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Juin 2005
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Conseil Général
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2005, DPE 89G-Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de révision des zones sensibles prévues par la directive européenne du 21 mai 1991 sur les eaux résiduaires urbaines.

Débat/ Conseil général/ Juin 2005


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous passons maintenant à l?examen du projet de délibération DPE 89 G relatif au projet de révision des zones sensibles prévues par la directive européenne du 21 mai 1991 sur les eaux résiduaires urbaines.

La parole est à M. Daniel MARCOVITCH.

M. Daniel MARCOVITCH. - Madame la Présidente, merci.

Au nom du Ministère de l?Ecologie et du Développement durable, M. le Préfet de Région Ile-de-France, Préfet coordonateur de bassin, soumettait à l?avis du Conseil de Paris le projet de révision des zones sensibles du bassin Seine-Normandie, en un mot, de classer la totalité du territoire en zone sensible.

En effet, le 23 septembre 2004 la France était condamnée par la Cour de justice des communautés européennes pour non-respect de la directive de 1991 sur les eaux résiduelles urbaines.

Cela signifie que l?état des eaux rejetées par les stations d?épurations, en particulier celles du S.I.A.A.P. ne sont pas conformes à la directive européenne qui prévoyait qu?au 31 décembre 1998 les villes de plus de 10.000 habitants devaient avoir mis en place des traitements performants pour l?azote et le phosphore.

Près de six années après la date butoir, ces mises aux normes ne sont donc toujours pas réalisées ou insuffisamment avancées. Lors de la réunion du 16 mars 2005 qui s?était tenue à la DIREN, j?avais demandé avec insistance que tout le bassin Seine-Normandie, y compris les eaux côtières, soit classé en zone sensible afin d?éviter toute nouvelle condamnation par Bruxelles. La proposition avait été acceptée, mais cela signifie des investissements considérables qui nécessiteront une aide financière majeure de l?Agence de l?Eau.

Or, actuellement, nous observons la situation calamiteuse pour ne pas dire catastrophique des finances de l?Agence de l?Eau Seine-Normandie qui sera, à partir de septembre, en quasi-cessation de paiement et ne pourra donc pas faire face à ses engagements.

Si nous considérons simplement les besoins du S.I.A.A.P., ceux-ci avaient été revus à la baisse avec un minimum extrême de 190 millions d?euros de subventions nécessaires pour faire face aux travaux. Le Préfet de Région, Préfet coordonateur de bassin, s?était formellement engagé à fournir 170 millions d?euros. Toutefois, la somme qui sera finalement allouée au

S.I.A.A.P. ne sera que de 150 millions d?euros.

Il est clair que les besoins ne seront pas couverts et les causes qui ont valu la condamnation de la France vont perdurer. Comment en sommes-nous arrivé là ? La réponse est simple. Fin 2003, l?Etat a fait un véritable hold-up sur la trésorerie des Agences de l?Eau pour un montant de 210 millions d?euros, dont 110 millions d?euros pour la seule agence Seine-Normandie. Cette trésorerie importante représentait les sommes versées par les usagers consommateurs d?eau, non encore utilisées du fait des retards d?engagement de certains travaux.

J?avais, à l?époque, déposé un recours devant le Tribunal administratif pour faire annuler la décision et rendre cet argent qui avait été utilisé pour des actions sans rapport avec l?eau. Malheureusement, en date du 13 mai 2005, j?ai été débouté de mon action en justice.

Nous sommes donc aujourd?hui dans cette situation ubuesque où, après avoir totalement asséché les Agences de l?Eau, l?Etat demande que nous prenions des décisions qui vont nécessiter des financements qui n?existent pas.

Ils existent d?autant moins que si le traitement du phosphore relève des stations urbaines, la question des nitrates est principalement, même si elle ne l?est pas exclusivement, d?origine agricole.

Je veux rappeler ici que le Président de la République et le Gouvernement ont particulièrement insisté pour que dans la nouvelle loi sur l?eau qui a été votée en première lecture au Sénat, les agriculteurs soient totalement exonérés de toute redevance sur les pollutions par les nitrates.

Nous sommes en pleine politique de Gribouille qui permet au Ministre sortant de déclarer : ?Aujourd?hui, la France est enlisée. Sous le poids de son endettement, elle se paupérise et n?a plus les moyens de mener certaines politiques. On ne supprimera pas le Ministère de l?Ecologie, c?est impossible politiquement, mais, sans le dire, on risque de n?en faire qu?une vitrine?. Voilà à quoi nous en sommes réduits.

Je crois néanmoins que pour des raisons d?environnement et de santé publique, nous devons voter positivement ce projet de délibération, mais je rappelle quand même l?Etat à ses devoirs.

