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Juin 2005
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Conseil Général
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ANNEXE

Débat/ Conseil général/ Juin 2005


 

 

 

 

Liste, déposée par M. Claude GOASGUEN, des projets de délibération ayant fait l'objet d'une demande de retrait  de l'ordre du jour.

 

2005, DASES 60 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Parole de chien" située 33, rue de la Chaussée-d'Antin (9e), au titre de l'année 2005. - Montant : 2.500 euros.

2005, DASES 85 G - Création pour le Département de Paris de l'allocation "Paris Jeunes Solidarité". - Fixation de la dotation, au titre de l'année 2005, et autorisation de signer une convention pluriannuelle pour la gestion financière et comptable de cette allocation avec l'association "Mission locale Belliard".

2005, DASES 102 G - Attribution d'une participation de 24.380 euros à l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT), 3, avenue du Stade-de-France 93218 Saint-Denis-la-Plaine. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 31 août 2004 avec ladite association.

2005, DASES 109 G - Subvention départementale pour 2005 de 55.000 euros à l'association " S.O.S. drogue international", sise 12-14, rue Saint-Gilles (3e), pour l'action de "Parenthèse" et "Paradoxes" du centre "Confluences". Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention triennale du 13 novembre 2003 avec ladite association.

2005, DASES 129 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention annuelle fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 28.000 euros à l'association "Ceux Qui Font le Defistival" "C.Q.F. D" située 61, rue Georges-Lardennois (19e).

2005, DASES 145 G - Subvention de fonctionnement à l'association "L'âge d'Or de France" située 35, rue de Trévise (9e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DASES 150 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Musique et Éveil culturel pour les personnes en situation de handicap" (MESH), située 9, rue Notre-Dame, 95160 Montmorency, pour la mise en oeuvre à Paris du SIDVEM, service d'aide à l'intégration de personnes déficientes visuelles dans les lieux d'enseignement de la musique en Ile-de-France. - Montant : 3.000 euros.

2005, DASES 172 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l'association "Chômeurs et Précaires de Paris" pour son action d'aide à l'accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité, laquelle prévoit notamment l'attribution d'une subvention de 41.400 euros au titre de l'exercice 2005.

2005, DASES 181 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les modalités d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 95.000 euros à l'association "Solidarité SIDA" sise 16 bis, avenue Parmentier (11e).

2005, DASES 192 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Août Secours Alimentaire", dont le siège est situé 81, rue Haxo (20e), fixant le montant de la subvention du Département de Paris à 52.000 euros au titre de 2005 pour son action de distribution de colis alimentaires aux personnes et aux familles parisiennes démunies de Paris.

2005, DASES 202 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Aides" sise 14, rue Scandicci à Pantin (93), pour l'organisation des Etats Généraux des personnes touchées par le VIH-sida. - Montant : 30.000 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cette association.

2005, DASES 248 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée le 2 décembre 2003 avec l'association "Parrains par'mille

- Parrainage d'enfants en France", fixant le montant de la participation pour l'année 2005.

2005, DASES 257 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Enfance et Familles d'Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris", 221, rue La Fayette (10e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DASES 259 G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'action d'animation et de prévention gérée par l'Association de Prévention du Site de la Villette, 211, avenue Jean-Jaurès (19), pour l'exercice 2005 dans le cadre de la convention en vigueur.

2005, DASES 263 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec le "Centre Lesbien, Gai, Bi et Trans de Paris et Ile-de-France (C.G.L. de Paris)" laquelle prévoit notamment, au titre de l'année 2005, l'attribution d'une subvention de 100.000 euros.

2005, DASES 271 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Enter", 107, rue de Sèvres (6e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DDEE 18 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant 2005 à la convention de partenariat pluriannuelle 2004-2006 signée entre le Département de Paris, d'une part, et l'association AGORANOV, l'association PARIS BIOTECH, l'Agence PARIS DEVELOPPEMENT au titre de PARIS INNOVATION et l'Ecole nationale supérieure des Télécommunications, au titre de TELECOM PARIS ENTREPRENEURS, d'autre part. - Cet avenant est relatif au versement de subventions annuelles d'un montant cumulé de 847.000 euros.