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Septembre 1999
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79 - 1999, DAEE 12 - Mise à jour pour 1999 de la "Banque de données sur le commerce à Paris"

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 1999


M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - Nous passons au projet de délibération DAEE 12 relatif à la mise à jour pour 1999 de la "Banque de données sur le commerce à Paris".
Mme BACHE était inscrite...
Mme Soizik MOREAU. - Elle est absente, je suis désolée, je n'ai pas son intervention.
M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - Il n'y a donc pas d'intervention.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAEE 12.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (1999, DAEE 12).