Je vous remercie.

(M. Christian SAUTTER, vice-président, remplace MmeGisèle STIEVENARD, vice-présidente, au fauteuil de la présidence).

M. Christian SAUTTER, président. - Merci, Monsieur MARCOVITCH.

 

Je donne la parole à M. Pierre MANSAT.

M. Pierre MANSAT. - Nous partageons en totalité le point de vue de Daniel MARCOVITCH.

La position de l?Etat est, d?une certaine façon, extrêmement perverse puisqu?il y a des exigences de santé publique et de protection de l?environnement qui amènent les collectivités à intervenir. Le comportement de l?Etat nous place devant des choix impossibles à tenir : ou bien négliger la protection de l?environnement ou bien engager de l?argent.

Cela ressemble à l?affaire du S.T.I.F., toutes proportions gardées. On est dans le même comportement : des exigences et pas de financement.

Comme je l?ai fait lors de la séance de la 4e Commission, je voulais attirer l?attention sur quelques formulations de l?exposé des motifs qui nous semblent assez inadéquates, notamment le début d?exposé des motifs qui précise que le Département de Paris n?est pas gérant de stations d?épuration en propre, n?est pas directement ?impacté? par cette directive.

Plus loin, on comprend dans le texte que l?on est directement ?impacté? à travers le S.I.A.A.P. dont nous sommes un des acteurs et dont Mme CONSTANTIN est la première vice-prési-dence. Il est question de formulation.

L?exposé des motifs ramène aussi à la première remarque que je faisais. Une formulation n?est pas très pertinente. On dit que les engagements financiers risqueraient de remettre en cause des dépenses nécessaires de réalisation des bassins de rétention des eaux de pluie, afin de réduire les rejets en milieu naturel, et on ajoute que s?il n?y avait pas les financements on pourrait être amené à remettre en cause le calendrier d?exécu-tion. C?est vrai, mais cela ne peut pas être un argument dans le bras de fer qui nous oppose à l?Etat sur les nécessaires financements.

Voilà ce que je voulais dire.

M. Christian SAUTTER, président. - Merci, Monsieur MANSAT.

La parole est à l?unique et dernière oratrice, Mme Anne LE STRAT.

Mme Anne LE STRAT. - Merci, Monsieur le Président.

Il a été rappelé par les deux précédents orateurs que ce projet de délibération répond à un jugement rendu par la Cour européenne de Justice et à une obligation faite à la France de se mettre en conformité avec la législation européenne. Il s?agit en effet d?une directive datant de 1991 qui a déjà fait l?objet de deux zonages en 1994 et 1999, zonages qui avaient cette particularité assez étonnante d?éviter la zone agglomérée de la Région parisienne.

La France a été condamnée le 23 septembre 2004 par la Cour européenne, considérant évidemment que l?ensemble du bassin Seine-Normandie aurait dû être classé en zone sensible avec pour corollaire la nécessité d?améliorer très nettement les systèmes de traitement de l?eau. Cette condamnation n?est malheureusement pas isolée et, à plus de sept reprises, la France a été condamnée par cette même Cour sur des questions de pollution de l?eau.

En début d?année, la Commission a d?ailleurs lancé un certain nombre d?avertissements à la France qui ne s?était pas conformée à trois arrêts prononcés par la Cour.

Le rapport établi récemment par le Muséum d?histoire naturelle, à partir des données recueillies au sein des six Agences de l?Eau en France, confirme pourtant l?urgence d?une politique française volontariste face aux diverses pollutions de l?eau.

Comme nous l?avions déjà souligné à l?occasion de notre débat sur le SDAGE, l?objectif de bon état écologique des eaux, d?ici à 2015, sera difficile à respecter en France et a fortiori si nous n?engageons pas la démarche et les actions nécessaires.

Je vous citerai quelques chiffres pour illustrer mon propos : 50 à 75 % des eaux en France sont fortement dégradées ; plus de 80 % des masses d?eaux souterraines dans le bassin Seine-Normandie sont classées à risque.

Par ailleurs, les pollutions généralement analysées sont les nitrates et les pesticides et d?autres types de pollution comme les micropolluants (dioxines, antibiotiques, perturbateurs endocriniens, etc.) et les polluants microbiologiques ne sont pas encore suffisamment étudiés et pris en compte.

Or, ces pollutions diverses engendrent un traitement de l?eau toujours plus important et s?accompagnent d?une hausse de coût pesant sur la facture de l?eau. Ainsi, le classement en zone sensible doit se traduire par une amélioration très nette du traitement de l?azote des stations d?épuration de l?agglomération parisienne. Le rendement de la station d?Achères devrait en effet passer de 30 à 70 % d?ici à 2012, ce qui suppose des investissements considérables avec des coûts très élevés. Cela a été dit par les précédents orateurs.

