Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil général/ Juin 2005


 

M. LE PRÉSIDENT. - Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 23 mai 2005 a été affiché. Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 7 mars 2005 a été publié au Bulletin départemental officiel.

Y a-t-il des observations sur ces documents ?

Il n?y en a pas.

Ils sont donc adoptés.

Désignation d?une présidente de séance.

M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, je vous propose, en application des articles L.-2121-14 et L.-3312-5 du Code général des collectivités territoriales, de procéder à la désignation de Mme Gisèle STIEVENARD en qualité de présidente de séance.

Y a-t-il des observations sur cette désignation ?

Non.

Cette désignation est donc adoptée.

(Mme Gisèle STIEVENARD, vice-présidente, remplace M. le Président au fauteuil de la présidence).

(M. le Président quitte l?hémicycle).