Mme Claudine BOUYGUES, M. Pascal CHERKI, Mme Frédérique CALANDRA, MM. François FLORES, Jack-Yves BOHBOT et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DJS4G-Subvention d?équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et la Courneuve, 40 à 102, avenue de la Division-Leclerc, 93000 Bobigny, conformément au budget primitif 2005 approuvé par son conseil d?administration lors de sa séance du 18 novembre 2004. ? Montant : 224.500 euros.

Mmes Frédérique CALANDRA, Anne-Christine LANG, M. Jean VUILLERMOZ, Mme Pénélope KOMITÈS, MM. Jean-Pierre LECOQ et Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DJS5G-Subvention d?équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Boeufs, Créteil (Val-de-Marne) conformément au budget primitif 2005 du parc approuvé par son conseil d?administration lors de sa séance du 17 décembre 2004. - Montant : 428.416 euros.