Cela me conduit à deux remarques. Tout d?abord, nous sommes évidemment favorables au classement de l?agglomération parisienne en zone sensible. Toutefois, nous considérons que le coût des investissements nécessaires à réaliser pour traiter l?eau ne doit pas peser uniquement et de manière disproportionnée sur la facture des usagers domestiques, l?origine des pollutions étant majoritairement agricole pour l?ensemble du bassin.

Nous demandons une nouvelle fois à l?Etat de mettre en place le principe ?pollueur payeur? par un rééquilibrage des contributions de chacun des acteurs à la dépollution et de modifier sa politique en faveur des Agences de l?Eau dont les budgets sont de plus en plus contraints. M. Daniel MARCOVITCH le rappelait.

Puis, nous voulons réaffirmer le prima de la prévention sur le traitement et la nécessité, comme l?indique l?avis proposé, d?une réduction de la pollution azotée à la source, notamment par la révision des soutiens aux modes de production intensifs. La prévention est toujours moins coûteuse d?un point de vue écologique comme d?un point de vue économique. Par une plus juste répartition des contributions entre usagers domestiques et agriculteurs, il faut inciter ces derniers à modifier leurs pratiques agricoles.

En conclusion, j?insiste sur l?importance de ce classement non seulement pour Paris et la Région parisienne, mais aussi pour la Région Seine-aval. En effet, c?est la Région Ile-de-France et ses rejets qui déterminent la qualité du cours d?eau jusqu?à l?estuaire et jusqu?à la Mer du Nord.

Les usages de l?eau et la vie des milieux sont donc largement conditionnés par notre capacité à faire face à nos responsabilités en matière de prévention et de traitement.

Il est à regretter que ce soit une condamnation européenne qui nous pousse à réagir. Si la Région parisienne avait été classée en 1999, un certain nombre de problèmes auraient pu être réglés plus tôt.

Je vous remercie de votre attention.

M. Christian SAUTTER, président. - Merci, Madame LE STRAT.

Je donne la parole à Myriam CONSTANTIN pour répondre aux intervenants, au nom de l?Exécutif.

Mme Myriam CONSTANTIN, au nom de la 4e Commission. - Merci, Monsieur le Président.

Ce projet de délibération que je vous demande d?approuver, malgré les réserves qui figurent dans l?avis, suscite de ma part de l?inquiétude et de l?impatience.

Comme les orateurs qui se sont exprimés, je crois que l?on peut dire qu?il aura fallu une condamnation de la Cour européenne pour qu?enfin la France constate les dégâts occasionnés sur le bassin versant et jusqu?en Mer du Nord, comme le rappelait Anne LE STRAT, les dégâts de la pollution de l?eau, et envisage de modifier les périmètres de zone sensible, notamment sur le c?ur de l?Ile-de-France comme vous avez pu le noter, nouveau périmètre qui nous obligera à des moyens accrus et à des protections ou à des réparations de l?eau infiniment plus sévères.

Dont acte de cette démarche qui arrive bien tard. J?aurais aussi préféré que ce classement intervienne plus tôt, et notamment en 1999.

Acte également du fait que le S.I.A.A.P., dont nous sommes partie prenante, aura une mission de maîtrise d?ouvrage absolument importante et nous sommes en solidarité à ses côtés.

Inquiétude parce que les moyens disponibles se tendent à un moment où le budget des agences n?est peut-être pas en cessation de paiement mais en très mauvais état ; elles ont de plus en plus de mal à faire face aux besoins des collectivités locales et des différents acteurs de l?eau pour des mises aux normes. On l?a rappelé, cela intervient aussi à un moment où l?Etat n?a pas hésité à ponctionner de 110 millions d?euros en 2004 l?Agence de l?eau Seine-Normandie et de 210 millions d?euros au total pour l?ensemble des agences.

C?est un petit peu schizophrénique d?ainsi ponctionner les ressources des outils qui ont en charge d?aider à la mise aux normes ou à la réparation des pollutions de l?eau, de ponctionner au vu de politiques générales de l?Etat, les ressources de ces outils.

Vraiment, il y a là une grande inquiétude, que je me permets de rappeler à nouveau ici, je le fais souvent en ce moment.

Inquiétude aussi parce que le S.I.A.A.P. va effectivement prendre, de fait, pour mener à bien la restructuration de Seine-aval (Achères dit communément), une bonne partie des ressources disponibles de l?Agence de l?eau. Nous nous éloignons encore plus des perspectives d?atteinte, en 2015, du bon état écologique des eaux (qui, encore une fois, est le niveau où les écosystèmes se régénèrent d?eux-mêmes).

Tout cela, et Anne LE STRAT le signalait, risque de mener à mal, de retarder ou de différer, en tout cas de rendre extrêmement difficiles à accomplir les investissements nécessaires tout au long de la chaîne de l?eau, sur l?eau potable mais également sur les eaux usées. C?est vraiment extrêmement inquiétant.

J?aimerais que l?on ne soit pas obligé, comme nous l?indiquons dans l?avis, de reporter ou de revoir l?opportunité de certains investissements, sur l?eau pluviale par exemple, sur les rejets en Seine. Je répondrai à Pierre MANSAT que cette négociation, très frontale, avec l?Etat et l?Agence de l?eau, nous la menons déjà depuis un an, un an et demi. Je suis obligée de constater que les difficultés de l?Agence sont réelles, qu?on est là devant une grande pénurie et qu?il faut bien envisager le pire, qui serait un report des investissements. J?appelle là-dessus une mobilisation non seulement du Conseil que nous constituons, mais également de la population ; nous aurons plusieurs fois l?occasion d?en reparler dans cette période de consultation, par l?agence, des publics, autour du bon état des eaux pour 2015.

Inquiétude donc, mais aussi impatience, parce que je constate que c?est toujours l?usager domestique qui, à 86 % pour l?instant encore, paie l?ensemble de ces réparations de la pollution de l?eau, alors qu?il est loin d?être responsable de l?ensemble de ces pollutions. En effet, notamment l?agriculture pollue énormément en terme de nitrates (vous savez, les engrais azotés) et de pesticides, alors qu?elle n?est qu?extrêmement peu concernée par des contributions supplémentaires.

Je pense donc, moi aussi, que le Gouvernement serait bien inspiré de mettre fin au soutien aux politiques intensives d?agriculture, de repenser aux modes de taxation directe de l?azote d?origine agricole et à la mise en application du principe ?pollueur payeur?.

Enfin, je m?interroge : nous avons devant nous une situation exceptionnelle, puisqu?il faut réparer en quelques années des situations de laxisme, ou de moindre urgence, qui ont prévalu pendant des décennies. Je pense qu?à situation exceptionnelle, la mobilisation doit être exceptionnelle. Tout ne peut pas être encore une fois demandé à l?usager de l?eau, mais peut-être peut-on faire appel à d?autres formes de solidarité sur lesquelles nous aurons l?occasion de revenir.

Je vous remercie.

M. Christian SAUTTER, président. - Merci beaucoup, Madame CONSTANTIN.

La parole est à M. BERTHAULT, pour une explication de vote, au nom du groupe U.M.P.

M. Jean-Didier BERTHAULT. - Merci, Monsieur le Président, de m?autoriser cette explication de vote très rapide, parce que je ne pensais pas que le sujet allait amener à polémique parmi les orateurs qui se sont exprimés et qui sont administrateurs du S.I.A.A.P.

Je souhaitais juste intervenir parce qu?effectivement vous nous dites que ce classement aurait pu intervenir plus rapidement. Oui, il aurait pu intervenir déjà en 1999, c?est la raison pour laquelle je vois mal pourquoi, sur un sujet comme celui-ci, on polémique notamment avec des décisions de l?Etat, alors que, si je me souviens bien, en 1999, ce n?était pas à nous de prendre cette décision de classement et qu?effectivement elle aurait pu être prise.

Ma deuxième observation concerne le S.I.A.A.P. et le prix de l?eau que vous avez évoqué. Effectivement, sur le prix de l?eau, il faut que nous soyons conscients et vigilants de son augmentation. Simplement quand vous demandez l?application du principe ?pollueur payeur?, notamment pour les agriculteurs, vous savez que ce n?est certainement pas nous en tant qu?administrateurs du S.I.A.A.P. qui allons fixer ce prix de redevance pour les agriculteurs et pour le principe ?pollueur payeur?, c?est-à-dire que nous déplaçons la responsabilité sur autrui, ce sur quoi nous ne pouvons pas décider.

J?aimerais qu?aujourd?hui on s?applique à prendre des décisions sur ce qui est de notre propre responsabilité, notamment sur les investissements en cours au niveau du S.I.A.A.P. et sur lesquels il faut qu?on prenne des décisions pour pouvoir moderniser un certain nombre de stations, qu?on ne porte de jugement uniquement que sur ce qui est de notre propre responsabilité.

Je vous remercie.

M. Christian SAUTTER, président. - Merci, Monsieur BERTHAULT.

Je n?ai pas vu clairement ce que vous allez voter mais nous allons le savoir dans un instant.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DPE 89 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2005, DPE 89 G).